En ce jour du 30 juin 1459,

Nous, Dame Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Oiselier à l'encontre de Dame Elise.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/salle-publique-de-la-justice-f222/demandes-d-avocat-t19721.htm#383757

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté la sentence du juge en date du 5 juin 1459 qui vous imposait de faire des excuses publiques à Dame Istanga, et il a été vu que vous vous êtes exprimée publiquement à plusieurs reprises confirmant votre refus de vous y soumettre. Voici les preuves :

http://imageshack.us/photo/my-images/830/preuveelise1.jpg/
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Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l'article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.g : Obligation d'exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l'Ordre Public et nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne doit se soumettre au verdict d'un juge et appliquer sa peine, et que dans le cas contraire sera accusée de trouble à l'ordre public.

Vu les preuves à l'encontre de Dame Elise s'égosillant à deux reprises, sans se cacher, en place publique devant tout le duché qu'elle refusait d'exécuter sa "broutille", pour reprendre les termes de l'accusée.
Entendu le témoignage de Dame Plume, confirmant l'impudence de l'accusée.

Vu que l'accusée ne s'est pas manifestée devant nous dans ce tribunal, malgré sa convocation, faisant encore affront à la justice.

Attendu que l'accusée en plus de ne pas appliquer sa peine, sème le trouble en place publique, sans aucune retenue, et aggrave davantage sa culpabilité de part son absence, préméditée dans ses propos, au vu des preuves.

Devons nous tolérer un tel manque de retenue en nostre duché?
Devons nous subir des propos de révolte d'une dame?
Accepterons nous l'irrespect envers la justice?
Une dame ne doit elle pas avoir un minimum de tenue en place publique?
Quotionnerons nous une telle attitude?

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, que cette dame apprenne la sagesse et l'obéissance envers nos lois et nostre autorité.

Aussi, réclamerons-nous deux jours de prison et 10 écus de frais de justice. La fraicheur de nos geôles, pourra peut êstre radoucir la fièvre de cette femme.

Que la justice, le respect de tous, la paix et le calme soient possible en Lyonnais Dauphiné!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Plume se présenta au tribunal, comme on l'attendait depuis un moment, pas sa faute, il avait fallu qu'elle goûte ce délicieux gâteau, enfin échantillon préparé pour le futur anniversaire des enfants.*

Votre Honneur, Bonjour.

Dame Elise à été jugée le 5 juin 1459 par vous même et condamnée à présenter des excuses à la plaignante dame Istanga.
Au jour d'aujourd'hui, ceci n'est toujours pas fait, l'accusé refusant de se plier à sa peine et l'ayant clairement dit à chaque intervenant judiciaire lui ayant parlé de cette affaire.

*Pas agent, elle n'était qu'un membre du tribunal qui s'exprimait, alors chut, pas de conseils sur la peine, ni rien, juste un énoncé des faits, une légère inclination de tête et elle se retire sur un "ce sera tout votre honneur".*

Bien, alors mon verdict ma sentence ne seraient que broutille,
j'en suis heureux mais ne puis le tolérer, surtout quand l'irrespect pousse a ne point venir profiter de notre hospitalité.
Nous aurions souhaité entendre votre voix, et vos excuse.
Mais si vous vous enfermer en votre silence, nous comprenons.
Aussi en ce 17 juillet, nous vous condamnons Dame Elise a 2 jours de prison,
le premier au titre de vos excuses a dame Istanga
le second au titre d'excuses aux différents intervenants de cette cour.