Procès ayant opposé Ysendar au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Ysendar était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Thiberian/Binette56
Nom du juge : l'oiselier
Date du verdict : 07/07/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 20 avril 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Fontvell à l'encontre du sieur Ysendar.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé(e) d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 18 au 19 avril 1459
En voici la preuve !!
http://www.casimages.com/img.php?i=110420084545467112.jpg
Vu l'article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trahison, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
Tenter de prendre une mairie, c'est tenter de violer les secrets du Lyonnais-Dauphiné. C'est aussi partir ensuite avec les écus fort probablement. L'accusé possède déjà un beau casier judiciaire, avec notamment des brigandages et plusieurs tentatives de révoltes. On peut voir ici que l'accusé Ysendar est un habitué en ce qui concerne de transgresser les lois, et de "s'amuser" avec la sécurité du Lyonnais-Dauphiné. Nos familles, nos amis ont été en dangers, et fort heureusement il a été repéré par un garde.
De plus, l'absence de l'accusé nous montre qu'il ne cherche même pas à se défendre !
Nous, Binette56, procureur en Lyonnais-Dauphiné, demande à ce que l'accusé Ysendar soit rafraîchi en prison durant 7 jours, et écope d'une amende de 10 écus, pour frais de dossier ! De plus, une bastonnade lui remettrait les idées en place !
Votre honneur je vous écrit suite à ma mise en accusation pour la prise de la mairie de Vienne la nuit du 18 au 19 Avril 1459à laquelle j'aurai soit disant participé.
Ysendar regarda éberlué le parchemin
Tout d'abord il doit y avoir une erreur de date sur vos preuves ,je crains que la fin du monde n'arrive bien avant 2011
Ensuite comment quelqu'un que je n'ai jamais vu de ma vie peut il me reconnaitre et avoir connaissance de mon nom de baptême.
je fais confiance à la justice de votre duché pour constaté mon innocence.
*Héloïse avait reprit son petit tour des tribunaux, elle tenait dans une main les courriers du procureur et de l'autre tenait ses notes sur les différents dossiers, elle les connaissait mais il fallait tout de même être certaine de ne rien oublier. Elle remit en place ses braies, en faite plus par réflexe parce que bon... Bref, elle entra dans la salle, salua le procureur, le juge et l'accusé avant de prendre place.*
- Bonjour à tous, je suis Héloïse, Sergente de Vienne. Dans la nuit du 18 au 19 Avril je menais un groupe de maréchaux et défendait la mairie de Vienne contre tout attaque avec l'aide d'un autre défenseur ainsi qu'à l'aide des miliciens. C'est d'ailleurs l'un d'entre eux, le sire Gabriel_ neveu de la Sergente Cococcinelle83 qui a reconnut l'accusé ici présent. Il a semble-t-il distinctement reconnu les armes qui frappées sur son bouclier. C'est pourquoi il nous a été si aisé de monter un dossier contre lui.
*Elle sourit rapidement au juge signe qu'elle avait fini, elle le salua et sortit du tribunal pour retourner à sa tâche.*
*Gabriel avait reçu une missive lui demandant de venir témoigner au tribunal...En arrivant et en lisant l'affaire pour laquelle il avait été demandé,il se souvint qu'effectivement,il avait contribué a défendre la Mairie.
Il prenait des postes de gardes pour gagner sa vie et bien sûr aider sa ville,il n'aurait jamais pensé qu'il aurait dû un jour aller au tribunal.
Bref,il y alla afin de faire son devoir de citoyen.
Il entra dans la salle,salua le procureur, le juge et l'accusé avant de prendre place.*
Bonjour,je me nomme Gabriel__,.J'avais pris un poste de miliciens dans la nuit du 18 au 19 Avril.Nous avons défendus la Mairie contre une attaque.
Et comme l'a dit juste avant Dame Héloïse,j'ai effectivement reconnu l'accusé ici présent.
*Il se demandait s'il avait répondu comme il le fallait,c'était bien la première fois qu'il était là,lui qui n'était guère souvent en public,il était surtout impressionné et surpris qu'il n'est bafouillé.*
Bien, qui parle de 2011 ?
Vous dite ne l'avoir jamais vu, mais lui vous a bien reconnu, et c'est grâce a sa description et a l’enquête de notre prévôté que nous avons put vous retrouver.
Et vous faire comparaitre en ce jour.
Et il me semble que l'on oublie point le visage d'une personne avec qui on croise le fer.
Ce que je vois c'est que vous êtes empresser de fuir vos méfaits.
Pour ce qui est de votre nom, il l'a appris suite a votre identification devant cette cour
Aussi ne voyant que votre mauvaise volonté je ne puis en ce 7 juillet que vous condamner,
A six jours d'emprisonnement et a 40 écus d'amende.
{[le screen, est seulement une preuve ig pour justifier la procédure, mon jugement est seulement basé sur les témoignages]}
Le prévenu a été condamné à une amende de 40 écus et à 6 jours de prison ferme