Procès ayant opposé Lora85 au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Lora85 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Thiberian/Binette56
Nom du juge : l'oiselier
Date du verdict : 03/07/1459
Lieu concerné par l'affaire : Embrun
n ce jour du 27 mai 1459
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Oiselier à l'encontre de la dame Lora85.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir embauché le dimanche 22 mai 1459, ne respectant donc pas le décret ducal concernant le jour du seigneur.
En voici les preuves !!
http://nsa19.casimages.com/img/2011/05/22/110522065437747074.jpg
Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :
V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.
Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'Esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Monsieur le Procureur,monsieur le Juge
je me présente devant vous en ce jour du 27 mai de l'an 1459,pour une plainte portée contre ma personne dame Lora,de la cité d'Embrun,pour esclavagisme.
Loin de moi était de nier au Duché,je suis une personne qui respecte la loi,mais c'était j' avoue que à chaque fois que j'ai fait cette erreur pour une offre d'embauche ou la prise d'un travail c'est par pure étourderie,je ne pensais pas à ce jour du dimanche
Vous m'en voyez là très désolée,je vais faire très attention à ce que cela ne se reproduise pas
J'espère Monsieur le Procureur,ainsi que vous Monsieur le Juge vous m'en serez gré.
Votre Honneur,
A la vue de la plaidoirie de l'accusée, et au témoignage de Sieur Sam, je pense que dame Lora à embaucher par habitude, et non par envie de nuire.
Il y va de soit qu'elle a quand même embauchée, donc je demanderais une peine de 4 jours de Travaux d'Intérêt Généraux dans une mine du Lyonnais-Dauphiné. Ce petit séjour à la mine pourra permettre à dame Lora de retrouver un minimum d'intention !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
* Bien longtemps qu'il n'avait mis les pieds dans ce tribunal et ce n'était pas de gaieté de c'ur qu'il y revenait aujourd'hui. Lora. Nan mais cette tête en l'air l'étonnerait toujours. *
Mes respects messire juge, messire procureur. Je dois à priori être le témoin à charge dans cette affaire mais franchement là je ne sais que dire. Certes il s'agit là de récidive dans le cas de Lora. Oui je dis Lora car je la connait très bien. Tête en l'air à ses heures perdues, c'est la seconde fois que je la prend à mettre une offre d'emploi un dimanche, il faut tout de même savoir que la première elle a filé à la mine deux jours de suite et à elle seule a pioché plus que 2 hommes réunis tellement elle avait à c'ur de rattraper sa bévue. Comme me l'a rapporté un ami contremaitre elle y était en pleine nuit à l'heure ou tout le monde dors du sommeil du juste.
Bon vous me direz c'est pas une raison. Je suis tout à fait d'accord. Je ne suis pas juge ni procureur et je laisse ces personnes juger en leur âme et conscience mais je demande juste à ce qu'elle soit envoyé à la mine plus longtemps histoire qu'elle se souvienne bien de son passage en ces lieux où c'est la première fois qu'elle parait. Qui n'a jamais fait d'erreur de sa vie ? Qui s'est toujours comporter exemplairement sans fauter ne serait-ce qu'une seule fois ? Sur ces mots je vous laisse méditer messires juge et procureur et me retire.
* Il recula de quelques pas et alla s'installer à coté de Lora pour bien montrer qu'il la soutenait en attendant le verdict *
Bien si cette personne, a la sagesse de faire appel a un avocat pour sa défendre.
Elle ne peut pas être si étourdie, cela dit c'est la premier fois qu'on la voit en notre tribunal.
Je suis d'accord avec le procureur, nous nous devons de donner une leçon a l'accusée
Pour qu'elle n'oublie plus le jour dédié a notre Seigneur.
Aussi en ce jour du 3 juillet nous condamnons Lora85 a 3 jours de travaux généraux en nos mines et a 5 ecus de frais de justice.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante : + 3 jours de travaux d'intérêts généraux.