n ce jour du 19 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de sa Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Nopus à l'encontre de Messire Cderkharn.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 01 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.

En voici la preuve !!

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Vu les articles V.3.2 et V.3.1.b du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l'ordre public

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Bine se pointa au tribunal, entre 2 coups de pioches. Le dossier devant lui, il salua la foule scandant son nom et l'applaudissant ... mmmmmm .. Il salua la foule, et commença ! ^^*

Votre honneur,

Sieur Cderkharn a accepté un emploi alors que nous étions en période du jour du seigneur. Les mines se devaient donc recevoir les personnes comme ce sieur, pour les remplir à leur maximum ! Ou bien travailler chez vous, aller pêcher ... Voyez !

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d'obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 5 écus et de 3 jours de Travaux d'Intérêt Généraux, pour que l'accusé rattrape son jour, celui de l'embaucheur, et un de plus pour qu'il comprenne !

Que justice soit rendue !

*Le dossier sous le bras, et zou, en tav !*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme pasif.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur,

Le sieur Cderkharn ici présent a accepté une offre d'embauche le premier jour du moi de mai. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme pasif a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira.*

Bien, il est il me semble d'usage de répondre de ses actes même si nous sommes libre,
De répondre aux directives ducales surtout quand elles libèrent un repos dominicale,
Aussi vous auriez du travailler vous même en vos champs
Il me semble aussi qu'il est bon d'accepter la main tendue
Aussi auriez vous mieux fait d'accepter la médiation.
Il me semble bien d'être libre de se défendre
Aussi je trouve dommage que vous n'ayez pas daigne vous expliquer.
Aussi en ce 10 juillet, je vous condamne Messire Cderkharn a trois jours d'intérêts généraux et a 5 écus de frais de justice.