En ce jour du 19 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Nopus à l’encontre de Messire Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir embauché le dimanche 22 Mai 1459 messire Braine pour 16, 00 écus ne respectant donc pas le décret ducal concernant le jour du seigneur.

En voici la preuve !!

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Vu les articles V.3.2 du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.2 : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée. Toute offre de particulier, pourvue un dimanche, exposera l'émetteur à une sanction pour esclavagisme.
De même, tout personne ayant encouragé cette offre illégale en y postulant s'exposera en cas de récidive aux sanctions prévues pour esclavagisme passif.


Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'Esclavagisme, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Vostre honneur,

Entendue la loi stipulant que toute personne embauchant un villageois le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.

Entendu que le Sieur Cerius a déposé une offre d'embauche le dimanche 22 Mai 1459, en dépit de la loi en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné l'interdisant et se rendant ainsi coupable d'esclavagisme.

Entendue qu'en dépit de la tentative de médiation de la part de Bonissima, Sergent de Valence, au titre de ce même article, le sieur Cerius ne s'est pas manifesté et qu'aujourd'hui l'accusé ne fait pas non plus la démarche de se présenter devant nous dans ce tribunal .

Etant donc sur la liste des grands absents en ne répondant ni aux courriers de l'agent, ni à la convocation de la Cour, Le Sieur Cerius, esclavagiste, a fait perdre son temps à l'agent de la maréchaussée, et défie volontairement, l'autorité de la Justice qui le convoque en ces lieux.

Attendu que l'accusé en plus d'être esclavagiste a aggravé sa position de part son absence.

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons à Monsieur le Juge, la plus grande sévérité envers cet homme dont il est permis de s'interroger sur sa volonté de ne pas nuire au duché.

En effet, peut-on laisser impuni un homme qui défie la loi, qui défie l'autorité sans même un mot d'excuse?

Aussi, réclamerons-nous 32 écus d'amende, le double du montant de l'embauche, afin de montrer à ce Sieur que l'esclavagisme est un acte grave, que désobéir à la loi et à l'autorité n'est pas toléré en nostre Duché !

Que justice soit faite! Et que paix et joie dans nos braies soient possible en Lyonnais Dauphiné!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*La Sergente de la Prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.
Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*


Votre honneur, m'sieur l'Procureur !

Le Sieur Cerius ici présente a déposé une offre d'embauche le le 22 Mai 1459. Je lui ai envoyé missive pour lui proposer une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira de la barre et salua discrètement les personnes présentent en ce lieu*

Je ne puis rien dire de plus que ce qui a été dit lors de vos deux précédents jugements
vu que vous ne désirez toujours pas nous parler
alors abrégeons, je serais moins clément que le procureur.
Et vous donnerais le même tarif que précédemment.
Aussi en ce 17 juillet je vous condamne Sieur Cerius a 2 jours de prison et a 15 écus d'amende.