En ce jour du 24 juin 1459,

Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Nopus à l'encontre du sieur Cerius.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

[url]http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice[/url]

Vous êtes accusé d'avoir répondu à une offre d'embauche le dimanche 22 mai 1459, ne respectant pas ainsi le décret ducal en cours selon lesquels les embauches sont interdites le Jour du Seigneur.
Nous notons également que vous êtes récidiviste puisque vous aviez répondu à une offre d'embauche le dimanche 8 Mai 1459 !

En voici les preuves !

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Vu les articles V.3.1.b et V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :

V.3.1.b : Esclavagisme passif
Toute personne prenant des emplois ne respectant pas les éventuels décrets propres à chaque ville ou prenant un emploi le Jour du Seigneur, se rendant ainsi coupable d'esclavagisme passif sera poursuivie pour Trouble à l'ordre public

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d'annonce,et d'embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l'église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.

Considérant qu'en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l'ordre public, nous vous demandons d'en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Pour commencer, Sieur Cerius, comme indiqué dans l'acte d'accusation, est un récidiviste. Il n'a donc point compris nos lois, et doit être sévèrement puni ! Pas de cadeaux aux récidivistes !
A moins que cela soit pour donner du travail à la prévôté et à la procure ? A vrai dire, je n'espère pas, car je demanderais le double de peine !

Nous, Binette56, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande au nom de sa Grasce, 3 jours de prison ainsi que 5 écus d'amende, pour frais de dossiers en procure et en prévôté !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Le sergent entra dans la salle pour témoigner ne se souvent plus de l'affaire il se permit de reprendre son dossier.
Il passa la main dessus pour en chasser la poussière et l'ouvrit. Tourna quelques page... se leva et prononça.*

-En effet, le Sieur Cerius n'a pas respecté le décret ducal sur les embauches dominicales et n'a pas non plus répondu à l'offre de médiation qui lui a été faite.

*Il réfléchit un instant, ne trouva rien d'autre à ajouter.*

-Je n'ai rien d'autre à ajouter.

*Il se permit donc de se rasseoir, n'ayant reçu aucune question auquel il devait répondre.*

Que dire de plus,
Encore une fois la loi du travail dominicale bafoué par inadvertance ou non.
Encore une médiation qui n'aboutit point
Encore un accusé, qui n'accepte point de se justifier
Encore, et encore des personnes qui ne respectent rien.
Aussi avec lassitude en ce 10 juillet je condamne Messire Cerius
a deux jours de prisons, un pour non respect des lois et l'autre pour non respects des acteurs de la justice
et a 15 écus d'amende.