Procès ayant opposé Alix. au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Alix. était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Binette56
Nom du juge : Oiselier
Date du verdict : 11/08/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 13 juillet 1459,
Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre de Dame Alix.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir embauché le 08 Mai 1459 Milou23 pour 19,00 écus ne respectant pas ainsi le décret ducal concernant le jour du seigneur.
Voici la preuve :
http://i22.servimg.com/u/f22/14/92/19/08/08_05_10.jpg
Vu les articles V.3.1.a & V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l'Emploi :
V.3.1.a : Esclavagisme
Toute personne embauchant un employé sans respecter les éventuels décrets propres à chaque ville du Lyonnais-Dauphiné ou embauchant le Jour du Seigneur sera poursuivie pour esclavagisme.
V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)
Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
*La grosse gouvernante entra dans le tribunal pas très contente par l'attitude de la demoiselle Alix. Elle n'en faisait qu'a sa tête et c'était a elle de réparer les pots cassés. Bah tient facile ça.
Entrant donc dans le tribunal tenant fermement la main de la demoiselle Alix et elle se campa donc devant le juge et tout le tralala du tribunal. *
Bonjour, je suis la gouvernante de demoiselle Alix. Nous n'avons pas pu donner les fiches de paye comme prévu a dame Huna car mademoiselle Alix était chez les nones.
*marmonne :Cette enfant me fera devenir folle... *
Je vous fait donc passer ses fiches de paye et je vous prit de bien vouloir nous excuser pour tout le dérangement. Mademoiselle Alix n'a que cinq ans et écoute ce que je lui dit. Je ne pensais plus a la loi en vigueur dans notre duché et je suis désolée de lui avoir demandé de passer l'annonce un dimanche.
En espérant que vous serez être compréhensif envers cette enfant et que vous serez clément...
* Se taisant la gouvernante approcha du juge, elle lui tendit deux bout de parchemin ou était inscrit ses fiches de paye.*
(http://www.servimg.com/image_preview.php?i=434&u=11179713 )
*C'est au pas de cours qu'il arriva au pas de la porte du tribunal. Sur le chemin il s'est emmêlé les pattes, et vlan, par terre le papa d'Arthur !*
Votre honneur,
Damoiselle Alix, ou sa gouvernante, peu importe, n'a pas respecté la loi dominicale interdisant l'embauche ou le travail dans les champs, dans les élevages. La fillette a donc été déposé une annonce, et c'est vu par la suite un dossier monté, puis retrouvé sur mon bureau. Moi qui manquais de travail ! A croire que tous les dossiers n'arrivent pas sur mon bureau !
Il se trouve que l'accusé n'a point décider d'écouter le procureur adjoint lorsqu'elle a proposée une médiation. Une simple médiation, aller quelques jours dans une mine en Dié. Ce n'est pas dramatique, on le fait tous régulièrement. Sauf que l'accusé, ou sa gouvernante vu l'âge de la fillette, a préféré continuer leur voyage vers la montagne briançonaise ! Comment tenter de régler les soucis si personne n'écoute, votre honneur ?
Nous, Binette56, en temps que Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demande au nom de sa Grâsce, 2 jours de Travaux d'Intérêts Généraux pour rattraper ceux qui auraient du être fait en la ville de Dié, puis 4 autres jours pour avoir jouer avec la justice du Lyonnais-Dauphiné.
*Il faisait chaud, et après avoir terminé son cours réquisitoire, pensait à rejoindre une taverne ... mmmm bièèèèère !*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Tout juste sortie de sa retraite estivale, la justice requit le témoignage d'Huna. Devant cette affaire, Huna restait franchement dubitative, suite à ses différentes tentatives de médiation et au comportement douteux d'une gouvernante sortie d'on ne sait où.*
Vostre honneur,
Mes respects,
Le huitième jour du mois de mai de l'an de grasce 1459, alors que nous étions un dimanche, la damoiselle Alix. a déposé une offre d'embauche. C'est un fait.
J'ai proposé alors une médiation, à savoir découvrir le labeur de mineur durant deux jours.
Dès le lendemain, je reçus une réponse. Mais ce ne fut pas celle que j'attendais. On m'y apprenait simplement un autre fait : le voyage de damoiselle Alix. dans le duché. Qu'un grand bien lui fasse de découvrir nostre duché! Mais assurément, ce parchemin détenant une telle nouvelle était hors de propos.
La loi est la loi, DURA LEX, SED LEX!
J'ai alors envoyé une autre missive dans laquelle j'ai demandé un arrêt provisoire de cette petite promenade pendant deux jours, le temps de rendre visite aux mineurs. Mais elle ne m'a pas écouté et a poursuivi son chemin, faisant fi de ma requête. Il est bien connu qu'à cet âge, on teste l'autorité, on désobéit! C'est pourquoi, je me suis montrée clémente, et, j'ai encore attendu, patiemment. Mais à son arrivée à Briançon, trois jours plus tard, l'accusée ne m'avait toujours pas fourni de preuve de sa bonne foi.
La dame se trouvant devant nous affirme que la damoiselle Alix était chez les nonnes... J'en reviens moi mesme justement. Et pour sûr, je ne l'y ai point vu. Aurait elle fait des allers retours dans la mesme journée peut estre? Serait elle native du signe du poisson, se faufilant sans qu'on l'y voit?
Ensuite, elle dit avoir gagné 17 écus de salaire pour la mine? Serait ce à la mine d'Embrun alors que l'accusée était à Briançon?
*Huna était très sceptique sur la véracité des propos tenus mais ce n'était que supposition alors Huna préféra se tenir aux faits, qui eux ne trompaient pas.*
J'essaie seulement de comprendre l'ensemble des faits et preuves montrés icilieux. Pardonnez moi ces questions qui peuvent paraitre intrusives.
Mais, sans sous entendu, sachez bien que je ne cautionne pas les mensonges! Serions nous, nous, membres de la justice, victimes de duperie? Est ce que la Dame protège Alix.? Nous laisserons nous endormir par une de ses comptines?
Mais quand bien mesme cela serait le cas, nous sommes ici pour juger de la culpabilité de la damoiselle Alix, qui rappelons le, a déposé une offre d'emploi le jour du seigneur alors que ça lui était interdit, de mesme qu'en bonne connaissance des conséquences, elle a refusé ma médiation. Tenons nous en aux faits et ceux là eux, sont vrais!
Alea jacta est!
*Sa déclaration faite, Huna fit un mouvement de teste en guise de salut respectueux envers les différents membres de la cour, et attendit la fin du procès avant de prendre congé.*
Bien, je pense qu'il est bon d'apprendre a assumer ses actes,
Il n'est point bon de suivre la facilité,
La facilité de payer autrui pour qu'il effectue les tâches qui nous sont imparties,
La facilité de fuire vers les monastêres ou couvents
La facilité de laisser sa gouvernante assumer ses actes devant la justice.
Non ce comportement conduit a l'Acédie, cette enfant ira donc œuvrer pour le duché avec ses propres mains et sa gouvernante.
Aussi en ce 11 Aout nous condamnons l'enfant Alix. a aller travailler avec les enfants qui n'ont d'autres moyens pour survivre que la mine
Et ce pour une période de 2 jours, elle devra aussi verser 5 écus pour les frais de justice.
Le prévenu a été condamné à une amende de 5 écus et à la peine de substitution suivante : + 2 jours à la mine