Procès ayant opposé Timbi au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Timbi était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Thiberian/Binette56
Nom du juge : Oiselier
Date du verdict : 15/08/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 1er mai 1459,
Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Guillem de Fontvell à l'encontre du sieur Timbi.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Valence, le 30 avril 1459, deux stères de bois a 4,40 et 4,50 écus. sans autorisation préalable du maire.
Et en voici la preuve !!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Bine arriva avec 3 personnes, qui portaient de nombreux dossiers avec lui. Tous concernant Timbi !*
Votre honneur,
Sieur Timbi, qui devrait être présent, à vendu des marchandises sur le marché de Valence, alors qu'il n'en avait point l'autorisation. Selon la loi, il se rend coupable d'escroquerie !
Ce qui pourrait être une faute banale, se trouve amplifié : je souhaite insister sur le fait qu'il est connu de nos services, et qu'il est, je préfère le préciser, multi récidiviste ! Les escrocs multi récidivistes, votre honneur, ne doivent pas rester impunis !
Nous, Binette56, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la plus grande sévérité afin d�obtenir réparation !
Aussi, Réclamerons-nous une amende de 20 écus, dont 10 pour les frais de dossiers !
Que justice soit rendue!
*Il se retourna, et décida de payer une choppe aux 3 porteurs, car ils transpirent les pauvres !*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*A l'appel de son nom, la Sergent de Valence se présenta à la barre et après avoir salué la cour, elle commença son témoignage...*
Votre honneur,
Le sieur Timbi ici présent a été pris la main dans le sac, vendant sans accord du Bourgmestre des marchandises sur le marché de Valence.
En effet, ces marchandises sont classées comme ressources naturelles. J'ai donc saisi une partie de ses marchandises et lui ai envoyé un courrier, l'informant qu'une plainte contre lui venait d'être déposée.
De plus, Sieur Timbi est un récidiviste, le mois dernier il a commis la même infraction à Lyon. Soit en cas de récidive la médiation n'est plus possible, d'où sa présence en ce lieu.
J'ai fini votre honneur, merci de m'avoir écouté.
*Sa déclaration faite, la Sergent se retira comme elle était venue..*
Messire Timbi, j'ai l'impression que vous apparaissez une affaire sur deux.
Enfin apparaitre est trop dire vu que vous n'êtes toujours pas venu plaider en votre faveur ce qui vous vaudra la prison
Pour le respect des institution dont vous n'avez que faire.
L'objet du délit , réside en deux stères de bois d'une valeur globale de 9 écus que vous verserez a la justice.
En ce 15 Aout nous condamnons donc Timbi, a 1 jour d'emprisonnement et a 9 écus de compensation.
Le prévenu a été condamné à une amende de 9 écus et à 1 jour de prison ferme