En ce jour du 11 juin 1456,


Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Jul8819
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Montelimar, le 5 juin 1456, 1 Stère de Bois à 15.05 écus

Et en voici la preuve !!



http://img503.imageshack.us/img503/9603/jul8819achat1sterehv4.jpg


Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :


« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Prix des matières premières

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus


Prix des produits finis

bâton : 9.80
barque : 122.50 écus
bas : 49 écus
bottes : 89 écus
bouclier : 73 écus
braie : 73 écus
bustiers : 137écus
capes : 185 écus
casques : 163 écus
chapeau : 57 écus
chausse : 28.50 écus
chemise : 121 écus
ceinture : 41 écus
coiffes : 81 écus
cols : 73 écus
coque : 38.50 écus
corde : 53 écus
couteau : 16.50 écus
épée : 217 écus
épée non aiguisée : 192 écus
farine : 15.35 écus
fer brut : 54 écus
foulard : 49 écus
gilet : 137 écus
grande échelle : 84 écus
hache : 172.85 écus
hache non aiguisée : 147.85 écus
houppelande : 269.00 écus
jeux de cartes : 50 écus
juppe : 137 écus
lame hache : 113 écus
lame non forgée : 83.50 écus
manche : 9.85 écus
mantel : 269 écus
pain : 6.55 écus
petite échelle : 29.50 écus
poulaines: 76 écus
rame : 29.50 écus
robes: 249 écus
seau : 46 écus
seau non cerclés : 29.50 écus
tabard/tablier : 121 écus
toque : 57 écus
viande : 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

Je suis nouveau dans le compté.
Je ne connait pas les prix, je sais pas comment tout cela fonctionne.
Maintenant si mon bois était trop chère, l'acheteur n'avait qu'a pas l'acheter.
Le prix y figurais me semble t-il..

Le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança

Madame le Juge,

C'est dans un sentiment de colère profonde que j'entend les paroles de l'accusé. Pour lui il est tout a fait normal de vendre une stère de bois a 15.05 écus alors que le prix fixé par décret du conseil est de 4.5 écus dans la ville de Montelimar. Le maire Fredido en plus a fait plus que son travail en informant la prévenue de son erreur qui en a sciemment ignoré le contenu et enfoncé le clou en laissant le bois en vente.

Vous dites que vous n'étiez pas au courant de la grille de prix ? Certes c'est possible, mais quand bien même aucun duché du royaume et d'ailleurs ne vend de bois a ce prix la, c'est bien se moquer du monde que de dire que le problème ne concerne que l'acheteur. C'est bien vous messire qui mettait en vente a des prix exorbitants votre bois, ceci dans l'unique but d'escroquer un acheteur qui ne connaitrait lui pour de bon la grille maximale des prix !!!

Ce genre de comportement a le don de m'irriter. Non seulement le prévenu est une escroc mais en plus il se moque de nous. Ceci se rapproche d'un vol pour moi voir d'une action de brigandage !!
les voleurs et les brigands ne sont pas les bienvenue en Lyonnais Dauphiné, les escrocs de ce genre non plus.

Ce genre de personne ne mérite pas de clémence ni de pitié. Pour lui apprendre que nous ne sommes pas un duché ou chacun fait ce qu'il veut et que nous protégeons nos petits consommateurs crédules je demandes une peine de 40 écus d'amendes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le bourgmestre s'avança à la barre afin de plaider contre le prévenu.

" Gentes dame et messires de la cour,

J'ai surpris le prévenu en soirée du 05 juin à vendre du bois au prix de 15.05 écus.
NOn seulement, ma missive est restée sans réponse, mais selon ses dires, cela lui semble tout a fait normal d'escroquer son voisin ...

Quelle belle moralité sieur ...
Je trouve votre defense bien palichonne, la municipalité vous a informé pendant de nombreuses semaines des (nouveaux) prix à pratiquer dans le duché.

Je vous laisse, dame Elorane juger du sort de cet individu. "

Il retourna s'installer dans le public afin d'entendre la fin du procès.

Messire Jul8819 veuillez vous lever

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et le témoignage apporté par messire Fredido
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que le prévenu n'a pas l air de se rendre compte de son acte

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé à payer une amende de 40 écus

Affaire close tel en est décidé!!


Faict a Lyon le 23 juin 1456