Procès ayant opposé Splink au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Splink était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : Alan.de.T
Date du verdict : 08/09/1459
Lieu concerné par l'affaire : Montélimar
En ce jour du premier septembre 1459,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Messire Splink
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Montélimar dans la nuit du 29 au 30 aoust 1459
En voici la preuve !!
http://i43.servimg.com/u/f43/11/73/02/90/image_16.jpg
Vu l’article-IV.1.b.iii des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif aux révoltes non autorisées contre une mairie.
«Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Tout ceci est vrai.
Je vous demande pardon.
Je l'ai fait plutôt par curiosité que pour une autre raison. Je vois maintenant que j'ai eu grand tort...
J'espère que vous ne serez pas trop sévère.
Bien, bien je vois devant nous une personne qui se repent,
Aussi même si nous ne pouvons tolérer la trahison, je serais raisonnable dans la peine que je demande.
Après tout faute avouée, faute a demi-pardonnée.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une amende de 7 écus et de 2 jours de travail a la mine
à l�encontre de Sieur Splink, pour qu'il puisse au travers son labeur payer pour son erreur.
Que justice soit rendue!
J'en suis infiniment reconnaissant.
Je viens d'achever ma deuxième jour à la mine.
Comment puis-je payer mon amende?
merci mille fois, seigneur.
*/Le Talleyrand se redressa. La tournure du procès était étonnante mais il aurait souhaité que ce soit chaque fois comme ça. Une petite leçon de morale et s'en serait terminé.*
Bien avant d'énoncer ce verdict, je voudrais vous dire quelques mots Messire... Splink. Sachez que votre acte aurait, en d'autres circonstances, attiré sur vous les foudres de n'importe quel juge, fut-il laxiste. Soyez en conscient, cet acte aurait pu avoir de terribles conséquences. Si un milicien vous avez surpris dans cette mairie la nuit, nul doute que des combats se seraient engagés et que nous aurions des blessés ou des mort à déplorer. Ainsi, fort heureusement, le garde n'a pu vous reconnaitre que pendant que vous fuyiez et nous n'avons souffert aucun blessé. Le Juge que je suis ne peut laisser impunie cette inconscience bien que vos interventions dans ce procès et votre repentir m'invitent à la clémence. Bien voici le verdict.
*/Une petite pause et le Talleyrand de déclamer :*
En ce jour du huitième jour de septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le dénommé Splink coupable de trahison envers le Lyonnais-Dauphiné. Par son acte inconscient, il a mis en péril la sécurité de la ville de Montélimar. Toutefois, au vu du repentir exprimé par l'accusé, nous modérons notre verdict.
En conséquence, le Sieur Splink est condamné à verser une amende de 7 écus et à fournir deux jours de labeur à la mine.
Les preuves de votre travail à la mine devront être transmises ici :
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/t19051p45-depot-des-preuves-d-application-des-peines#556783
Quant à l'amende, elle est déjà payée.
Le prévenu a été condamné à une amende de 7 écus et à la peine de substitution suivante : + 2 jours de travail à la mine.