Procès ayant opposé Wess au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Wess était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : Istanga
Date du verdict : 31/08/1459
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 17 Aout 1459,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Dame Wess
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir agressé la nuit du 9 au 10 aoust 1459 dame Louise de Valmont entre Lyon et Vienne
lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé la somme de 20 écus, ainsi que 2 pains, comme en atteste le dépôt de plainte de la victime.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
20 écus et 2 pains !!! Ce n'est pas un vol mais une petite contribution, je ne vois pas pourquoi on en fait toute une affaire.
*l'Oiselier commença par s'adresser a l'accusée*
J’ai tardé encore plus pour se dossier pour vous permettre de bien médité sur vos actes, non je n’espère point de miracle, malheureusement même si vous êtes une bonne cliente, vous n'êtes point la seule a nous préoccuper.
Mais le je suis encore une fois tout a vous, toujours point de regret enfin si j'en vois un gros je vous cite:
"20 écus et 2 pains !!! Ce n'est pas un vol mais une petite contribution, je ne vois pas pourquoi on en fait toute une affaire"
Peut être apprécierez vous mieux la valeur du pain en sortant de prison.
*S'adressant alors a la cour*
Que dire sur l'immoralité de l'accusée elle parle d'elle même, son seul regret c'est la faible rapine, enfin faible pour elle pas pour sa victime qui survivait grâce a cette modeste pitance.
Nous ne pouvons point tolérer de tels agissements
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Dame Istanga le Juge, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire.
Aussi, Réclamerons-nous un emprisonnement de 4 jours a l'encontre de Wess l'accusée, afin qu'elle comprenne la souffrance qu'elle a occasionné.
Que justice soit rendue!
C'est vraiment trop injuste !
*Après avoir apportée son témoignage dans la première affaire de brigandage, Marsa se rendit dans le suivant. Elle s'approcha de la barre, y déposa son dossier ouvert puis s'adressa à la Cour*/
Ma Dame le Juge, Monseigneur le Procureur le bon jour
/*Nouveau coup d’œil dans les dossiers, en trouvant celui de Louise de Valmont, elle le mit sur le haut de la pile, le relut et fit sa déposition*/
Dame Louise_de_Valmont , d'une nature réservée, prit le courage de venir porter plainte pour brigandage sur sa personne, en effet suite aux paroles de Dame Lady_Antlia qui venait de faire la même déposition lui a donné cette force.
Dame de_Valmont quittait, la nuit du 9 aoust au 10 aoust 1459, la ville de Lyon pour se rendre à Vienne quand elle fut agressée par la, *pffff elle avait du mal à dire « dame » euh par Dame Wess qui lui a dérobé ses maigres biens et la laissé inanimée sur les routes.
/* Marsa sortit du dossier une missive que la plaignante lui avait envoyé et la tendit au Juge*/ http://img810.imageshack.us/img810/3470/missiveinventaire.png
Je vous remets une missive que m'a envoyé Dame Louise_de_Valmont concernant la liste des biens que cette �. « Dame » lui a dérobé. Je n'ai plus rien à ajouter Ma Dame le Juge
Je suis de nouveau face à l'accusée, qui n'a rien perdu de son aplomb, au point que si j'étais de bonne humeur, j'en sourirais. Ce c'est pas le cas aujourd'hui mais comme l'humeur des juges n'entre pas dans le code pénal, je reste froide.
/Je vois que le séjour dans nos geôles n'a pas changé votre façon d'apprécier la justice...
En l'absence de regrets, et puisque vous ne niez pas les faits mais vous moquez de la victime, je vais suivre, une fois encore, le réquisitoire de la procure en vous infligeant, en vertu de l'article IV-3.a relatif au brigandage, une peine d'emprisonnement de quatre jours, assortie d'une amende de 50 écus.
Qu'il en soit ainsi!/
Et un coup de marteau!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 4 jours de prison ferme