En ce jour du 11 mai 1459

Nous, Thiberian Baccard, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Oiselier à l’encontre du sieur Heratus.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir déposé une offre d'embauche le dimanche 1er mai 1459 ne respectant pas ainsi le décret ducal actuellement en vigueur concernant le jour du seigneur.

En voici la preuve !!

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Vu l’article V.3.1.c du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a l’Emploi :

V.3.1.c : Jour du Seigneur:
Chaque Dimanche, le jour du seigneur sera uniquement dédié au repos et à la prière. Ainsi, le duché interdit purement et simplement la parution d’annonce,et d’embauche à exception des offres institutionnelles (duché, mairie, ost et prévôté)

Seuls emplois tolérés seront alors ceux de l’église, ceux des mines, et ceux du verger, de la pêche ou du bucheronnage.
Vos champs cultivables devront donc être mis en attente d'une journée.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Esclavagisme, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Messire le juge,

Permettez moi tout d'abord de vous remercier. En effet, grâce à ce procès, vous me redonnez quelque peu l'envie de me battre pour mes idéaux.

Alors, premier point, le terme de votre acte d'accusation n'est pas le bon. Esclavagisme? Pourquoi donc? J'ai toujours respecté des salaires corrects pour mes embauches et toujours bien traité les gens que j'embauchais. Blasphème à Dieu ou quelque chose de ce genre là aurait peut être été plus opportun?

Ainsi, désormais, chaque dimanche sera désormais dédié au repos ou à la prière? Ah non, c'est vrai, vous autorisez certaines exceptions comme les cultures locales...ou la mine.

Bon, soyons francs...n'utiliseriez vous pas Aristote comme argument pour remplir les mines et ainsi enrichir le duché? L'idée n'est pas mauvaise en soi...néanmoins, la mise en avant de notre seigneur pour justifier de tels agissements est elle très saine?

Enfin, ce décret est un nouveau boulet de plus que vous accrochez à nos chevilles respectives. Vous comblez la chute de la population en imposant des obligations de travail, de ceci, de cela? Et ou est donc notre libre arbitre au final? Bientôt, aurons nous encore le droit de faire des choix ou ne devrons nous suivre qu'une série de décrets?

Votre Honneur,

"Nemo censetur ignorare legem".
Et, l'accusé a commis une infraction en toute connaissance de la loi, et mesme pour se targuer d'en estre protestataire.
Sieur Heratus aurait pu réparer sa faute en répondant à la médiation qui lui avait été proposée par la Sergente de la prévôté de Valence, Dame Bonissima ou encore s'excuser auprès de la cour lors de cette audience.
Il n'a fait ni l'un ni l'autre et se permet mesme de remettre en cause un décret ici mesme, lieu inapproprié, témoignant ainsi de sa mauvaise volonté.
Dans ce tribunal, on ne remet pas en cause la loi, mais on l'applique!

Ce n'est pas parce qu'il a oeuvré pour son village qu'aujourd'hui il peut tout se permettre. Il y a des lois, il y a des procédures et personne ne peut y déroger. En tant qu'ex-maire, il aurait du montrer l'exemple à ses compagnons. Au lieu de ça, il a incontestablement dévié.

Il est temps de le remettre dans le droit chemin et de lui rappeler les lois de nostre duché.

Nous lui demanderons une lecture de "LA COUTUME DU LYONNAIS-DAUPHINE", et, avec une attention particulière pour le "Livre II : La promulgation et de l'application des lois", et le Livre V : Droit économique ainsi qu'une semaine de travaux d'intérêt général à la mine afin de lui montrer qu'il n'y a nul mineur portant un boulet à la cheville.

[*A la recherche du parchemin*]

*La barre. Il était habitué à ça le Bine ! Des barres de rires en taverne avec les amis, suivi le lendemain matin par des barres dans le crâne car la bière en taverne était bonne. Elle manquait de bulles, mais elle passait mieux, cela ne piquait pas ! Bref, il était à la barre au tribunal cette fois. Il sourit à tout le monde, même à ceux qui ne souriaient pas, et commença à parler.*

Bonjour tout le monde.

Pour ceux qui ne me connaissent pas, je suis Binette, habitant valentinois.

Après avoir relu maintes et maintes fois sur la porte le motif de ce procès, j'avoue ne pas comprendre ce qu'il se passe.
Hératus est accusé d'avoir un champ, qui pousse seul comme un grand. Excusez-moi, mais n'y a-t'il pas un soucis ? Un champ pousse à sa vitesse, et n'est pas commandé par un homme, ou une femme, au choix.

Une fois le champ labouré, il faut semer de suite, voir le lendemain. Sinon, la terre sèche et ce n'est point bon pour les semences. Une fois les semences passés, le blé, ou le maïs, pousse seul, comme un grand. Il faut juste aller l'arroser, car avec ce temps, il se trouve que la terre sèche rapidement. Et c'est pareil pour la récolte !
Le produit arrivé à maturation, il ne faut pas le laisser inerte dans le champ ! Car d'une part les oiseaux n'hésitent pas à venir se nourrir, et d'autre part les céréales pourrissent ! A une journée prêt, c'est toute la récolte qui peut être foutue.

Le duché occasionne volontairement des dégâts avec la loi du dimanche, du seigneur, ou de la mine, ou de la liberté, au choix. Quoi qu'apparemment, c'est le dimanche du seigneur. A quoi bon ! Nous sommes tous aristotéliciens et allons à la messe régulièrement.

*Il releva le regard vers le juge, haussant les sourcils.*

Il faut se dire que se sont les champs qui poussent à leur vitesse, et non nous qui décidons la vitesse à laquelle ils poussent. Sauf si on désire perdre de l'argent !

Messire Heratus n'a donc rien à se reprocher, il est un érudit exemplaire, qui paye très bien les personnes qui travaillent dans son champ.

*Il se recula, sourit à Heratus, puis s'en retourna contre le mur du fond du tribunal. C'est fou comme les gens ne se rendent pas dans leurs champs pour savoir que le blé pousse seul comme un grand !!!*

*La Sergente de la prévôté de Valence avait été appelée à la barre afin de témoigner dans cette affaire d'esclavagisme.

Aussi après avoir salué la cour, elle commença son témoignage..*

Votre honneur.

Le sieur Heratus ici présent a déposé une offre d'embauche qui a été prise. Je lui ai envoyé missive pour lui proposais une médiation, afin qu'il rachète sa faute.

En effet, La plupart des gens emploient sans faire très attention de nos au jour.

Sans réponse de sa part, un dossier pour esclavagisme a été déposé contre lui la semaine suivante dans le bureau de la procure.

Cependant, je tiens à préciser, que le Sieur ici présent et un ancien maire de Valence, il a beaucoup œuvré pour cette ville, un écart de temps en temps peut arriver.

Votre honneur, avec tout le respect que je vous dois, je vous demande un peu de clémence à son égard, pour les motifs que je vous ai présentés juste avant.

Je n'ai plus rien à ajouter.

*Sa déclaration faite, la Sergente se retira..*

Bien, je conçoit que cette loi semble dérangeante, si le Duché a choisit le dimanche c'est pour permettre a tous d'assister a l'office religieux
Mais le but de cette loi est d’emplir au mieux les mine un jour par semaine.
Ce la dit cette loi n'interdit point de travailler sur vos propre terres et ainsi ne pas laisser votre terre se reposer.
Mais encore une fois nous ne somme point la pour juger une loi mais de sa non application.
Cela dit je prendrais en compte votre avis concernant cette loi, mais si vous vouliez afficher votre mécontentement il fallait demander un procès publique et ainsi afficher vos convictions.
Vous deviez, quand même répondre aux injonctions.
Je vous inviterais donc a emplir nos mines en place de ceux que vous embauchez le dimanche.
Je condamne donc en ce 3 juillet, messire Heratus a 3 jours de travaux d'intérêts généraux et a 5 écus pour les frais de justice.