En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Yoann83

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 30 mai 1456, 1 sac de farine pour 16.7 écus
Et en voici les preuves :

http://img143.imageshack.us/img143/6605/moi6120mi5.png

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

messieur dame bonjour, je viens de voir avec stupeur votre mise en accusation me concernant et je doit voue avouez que j'en reste bouche bée. Je ne comprend vraiment pas pourquoi je me retrouve ici, alors qu'absolument aucune missive ne m'a etait transmise préalablement et suite a mon erreur pour essayer de me justifier de ma faute. En effet lors d'un achat sur le marché, je souhaiter acheter un morceaux de viande me semble il, et je me suis retrouver avec un sac de farine dans mes ordres d'achat car concient de mon erreur mais impossible de l'annulée. N'etant pas meunier et ne sachant que faire de ce sac, je l'es donc remis en ventre pour m'en debarasser choses logique. Vous m'accusé de l'avoir vendu a un prix excéssif, mais si l'on regarde la date d'achat de sac, il apparait que c'etait le 30 mai. Les nouveau tarrif applicable n'on il pas pris lieu comme précisé en mais ce lundi 8 juin? donc 8 jours aprés? pourquoi suis-je donc ici? on me repproche egallement une vente de poisson et dans votre acte d'accusation, vous me prenez pour yoann83, vous etes sur que vous confondez pas un peu toutes vos accusation ? Quel preuve il y aurai il pour cette vente de poisson? n'y aurai il pas plutot une autre personne que moi en tant que vendeur? je trouve fort dommage de me retrouver dans votre jolie tribunal pour une histoire de sac de farine, au singulier car un seul sac, c pas comme si j'en avait vendu 100 pour faire commerce

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Madame la juge,

Une affaire plus complexe que d'habitude on dirait. L'accusée clame son innocence en prétextant n'avoir pas été mis au courant par la maréchaussée de son délit. Celle ci dit que c'est une récidiviste. Or qu' avons nous ici ? Un homme qui achète et revend des biens sur le marché sans autorisation et qui en plus les revend a des prix illégaux supérieur a la ceux fixé par la Loi !! Mais de qui se moque t on ? Monsieur Moi6120, vous prétendez vous être trompé mais peut on se tromper plusieurs fois de suite ? Le lieutenant Letroll a précisé et prouvé que vous aviez recommencé vos manigances avec un poisson de par la suite !! Vous prétendez en plus n'avoir eu aucun avertissement ? Mais « nul n'est sensé ignorer la Loi messire ».C'est le fait de spéculer sur de la farine puis sur du poisson qui vous amène ici . Niez vous que messire letroll ne vous est pas prevenu pour le sac de farine ? Sachant que vous aviez été pris vous avez recommencé plus tard avec du poisson. Rien d'étonnant a ce que vous vous retrouviez ici même après. Quant à cette loi a été votée le 18 mai cela vous laissait le temps d'en prendre note non ? D'autant qu'elle a fait a cette époque l'objet de protestations dans tout le duché. Il fallait être aveugle pour ne pas en connaître son existence !! Vous parlez d'erreur messire ? Je parle de Mauvaise foi pour ma part. Et je me tiendrais a cela dans mon réquisitoire.

Je précise enfin avoir reçu un courrier de messire Letroll m'informant d'un courrier insultant que vous lui auriez envoyé en guise de représailles. Je n'ai pas pu ajouter ce courrier aux pièces du dossiers par respects du droits a la défense mais j'espère que messire Letroll portera plainte contre vous dans un affaire annexe. En tout cas cela donne bien le portrait psychologique de l'homme malhonnête que vous êtes.


« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que la Messire Moi6120 a vendu le 30 mai 1456 1 sac de farine a 16.70 écus sur le marché de Vienne. A recommencer ensuite malgré la mise en garde de la maréchaussée a spéculer sur du poisson a 18.90 écus.

Attendu que le prix d'un sac de farine d'après la nouvelle grille de prix est de 15.35 écus, et que celui du poisson est de 18.50 Que les ventes se sont faites donc faite au dessus de ces prix légalement fixés. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée mais c'est présenté librement devant nous aujourd'hui. Que celui ci a recommencer a spéculer malgré la mise en demeure de racheter son bien sur le marché.

Attendu que le sieur Moi6120 de part l'ignorance de la première missive concernant la farine et de part la revente illégale de poisson ensuite caractérise sa mauvaise foi et donc son intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu dans un second temps le sieur Moi6120 affirme n'avoir pas reçu de courrier de la maréchaussée sinon celui de sa mise en procès, que l'absence d'un tel acte annulerai le procès, abandonnant les poursuites contre l'accusé.

Attendu que la mauvaise foi de l'accusé a été plusieurs fois noté lors de ce procès. Que la preuve est apporté au dossier que celui ci a bien reçu cette lettre et a choisis de l'ignorer, que l'argument n'est donc pas recevable.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, que le procès ne peut faire preuve de nullité. Que l'accusé peut donc être reconnu d'escroquerie est puni en tant que tel. Que celui ci a récidivé ce qui l'amène directement vers nous aujourd'hui demande une peine d'amende de 15 écus chacun pour les deux escroqueries, plus une amende de 30 écus pour avoir menti a l'audience et jeté le discrédit sur la maréchaussée de Vienne, soit un amende de 60 écus au total.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

Je serais bref.
Il a spéculé sur de la farine alors qu'il n'est pas meunier puis il a spéculé sur du poisson.
Il a été prévenu une fois mais apparement cela n'a pas suffit...
C'est bien dommage de vouloir profiter de la faiblesse d'autrui...

bonne journée à vous

*la juge regarda d'un oeil le prevenu qui n'avait meme pas pris la peine de venir s expliquer de tout ce qu on lui reprocher*

messire Moi6l20 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu les preuves et les témoignages apportés par messire le_troll
Attendu que vous avez bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu que nul n'est censé ignorer la loi
Attendu que le prévenu a fait preuve de mauvaise foi
Attendu que le prévenu se moque de la loi, et de la prévôté

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'escroquerie.
En conséquence de quoi, condamnons l'accusé a payer une amende de 61 écus

Affaire close tel en est décidé!!


Faict a Lyon le 23 juin 1456