Procès ayant opposé Musartine au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Musartine était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Oiselier
Nom du juge : Alan.de.T
Date du verdict : 22/09/1459
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 10 septembre 1459,
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de dame Musartine.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir divulguée des informations confidentielles, le 2 septembre 1459, en place publique de Valence
En voici la preuve !!
http://img189.imageshack.us/img189/8546/muse2s.jpg
IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison.
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable de Trahison, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
*Courrier du tribunal : "vous êtes appelé à témoigner blablabla*. Muse en avait reçu des dizaines de la sorte, et ses pieds connaissaient le chemin pour ce rendre en ce lieu qui se devait d'être juste et équitable. Une fois sur place, elle écouta l'acte d'accusation et observa la preuve. Preuve des plus étranges, qui eut pour conséquence ce réflexe qu'elle avait depuis toujours : elle se signa frénétiquement de multiples fois. Puis, elle s'approcha de la barre.*
Votre Honneur,
Je me vois ici sur le banc des accusés, et comme tout le monde ici présent, je regarde les pièces jointes au dossier.
J'avoue être interloquée. Qu'est-ce donc que cette preuve ? D'où tenez vous un tel dessin ? Quelqu'un parmi vous aurait-il eu en sa possession l'une de ses abominations du Sans Nom que l'on nomme pierre de Palanthir ?
*nouveau signes aristotélicien*
Bref passons.
analysons cette preuve.
"Istanga lui sert un petit déjeuner qui pourrait être appétissant ... si ce n'est le jus de pomme. Mais Muse n'en a cure ce jour-ci. Elle trouverait même la boisson agréable et douce. Oui douce, un peu de douceur par les temps qui courent, ça ne fait pas de mal ..."
Donc là, il semblerait que je sois chez mon amie Istanga, elle-même siégeant au conseil ducal. Il semblerait que par la suite, c'est bien à elle que je m'adresse.
Donc il est évoqué là ... le soutient que je pourrais donner à Ista. Ainsi bien entendu le langage loin d'être châtier de celui qui représente le Lyonnais-Dauphiné. Et par la suite, j'ai évoqué le sacre de la Reyne ... ainsi que encore et toujours ce langage coloré du Duc.
Donc, je m'adresse à un membre du conseil ducal, d'un sujet qui semblerait politique.
Maintenant la loi citée :
"IV.1.b.ii : Des informations confidentielles
Tout Lyonnais-Dauphinois offrant à une personne non autorisée ou à une autre puissance des informations confidentielles sera considéré comme traître au Lyonnais-Dauphiné
Toute personne surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles elle n'est pas censée avoir accès sera passible de poursuite pour trahison. "
Istanga étant membre du conseil ducal, aucun sujet traité tant qu'il concernait notre travail commun, ne peut tomber sous le coup de cette loi. Je ne pense pas qu'elle soit considérée comme une "puissance", et toujours d'après votre preuve, je n'étais pas surprise en recherche ou en détention d'informations auxquelles je n'étais pas censée avoir accès.
Aussi ... je suis toujours perplexe. Quels sont donc les faits qui me sont reprochés ?
Mais surtout, et je reviens sur cet élément qui me semble des plus importants ... quelle est donc l'origine de cette preuve des plus hasardeuse ?
*Muse retourna sur le banc, attendant la suite.*
Bon pour commencer, je vais vous expliquer comment ont été recueillies les preuves.
La rumeur de votre trahison est venue aux Oreilles du Duc.
Ce qui a entrainer une enquête de la part de la prévôté.
Il s'est avéré que le "On" dit venait de chez votre amie, son personnel s'est permis de répéter vos dire.
Les informations ont été corroborés par plusieurs de ses employés.
Il est ironique de constaté que la trahison soit révélée par trahison.
Mais revenons en a vos propos, je ne puis vous blâmer de vos sentiments envers le Duc, mais il est regrettable que ceux ci aient étés connus de tous.
Le fait que vous fassiez part de tractations secrètes relève de la trahison.
Aussi en ce jour, Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un conseiller bafouer ses responsabilités et par conséquent demandons une amende symbolique de 1 écus, de 3 jours de travail au service du Duché et pour finir bien sur des excuses Publiques a sa Grâce a l’encontre de Dame Musartine.
Que justice soit rendue!
*Muse écouta ce que le procureur dit, et écarquilla les yeux dès le début de son réquisitoire.
Puis vint son tour de retourner à la barre.*
Alors déjà, vous parlez de preuves, je n'en vois pas.
Je vois un dessin où sont allégrement écrits ce que je pourrais penser ou faire.
Ensuite, vous parlez de rumeurs. Le Duc base-t-il toute sa politique et toute sa gestion sur des rumeurs ? J'ose espérer que non. Mais une fois de plus, passons.
Vous parlez ensuite enquête de la prévôté. Au jour d'aujourd'hui, la prévôté n'est toujours pas venue témoigner. Mais une enquête basée sur des rumeurs, elle devrait être confortée par des témoignages, des lettres ...
La preuve en est : vous parlez du personnel d'Istanga. Connaissez vous seulement le nom de son personnel ? car ce n'est pas tout dire cela, mais si tel était le cas, vous auriez de quoi le citer. Or, je ne vois rien.
Quant à la simple possibilité que nos propos aient pu être entendu sans intervention du Sans Nom. Je rappelle que cette ferme est bâtie en murs épais. Des murs dont l'épaisseur est comprise entre 0,70 mètre et le mètre d'épaisseur ne laissent passer aucun sons.
Maintenant, vous parlez de mes sentiments à l'égard du Duc.
Dans un premier temps, est-il interdit de ne point apprécier le Duc ? est-il interdit de le trouver ordurier ? Mais je suppose que là encore, je ne trouverai réponse à mes questions. Néanmoins, je constate que celui-ci peut se permettre de manquer totalement de respect à l'encontre des autres, que le respect ne fait pas parti de ses obligations, mais que l'inverse oui. étrange non ?
Dernier point. J'aimerai savoir ce qui relève de tractations secrètes dans les propos que j'ai tenu. Surtout que rien de tout cela n'était secret du conseil ducal, Istanga en faisant partie, rien n'a été dévoilé.
A moins que, mais je n'ose le croire, il nous est même interdit d'en parler entre conseillers, et ce même au castel, de crainte que le moindre page ne le répète. Va-t-il bientôt falloir que les conseillers travaillent dans le noir, sans aucune bougie, afin d'être surs que les rapports qu'ils écriront ne seront pas lus d'un page indiscret ? Car c'est cela que ce procès sous-entend.
Je vais maintenant vous faire lecture de la lettre que m'a remise mon avocat : maitre Jorocket.
"Votre honneur,
Je suis Jorocket, l'avocat de Dame Istanga et Dame Musartine.
Une nouvelle fois, j'interviens au sein de cette cour de Justice pour une affaire qui, sous bien des aspects, se montre injustifiée.
Pour commencer, je vais parler de la "preuve" présentée dans l'acte d'accusation.
Difficilement lisible, il m'a fallu une loupe pour voir de quoi il s'agissait : une retranscription de pensées se mêlant à quelques diatribes ...
Je suis étonné qu'un tel document, oeuvre évidente du Sans-Nom, puisse trouver crédit auprès de la procure.
Mais là où le bât blesse, c'est que dans ce document, rien ne pourrait s'apparenter à des informations confidentielles ...
Passons au second point, en considérant que l'accusé aurait discuté de sujets sensibles avec son interlocutrice.
Les deux femmes incriminées étaient conseillères ducales, elles étaient seules, et se trouvaient dans un lieu privé : la ferme d'Istanga.
Elles avaient tout à fait le droit d'aborder des sujets confidentiels, même si elles ne l'ont pas fait.
Et donc, non seulement l'article IV.1.b.ii n'a pas été enfreint par mes clientes, mais en plus, le lieu de l'infraction présumée énoncé dans l'acte d'accusation est faux.
Malheureusement, le procureur sera une nouvelle fois aux antipodes de la vérité en disant que les employés d'Istanga étaient présents lors de la discussion, alors que ce n'était absolument pas le cas.
Cette affaire est vide de témoignages probants.
Enfin, la Charte des droits et devoirs des Conseillers Ducaux qui fut abrogée le 11 septembre 1459 était encore en application lorsque mes clientes ont été mises en procès.
Parmi cette charte se trouvait ces deux articles :
"2.7. Du devoir de réserve:
Les activités du conseil sont tenues au secret le plus strict.
Aucun conseiller en activité ne peut critiquer publiquement le conseil. Les membres du conseil doivent parler d�une seule et même voix. Tout conseiller en activité critiquant publiquement le Conseil pourra être démis de ses fonctions par le Duc pour non-respect du devoir de réserve."
"Tout manquement d'un conseiller à un des points de cette charte peut faire l'objet d'un avertissement de la part du Duc.
Après 3 avertissements, le Duc , après l'accord des 2/3 des conseillers votant, peut révoquer, priver de son immunité le dit conseiller ducal et demander des poursuites judiciaires pour incurie."
Mes clientes n'ont pas reçu le moindre avertissement de la part du Duc avant cette mise en procès.
Ainsi, même si mes clientes avaient effectivement dévoilé des informations confidentielles, celles-ci n'auraient jamais du subir une levée d'immunité tout aussi illégale que ces mises en procès.
En conclusion votre Honneur, et à la lumière de ces éléments,
je réclame la relaxe.
Merci de m'avoir écouté."
*Muse retourna s'assoir, prête à entendre le verdict qui, elle n'en doutait pas, était joué depuis des semaines maintenant, avant même qu'elle ait reçu sa convocation au tribunal*.
[hrp : ci-joint un screen du rp, écrit bien avant la partie du rp fermé concerné, et qui décris justement les murs de cette ferme.
http://i42.servimg.com/u/f42/14/92/19/08/apaiss10.png
/hrp]
Thomas Jefferson, invité à témoigner se présenta auprès du tribunal. Il prêta les serments d'usage, se présentant suivant sa qualité de cultivateur sans terre, négociant et parfois poète et litterateur, vivant davantage de beau langage plus que de bonne soupe.
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,
J'ai été sollicité par la défense de Dame Muse, ici présente, à porter mon témoignage à votre connaissance. Il ne s'agit pas pour moi de porter appréciation sur l'affaire, ni sur Dame Muse que je ne connaissais alors qu'à peine et que je ne connais aujourd'hui à peine davantage.
Mais, je suis aujourd'hui comme au moment des faits, amicalement hébergé au domaine du Grand Serre ou réside Istanga. Il se trouve que ce jour, là, à la fin du mois d'août ou au tout début de septembre si j'en ai bonne remembrance, j'arrivai, pour la première fois au domaine. J'ai pu remarquer à cette occasion que le domesticité du domaine, si l'on excepte les régisseurs, valets et hommes de peine qui vaquaient aux travaux des gens, était réduite particulièrement ce jour là. A vrai dire, seule la petite Miette, une jolie roussette ma fois, plutôt bien proportionnée, était dans la maison. Je m'en souviens précisément pour l'avoir aidé à monter deux grands seaux d'eau, ce qui l'a soulagée et m'a permis d'ailleurs de lui faire un brin de cour. Rien qui n'encoure le recours au tribunal des mœurs mais suffisamment de sourires de connivence, pour que la belle bonne se confie quelque peu. Elle m'a avoué qu'Istanga l'avait réprimandée assez fortement de ce que j'ai compris. Il ne fallait être grand clerc, pour deviner qu'à ce moment là, Miette, la domestique avait comme une envie de vengeance contre Dame Istanga. Il me semble, sans être policier que si c'est d'elle, la seule présente que vous tenez ce renseignement, elle a quelque raison d'en vouloir à sa maîtresse et m'a parue délurée, point si scrupuleuse et bien capable d'acte de vengeance pour l'injustice dont elle s'estimait victime.
Je puis également témoigner que ce temps passé avec la domestique, qui me semble correspondre au moment de la conversation que vous rapportez, je n'entendais pas de conversation venue de la grande pièce, les murs étant épais et les portes de chêne massif. Et d'ailleurs, la petite Miette, semblait occupée à rire et avait l'oreille plus tournée vers me compliments qu'à écouter des conversations oiseuses et peu compréhensibles pour le caractère simple de l'accorte domestique. Je ne vois guère comment Miette aurait pu entendre plus que moi alors nous étions dans la même pièce et que j'ai l'ouïe fine.
Et lorsque je rejoins Istanga et Dame Muse, la conversation que vous rapportez était terminée puisque j'en eu le résumé. Assez détaillé à mes yeux ce résumé pour que toute personne un peu sensée, outre ce sentiment oscillant entre le rire et la consternation d'entendre que le Duc, en son particulier, confirme par ses propos l'impression de bêtise et de vulgarité qui sourd de ses interventions publiques. Ceci n'est pas qu'une opinion, nous pourrons y revenir si vous avez des questions. Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, entendant ces propos, et surtout de cette nature, je ne vois pas dans leur contenu, au fond, de caractère confidentiel et sur la forme de caractère officiel concernant le Duché. Sur le fond, il n'est pas confidentiel, je pense, que la révocation de la Juge du Lyonnais-Dauphiné s'accompagne d'un ostracisme politique à son égard. J'espère que le Duché ne prend pas les Lyonnais et Dauphinois pour des crétins car toute cervelle normalement constitué n'a pas besoin qu'on lui révèle cela pour le savoir. Il s'agit de simple logique et ce serait dommage que les seuls qui n'aient pas compris cela ni ne l'aient déduit, les seuls crétins du Duché, crétins des Alpes en l'occurrence, se concentrent exclusivement dans notre conseil.
Sur le fond, la question est peut être autre. Le ton est, en effet fort relâché, la référence aux besoins naturels amplement développée ce qui semble indiquer que le dénommé Thiberian a quelque fascination anale à la façon d'un enfant qui a grandi en restant malpropre ou demeurant mal éduqué. Il n'a pas été éduqué, il a été nourrit dirait l'un de mes maîtres.
D'ailleurs, Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, j'avoue que ce discours scatologique m'a donné à penser qu'on pourrait dire de Thiberian, le Duc du Lyonnais Dauphiné, ce que l'on colporte sur son homologue de Guyenne ou Duc de Bordeaux vous savez quand on chante :
"Le duc de Bordeaux ressemble à son frère
Son frère à son père et son père à mon cul
De là je conclus que l' duc de bordeaux
Ressemble à mon cul comme deux gouttes d'eau"
Je ne vous en administrerai pas, ici, la preuve, mais s'il y a possible trahison, d'Istanga et de Dame Muse elle ne me semble pas tenir à des informations touchant au Duché puisque celles-ci étaient publique ou déductibles sans difficultés pour tout esprit non embrumé. Par contre, entre les propos vulgaires du Duc, ses raisonnements pour le moins abrupts et illogiques m'apparait une fébrilité, un esprit de clan, des erreurs de jugement, pour tout dire rien qui n'appelle ce sentiment que l'on nomme respect ou admiration pour le pouvoir Ducal. Il me semble que Muse et Istanga, révélant la bêtise du Duc, son manque de discernement, son irascibilité et bien d'autres traits de son caractère qui laisse à dire que si Thiberian respire l'intelligence, il est vite essoufflé, ces deux dames donc, révèlent aux ennemis du Duchés, un secret bien gardé : le Lyonnais-Dauphiné n'a peut être pas un Duc capable ni digne d'occuper la fonction, bien trop large pour lui.
Si trahison, il y a, elle me semble, en témoin, se situer là, c'est ainsi que je l�ai ressenti et comme Lyonnais ou homme un peu attentif à la qualité du gouvernement j�en ai été choqué. Par contre, si Muse et Istanga ont trahit, leur poursuite ici, et peut être même certains éléments écrits ou paroles prononcées dans la mise en cause de Dame Muse et d'Istanga et au cours de ce procès, renforcent cette impression d'inintelligence, pour parler de manière modérée, du Duc et du Conseil Ducal. D�abord parce que ces propos qui étaient secrets, en les reproduisant publiquement ici, vous vous faites complice de la divulgation d'information qu'il s'agisse de la médiocre vengeance contre une femme, juge et diplomate de qualité, Istanga que l'on veut ici jeter à terre et, comme si ce n'était suffisant, tenter de fouler aux pieds ou qu'il s'agisse de la révélation aux Dauphinois et aux puissances étrangères amies ou alliées, de la médiocrité d�esprit de l'actuel Duc de Lyonnais-Dauphiné.
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, il s�agit bien là de mon témoignage, sur les faits rapportés dont je jure l'exactitude. Mais, mon appréciation à l'égard du Duc et du pouvoir se nuance car je n'ai pas évidemment entendu les propos du Duc à Muse, ni ceux de Muse à Istanga. Simplement le résumé qu'Istanga en a fait et qui n'a peut être qu�un rapport bien lointain avec une information directe pour être de l'ouï-dire, bien éloigné, peut être de la réalité. J'insiste sur ma présence avec la seule domestique de la maisonnée qui, pas plus que moi ni personne d'autre, n�a pu entendre les paroles prononcées par Muse et Istanga. Il se peut qu'elle ait entendu, comme moi, le vague résumé d'Istanga qui disait peu des faits et qu'elle ait interprété par esprit de vengeance. A part elle, ou moi mais pour moi je sais que je n'en ai rien fait, je ne vois pas comment les autorités du Duché ont pu être informées de faits précis. Au mieux s'agit il de rumeurs, fondées peut être mais pas très probantes et venue de la domesticité. Il n'est pas de grand homme pour son valet de chambre, comme on dit [en fait c'est Hegel qui l'a dit]. Ce qui est valable d'ailleurs pour le Duc Thiberian qui n'est pas un grand homme pour bien plus de Lyonnais et Dauphinois que son valet de chambre mais il faut croire qu'Istanga, pourtant grande dame aux yeux du corps diplomatique des mondes connus, ne doit pas l'être assez aux yeux de la pauvre Miette.
Mon rôle de témoin s'arrête là, néanmoins, Monsieur le Juge, je me permets de rajouter quelques mots, comme Valentinois habitant le Duché. En tout état de cause, ce procès qui paraît dérisoire sur le fond, quand le royaume se déchire, est révélateur de la faiblesse d'esprit que l'on rencontre dans les allées du pouvoir et, pour ce que j�en sais, d'une certaine faiblesse juridique. Pensez, Monsieur le Juge, que vous agissez sous le contrôle de la Cour d'Appel tant en ce qui concerne les bases légales que le recueil des faits : vous n'êtes pas au service de la vengeance privée d'un homme, fut-il Duc et fût-il votre collègue de parti mais au service de la Justice et de la Vérité. En condamnant Dame Muse, et Istanga sur de si faibles bases ou des « on-dit », ragots de domestiques, c'est la Justice et le Duché que vous abaisseriez. Pensez que Thiberian ne sera pas éternellement Duc mais que la tache que vous infligerez au Duché et à votre honneur, sera, elle, indélébile.
[*A la recherche du parchemin*]
*A Istanga succéda Muse. Le Talleyrand l'observa avec une pointe de tristesse : quand diable avait-elle viré de bord ? Tout comme pour Istanga, il prononça ce verdict :*
En ce vingt-deuxième jour du mois de Septembre, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons l'accusée coupable de Trahison envers le Duché du Lyonnais Dauphiné.
En conséquence, nous la condamnons à la bastonnade en place publique suivi d'une peine de sept jours de prison.
Ainsi soit-il.
[HRP: Un encart qui m'apparait vital si je ne veux succomber au mélangisme grotesque. J'ai longuement hésité en temps que JD à reconnaitre Ista et Muse coupables parce que les preuves avancées n'étaient pas probantes, tout comme elles. J'ai même jusqu'à il y a deux jours pensé à prononcer la relaxe au risque d'en prendre plein la tronche de partout.
Seulement, il m'est apparu un truc essentiel : dans la justice des RR, toutes les preuves sont HRP. C'est peut-être regrettable mais c'est ainsi. Quand quelqu'un porte plainte pour brigandage, la pseudo-traque n'a quasiment jamais lieu et les preuves sont toujours des screens du genre "vous avez été racketté par machin". Alors quoi ? Faudrait-il ne pas en tenir compte ? Peut-on imaginer RP une voix qui informe le citoyen dauphinois qu'il s'est fait tabassé et piller tout ce qu'il avait ? Non, on ne peut pas et ça fait office de preuve. Celle avancée dans ce procès est du même acabit... Istanga et Muse sont coupables.]
Le prévenu a été condamné à 7 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : + Bastonnade publique