En ce jour du 29 aout 1459,

Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Messire Jule_Louis
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir acheté sur le marché de Vienne, le 25 aoust 1459, 20 stères de bois. alors que l'achat de bois est limité a 6 stères.

Et en voici la preuve !!

http://img820.imageshack.us/img820/4861/preuvegj.png

Extrait de loi se rapportant au droit au commerce:

Décret sur l'achat de stères de bois à Vienne :

Article 1
Les stères de bois sur le marché sont réservées aux forgerons, charpentiers et boulangers de Vienne.

Article 2
Les stères de bois achetées ne devront en aucun cas dépasser le nombre de six par jour (nombre maximum nécessaire pour les boulangers , forgerons pour une épée, charpentier pour les roues de charrettes)

Cela afin d'empêcher des personnes peux scrupuleuses de piller le marché, empêchant ainsi les autres viennois de travailler.


Tout contrevenant à ces articles sera poursuivi pour escroquerie.


Faict à Vienne le 4eme jour du mois d'octobre MCDLVIII.


Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bien bien que de silence de la part de l'accusé.
Il lui est donc reproché d'avoir vidé les étals de Viennes de tout bois
Ce qui est dommageable pour tout ses concitoyens,
Puisque l'absence de bois, interdit aux boulangers une production raisonnable de pain.
Qui pourrait permettre a tous de manger.
Il nous semble donc logique qu'il subisse la même privation
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser un homme asservir une cité a son propre plaisir aussi une amende de 20 écus soit 1 écu par pain, et de 1 jours d'emprisonnement pour qu'il fasse diète à l’encontre de Sieur Jules_Louis, pour qu'il puisse médité sur ses actes et leurs conséquences.
Que justice soit rendue!

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Marsa avec les dossiers qui s'accumulaient ne quittait plus le tribunal au détriment de ses autres activités. Quand elle sortait prendre l'air, elle n'en profitait pas puisqu'il fallait encore monter des dossiers et encore pour la mesme personne. Elle allait finir par demander à Grenoble l'emprunt d'un lit de camp des soldats et s'installer dans le placard à balais pour prendre du repos. Quand elle entendit son nom, Marsa se leva, marcha jusqu'à la barre et posa le lourd dossier sur le pupitre*/

Sieurs et Dames de la Cour, le bon jour

Le maire de Vienne, Sieur Tazspike m'a contacté le 25 aoust 1459 pour m'apporter des preuves comme quoi une personne pillait le marché de Vienne de son bois laissant les artisans boulanger notamment sans ce précieux bois pour faire tourner leurs boulanges et ainsi nourrir les viennois.. Quelle ne fut pas ma surprise en voyant qu'il s'agissait de Sieur Jules_Louis qui se faisait encore remarquer en ne respectant pas le décret municipal de Vienne. J'ai envoyé missive à Sieur Jules_Louis pour lui proposer une médiation qui est restée missive morte.

/* Marsa ayant terminé son témoignage, regagna sa place et s'installa pour écouter la suite quand un pigeon vint lui délivrer une missive, aussi quitta t-ielle le la salle le plus silencieusement possible*

*/Alan observa l'accusé avec étonnement. Toujours aucun mot ne sortait de sa bouche pour justifier son geste.\*

Bien, j'ai pu apprendre que malgré votre mise en procès, vous n'aviez pas cesser vos activités. Vous semblez apprécier de me faire avoir la main lourde...

En ce dix-septième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnaissons le Sieur Jules_Louis coupable d'escroquerie.
Considérant que malgré sa mise en procès, le Sieur Jules_Louis n'a pas mis un terme à ses activités spéculatives et qu'il continue aujourd'hui encore,
Nous le condamnons à une peine de cinq jours de prisons dans le but de laisser souffler le marché Viennois.
Ainsi soit-il.