En ce jour du 29 aout 1459,

Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Istanga à l’encontre de Messire Ghell

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir agressé verbalement, le 24 aoust 1459 Dame Huna en place publique.

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

Le procure n'en fait pas la demande.

En voici les preuves !

http://img801.imageshack.us/img801/923/preuveghell1.jpg


Vu l’article-IV.4.a des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au violences entrainant un Trouble à l'Ordre Public.

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Ghell avait été convoqué encore une fois au tribunal, pour trouble a l'ordre public.
Il pénètre dans le tribunal et salut les Gens qu'il estime.
Il écoute l'acte d'accusation, et regarde la copie de la preuve de l'agression verbale.
Il tourne la feuille de l'autre coté et ne voit rien juste une seule face était manuscrite'
Il lit et relit plusieurs fois le document.

Votre honneur ? J'ai un petit souci, d'après le coutumier, je cite:

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation, harcèlement, intention de nuire ou menace proférée, manque de respect volontaire d'un roturier à l'égard d'un noble) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné sera considéré comme un trouble à l'ordre public. »

Je suis d'accord avec cette loi, bien sur, mais quelle est la définition de
L'insulte ?
La diffamation ?...
Le Harcèlement ?...
L'intention de Nuire ou Menace proférée ?...
Le Manque de respect volontaire d'un Roturier à l'égard d'un Noble ?...

Quand je lis cette pâle copie de la Preuve.
Je cite:

"Et bien chère Huna^^ tu parles comme une conseillère Ducale^^...
Tu me fais vraiment rire...
Non seulement, nous t'avons interdit l'accès a l'O.R.G.A.S.M.E...
Tu avais bien dis que tu démissionnerais si tu étais Élue^^...
Mais bon je vois que tu fais le contraire de ce que tu dis...
Le petit pouvoir que tu as te fait du bien???"

Je ne vois aucune insulte dans mes propos, je dis bien,
Chère Huna.
Et si je dis qu'elle parle comme une conseillère ducale et qu'elle me fait rire.

Hé bien c'est vrai, je trouve que Dame Huna me fait rire, est-ce répréhensible ???

Ensuite quand je lui dis que nous avons décidés de ne pas vouloir de Dame Huna dans le parti, ceci est une vérité, je l'avoue. Mais je ne pense pas interdite aux us et coutumes du Dauphiné.
Je continue et j'essaie de comprendre.
Quand je dis:

"Et tu fais quoi Maintenant??? Tu penses jouer dans la cour des grands en caressant sa Grace dans le sens du poil^^ "

A mon avis c'est mieux qu'à contre sens, sinon sa Grâce pourrait être irritée.

Et quand je dis:

"Personne ne peut interdire ce que je suis en train de faire...
Je connais les Lois, peut être mieux que toi^^

Le jour ou je monterais l'armée des ombres... Peut être ils vont me demander de la détruire^^ et peut être je serais en Procès^^
Mais la... je suis en train de la monter^^Grande Nuance..."

Ceci aussi est une vérité, je suis en place publique et j'essaie de constituer un corps franc,
Le cout pour faire un corps franc est énorme, 500 écus, je préfère voir combien j'aurais de volontaires avant de faire une demande au Duc. Je ne veux pas déranger Notre Duc avec des choses qui ne se feront pas.

Et pour la suite:

"Et si tu as faim Huna^^ tu peux venir manger a l’Étoile sans te cacher^^
Ces Miches sont pour les Pauvres^^ Mais bon pour les pauvres d'esprits comme toi aussi sans doute...

Bon tu peux partir maintenant, je n'ai pas d'atomes crochus avec les traitres comme toi..."

Oui je lui dis, qu'elle n'a pas besoin de venir en se cachant dans ma taverne pour manger a moindre cout.
J'aurais pu lui interdire de venir, Mais mon grand cœur me perdra...
Ah moins que Pauvre d'esprit soit une agression verbale ???
Pour moi, c'est ce que je pense, et j'espère que nous avons le droit de dire aux gens ce que nous pensons, sans être insultant bien sur.
Et si je lui dis que je ne veux pas parler aux Traitres. Comment appelez vous une personne qui se retourne contre ses amis ???
Bon je crois que j'en ai fini.

Dialogue de sourds, certes Messire Ghell, les mots sortis de leurs contextes sont moins accablant, sans intonation, sans rage, sans colère.
Mais je connais votre talent de manipulateur, vous en avez fait tourner en bourrique plus d'un, par le passé j'ai même essayé de calmer vos ardeurs.
Mais bon, cela ne change rien, si vous avez des reproches à faire à Huna vous n'avez pas a les étaler.
Il ne se moque pas, il se raille, je ne vois guère de différences.
Il se raille aussi des relations au sein du conseil, avec une allusion aux caresses dans le sens du poil, qui peut se lire d'une autre manière qui se voudrait plus charnelle et moins Aristotélicienne.
Il dénigre ses capacités de procureur adjoint, s'affirmant supérieur s'il connait les lois c'est sans doute pour mieux les contourner.
Traiter de simple d'esprit une personne n'est point la complimenter à mon sens.
Pour ce qui est du témoin de la défense, il a de la chance que l'on ne le fasse pas enfermé pour outrage et pour dégriser.
Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Alan Ana le Juge, au Nom du Duc et de son peuple,
De ne point laisser le chaos s'installer en notre Duché en punissant ceux qui dénigrent les serviteurs du Duché
une amende de 20 écus et de 1 jours d'emprisonnement à l’encontre de Sieur Ghell, pour qu'il puisse méditer sur ses paroles et leur impact.
Que justice soit rendue!

Ghell avait écouté les Plaidoiries, et Témoignages de tout uns et chacun.
Il avait sourit à sa petite soeur de Cœur Sulfura.
Il se racle la Gorge et s'exprime d'une voix claire.

Votre Honneur ?
Je suis donc accusé pour Troubles a l'ordre Public, pour des soit disant insultes.
J'ai déjà demandé à ma première Plaidoirie les définitions du mot Insultes.
Je vois que Mon Avocat Maitre Jorocket a bien résumé dans son courrier ce qu'il se passait vraiment.
Faisons-nous un procès pour Insultes ? Ou bien un procès pour tenter de me détruire ?

Je pense que l'assistance ici présente doit bien sourire, Mais encore une fois j'ai confiance en la Justice. Je suis encore avec des principes fondamentaux, comme l'impartialité d'un Juge.

Sa force de Juger, et de prononcer un jugement équitable. Je suis sur que la Justice représenté par vous en l'occurrence ne se laissera pas Flouer par des Pressions autres que votre Jugement.
Si je suis en Défaut sur une loi, J'accepterais tout Jugements.
Mais arrêtons cette Mascarade, Le peuple doit bien sourire je crois, pour finir je dirais,
La justice consiste à mesurer la peine et la faute, et l'extrême justice est une injure.
Ce n'est jamais la Justice qui rend la justice, ce sont des juges, c'est-à-dire des hommes et des femmes susceptibles, comme tout autre de commettre des erreurs.
Et pour finir...
Que dix coupables échappent à la justice, plutôt que souffre un seul innocent.
Voila, ce que j'avais à dire.

Jusa était appelé a la barre pour témoigner, il arriva un petit peu rond sur les bords.
Il salut les gens ici présent et prend la parole.

Bien le bonjour , *hips* votre .... votre honneur *hips* .
Alors je vous explique *hips* , j'ai vu mais rien entendu donc pas facile facile à *hips* raconter tout ça .
Effectivement *hips* mon ami Ghell a dit des choses *hips* mais pas trop agressives , je trouve que *hips* un sire nommé faucon l'a *hips* été beaucoup plus .
Ensuite , j'étais pas vraiment là pour *hips* tout , ben oui *hips* , j'étais avec le bateau de *hips* Ghell *hips en promenade , d'ailleurs *hips* il est au fond de la mer *hips* tout par là bas *hips* plus bas *hips* , d'ailleurs peu avant de lui *hips* annoncer, j'ai prit *hips* du courage en buvant un..... petit *hips* coup voir deux trois etc ...... hips .
Voila parait qu'un témoignage sous *hips* ne peut être *hips* valable .
Je respecte aussi bien que *hips* Ghell que Huna *hips* .
Pour votre information *hips* je ne suis pas *hips* prêt de décuver.
Veuillez m'en *hips* excuser , mais je reprend la *hips* route , je sais pas laquelle *hips* mais parait que toutes mènent au rhum *hips*.
Ben vi , je prend la *hips* route , je peux plus prendre la *hips* mer et je croit qu'on est pas prêt de me prêter à nouveau un *hips* bateau .

Jusa se retourne et va s'asseoir sur le banc pour écouter la suite du procès .

*HIPS*

*La brune était appelée à la barre. Elle était présente pour la dite « injure », témoin depuis le début des chamailleries, elle avait vu la situation s�envenimer encore et encore. Aujourd�hui Ghell était jugé�. Surprise par cette situation qui était insensée plus qu�autre chose elle se leva et prit la parole.*

Tout d�abord bonjour, je suis tenue de vous lire la defense de Ghell présidée par l�avocat de Jorocket �

"Votre honneur,
Monsieur le procureur,

Je me nomme Jorocket, avocat du Dragon, contacté afin d'assurer la défense de mon client, Messire Ghell.
Je ne puis hélas me rendre à temps en Lyonnais-Dauphiné pour participer aux débats, c'est pourquoi j'ai fait parvenir cette lettre à mon client pour qu'il vous la lise.

Ce procès présente plusieurs lacunes, tant au niveau du fond de l'affaire que de la procédure juridictionnelle intentée contre mon client.

Il est d'abord primordial de distinguer la violence verbale de la critique potentiellement virulente.
La critique est un droit fondamental, utilisé abondamment en politique, car oui, la critique fait partie du débat publique, et un élu se doit d'écouter autre chose que des louanges.
Et c'est de ça dont il est essentiellement question ... bien que la frontière puisse être mince, on ne peut pas estimer dans le cas présent qu'il y ait un réel préjudice, surtout en prenant en compte l'aversion présente entre messire Ghell et Dame Huna.

J'aimerais maintenant souligner que le procès datant du 18 février 1459, à l'encontre de Messire Binette56 pour des propos bien plus graves, a abouti à une relaxe ...

En vue de cela, et malgré la faible ampleur de cette nouvelle affaire qui aurait pu aisément se résoudre à l'amiable, celle-ci a quand même été très rapidement expédiée au tribunal.
Mais ceci s'explique sans doute par le fait que la "victime", dame Huna, n'est autre que le Procureur-Adjoint.
Procureur-Adjoint qui, d'ailleurs, s'est permise de témoigner dans cette audience ... alors qu'elle est censée représenter la justice de sa province !

Mais est-ce si étonnant ? Pas vraiment.
En effet, un autre procès a été intenté par Dame Huna contre mon client le 15 Aout, procès vicié de part en part et qui a finit par aboutir à une juste relaxe..

Comment ne pas ainsi voir l'acharnement subit par mon client ?

Mais ce n'est pas tout, Dame Huna a déjà été mise en procès, le 18 janvier 1457, pour des motifs similaires ... elle fut d'ailleurs condamné par le tribunal du Lyonnais-Dauphiné le 13 mars 1457, avant d'être blanchi en appel pour ... des vices de procédure!
Peut-on estimer, de façon sincère, que dame Huna, au vu de son passé, ait subi un préjudice psychologique à cause de mon client ?

J'en viens à la dernière partie houleuse de cette affaire qui concerne l'acte d'accusation vicié du procureur.

Celui-ci a en effet dit dans son acte d'accusation je cite :
"Nous,Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l'autorité du Juge Istanga à l'encontre de Messire Ghell"

Ce faisant, le procureur a aliéné son pouvoir aux mains du Duc et de son peuple, comme le signifie clairement la locution prépositive "Au nom de", ce qui constitue une infraction flagrante à l'article de l'indépendance des magistrats :

"VI.3.a : Indépendance des magistrats
SEUL le procureur, sauf texte spécial et dérogatoire, peut juger si les pièces apportées sont suffisantes et SEUL le procureur peut valider une mise en accusation, sous peine d'annulation pour vice de procédure."

Plus grave encore, le procureur a clairement interdit à mon client de jouir de ses droits en tant que sujet du Royaume de France, je cite :
"Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l'emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet."

Mon client n'étant pas sous le joug d'une peine de bannissement, ceci constitue bien une infraction à la loi fondamentale du Royaume :

"2-2 : Circuler dans une province du royaume où l�on n'a pas de résidence.
Chaque résident du royaume de France, tout comme chaque noble ayant terre en France, a le droit de circuler dans toutes les provinces du royaume de France.
Dès lors, à moins d�être en train de purger une condamnation judiciaire excluant temporairement d�une province un individu - auquel cas cette liberté est suspendue le temps de la dite peine à l�intérieur de la province où il a été condamné - , tout un chacun a le droit de traverser toutes les provinces du royaume."

Je rappelle à chacun que les lois royales s'appliquent en Lyonnais-Dauphiné, comme dans toute province de France, et qu'elles prédominent.
L'application des lois royales en Lyonnais Dauphiné découle du lien vassalique qui lie la couronne du Lyonnais Dauphiné à la Couronne de France, mais pas seulement ... car une loi ducale le spécifie explicitement :

"Article II.1.b : Prééminence de la législation Royale
Toute loi promulguée par le code royal prévaut sur les lois du présent ouvrage."

En conclusion,

Au vu l�extrême légèreté des faits reprochés,
Au vu de l'acharnement subit par mon client,
Au vu de la crédibilité contestable de la plaignante,
Et en prenant en compte les droits de l'accusé qui ont été piétinés,

Nous sommes en droit d'envisager un caractère partial voire même politique éminemment prononcé dans cette affaire, dont l'objectif n'est pas de rendre la justice mais de satisfaire des velléités vindicatives.

Votre honneur, je vous demande humblement de prendre en considération ces éléments, qui permettent de voir clairement qu'il ne peut y avoir qu'un seul verdict juste et impartial : la relaxe de messire Ghell.

Je vous remercie de m'avoir entendu.

Jorocket, avocat du Dragon
Le 1 septembre 1459"

*SulfurA resta un moment silencieuse pour que chacune des personnes présentes assimilent les paroles de l'avocat avant de reprendre pour elle même :*

Je tiens à dire et commencer par là que selon moi cette plainte n�a ni queue ni tête. Oui c�est insensé et je trouve déplacé l�acte de cet Chere Huna. Pourquoi ? Je m�explique�. Il s�avère qu�il y a eu des tensions entre plusieurs personnes dont Ghell et Huna. De ses tensons une décision commune avait été prise celle den e plus s�adresser la parole. Hors la soit disant victime d�injure s�est entêtée à venir fouiner aux activités de Ghell. En effet, si elle se serait cantonner à ses propres dire à savoir : qu�elle arrêterait de se prendre la tête et qu�elle ne répondrait plus� rien de tout cela ne serait arriver. Donc voilà la source de ce malentendu �. Je tiens à préciser qu�Huna a envahi les activités de Ghell et de ses amis.
Là on pourrait parler d�harcèlement�.
Ensuite, je ne vois pas où est l�injure dans ce qui a été dit.... Il faut savoir nuancer critique, pensées, constats et injures .... je pense que vous ici présent saurez faire la différence !

*Sur ses dernières paroles la jeune femme réclama une choppe d'eau pour se désaltérer puis elle attendit la suite des évènements*

/* Et encore une fois on avait convoqué le Prévost pour témoigner dans une affaire, encore une fois elle dut sortir de son placard à balais en trainant des dossiers plus épais les uns que les autres. Comme à son habitude elle se présenta devant la barre, posa le dossier concerné sur le pupitre juste au cas où elle aurait besoin d'y piocher une information puis s'exprima*/

Sieur et Dame de la Cour, le bon jour

Sieur Ghell � oui c'est bien ça .. donc il s'agit d'un cas de violence verbale, insulte et diffamation sur la personne d'un conseiller ducal.
Sieur Ghell en toute illégalité, sur la place publique de Lyon incitait le 24 aoust 1459, les habitants du Lyonnais-Dauphiné à rejoindre son « armée des ombres ». Dame Huna qui en a entendu parlé s'est tout de suite rendu sur les lieux afin d'informer Sieur Ghell de l'illégalité à vouloir constituer une armée sans l'aval du Duché et de cesser son « recrutement », mais pour toute réponse elle n'a reçu qu'insultes comme vous pouvez le constater sur les preuves qu'elle m'a fournit, versées au dossier.

/* Marsa qui en avait terminé attendit l'autorisation de se retirer*/

*Alors qu'elle venait de se lever, Huna recut sa convocation au tribunal au pied de sa porte. Elle devait s'y rendre dès que possible, en tant que victime afin de faire sa déposition en essayant de supprimer tout propos parasite.
Un peu angoissée de revoir le Sieur Ghell, se demandant s'il allait se montrer violent au sein même de l'enceinte de la justice avec à ses côtés un membre de son armée illégale, elle s'approcha à pas feutré. C'est avec sa main droite sur le coeur qu'elle déclara solennellement :*

Vostre honneur,

Le 24 Août 1459, alors que le Sieur Ghell recrutait pour son armée en place publique, je me suis déplacée sur les lieux, suite aux rumeurs laissant entendre que les tentatives de le raisonner demeuraient vaines.
En tant que connétable, je voulais informer le sieur Ghell de la loi relative à la création illégale d'une armée.
Alors que je lui posais une question, à savoir : pourquoi s'il tenait tant que ça à la formation d'une armée, n'en a t-il pas informé le duc ou le conseil ducal, un homme m'a craché dessus et je n'ai obtenu aucune réponse de la part du Sieur Ghell.
Face à son silence, ma présence n'avait donc plus lieu d'être. Je pris donc la décision de partir. Je n'eus le temps de ne faire qu'un pas car je fus rattrapée par le Sieur Ghell. Croyant qu'il le faisait pour répondre à ma question, je me suis arrêtée pour prendre le temps de l'écouter. Mais au fur et à mesure de ses paroles, je m'aperçus que répondre à la question posée n'était pas son but. Il s'est mis à déverser un torrent de paroles totalement hors sujet et a fait montre d'une violence verbale à mon encontre.

Le sieur Ghell m'a désignée de traitre publiquement, et de pauvre d'esprit, ce qui constituent deux insultes.
Il m'a accusé de caresser le duc dans le sens du poil. Or je ne le caresse pas et je ne l'ai jamais fait. J'ai bien trop de respect pour mon compagnon pour avoir de tels gestes envers un homme, ou lui être infidèle!
Le duc pourra d'ailleurs confirmer que je ne lui fais aucune caresse. Ceci constitue une diffamation.
Il use aussi de questions rhétoriques en disant que le petit pouvoir me fait du bien : là encore, une diffamation dans l'intention de nuire.

Puis il me parle de mon poste actuel, en se servant de la pression publique sur ma démission : intention de nuire.

Il a donc enfreint la loi sur la violence par cinq fois : deux insultes et deux diffamations, deux intentions de nuire.

Pour ce qui est de la traitrise, pour autant que je sache, je n'ai jamais été mise en accusation pour avoir dérogé à l'article de loi concernant la traitrise. Alors, le Sieur Ghell qui n'est pas homme de loi, comment peut il se permettre de me juger en tant que telle?
Quant à ma pauvreté d'esprit, il n'est pas apte à juger de la grandeur ou de la petitesse de mon esprit : il s'agit encore là d'une accusation sans preuve!

* Sa déclaration faite, elle patienta en silence, guettant les gestes de Ghell, se demandant si après les mots, il allait en venir aux mains. *

*/Après cette logorrhée poignante sur la Justice, le Talleyrand prit la parole.\*

Bien... Nous avons là une affaire intéressante. Toutes les preuves ne me satisfont pas mais celles qui le font sont en opposition formelle avec la loi énoncée.

Je m'explique. Messire Ghell, vous ne voyez aucune insulte dans ce que vous avez dit alors que je vous entends sciemment clamer que vous considérez Dame Huna comme une "pauvre d'esprit", plus encore, j'entends le mot "traitre". A l'insulte se mêle la diffamation. Vous enfreignez par deux fois la loi.
Pour ce qui est des caresses "dans le sens du poil", j'avoue être en désaccord avec l'accusation. C'est une expression que j'utilise fréquemment moi-même et je n'y ai jamais vu de caractère ambigu...

Je tiens également à revenir sur l'intervention de votre avocat qui, aussi compétent qu'il puisse paraitre, oublie bien des choses et ne semble pas au fait du système judiciaire Dauphinois.
Sans doute la formule "Au nom du Duc et de son peuple" peut prêter à confusion, il n'en reste pas moins que ce procès n'a pas été ouvert par le Duché, ne concerne même pas le Conseil mais bien deux habitants du Duché. Comme quoi, si on veut jouer sur les mots : "Au nom de son peuple" peut tout à fait faire référence à Dame Huna...
Ensuite, au sujet des Lois Fondamentales, annonce est parue que le LD ne reconnaissait pas ces lois ingérentes. Loin de réclamer l'indépendance ou quoi que ce soit, le LD a cessé de se soumettre aux Lois Fondamentales édicté par feue Sa Majesté Béatrice mais reste fidèle à la couronne et à toutes les lois royales établies comme il se doit... Le LD est même soutenu par Sa Majesté Nebisa de Malemort à ce sujet. Ainsi, lors d'un procès au LD, l'accusé n'a pas le droit de quitter le Duché.
Enfin, j'annonce que je ne laisserai jamais la délation, les suppositions et la diffamation gouverner ce tribunal. Les suppositions de Maitre Jorocket au sujet de la plaignante sont donc tout à fait déplacées...

*/Une petite pause avant de reprendre\*

Voici le verdict :

En ce treizième jour du mois de Septembre MCDLIX, Nous, Alan de Talleyrand, Juge du Lyonnais-Dauphiné, reconnait le Sieur Ghell coupable de Trouble à l'ordre public.
En conséquence, Nous, le condamnons à une amende de 15 écus et à présenter des excuses publiques à Dame Huna avant le 20 Septembre. Ainsi soit-il.

Nous avons parfaitement conscience qu'en temps que persona non gratae, le Sieur Ghell n'a aucun droit de fouler le sol Dauphinois et donc sa gargote. Ses excuses pourront donc être formulées par écrit et transmises à un tiers qui en fera la lecture.