En ce jour du 20 juin 1459,

Nous, Huna, Procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Nopus à l�encontre de dame Shadryu.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée de ne pas avoir respecté les sentences du juge en date du 20/06/1458 qui vous imposait la peine de substitution suivante :

Payer ses impôts dans les 5 jours.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre :

http://img836.imageshack.us/img836/4511/shad1.png
http://img828.imageshack.us/img828/6586/shad2.png

Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusée et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.

La procure n'en fait pas la demande.

Vu l�article VI.3.f du code pénal relatif à la non application des peines qui stipule.

Je cite :
VI.3.f : Obligation d�exécution des peines
Toute personne ne respectant pas les peines prononcées à son encontre ou tentant de s'y soustraire en quittant le Duché se verra poursuivre pour trouble à l'ordre public par la justice du Lyonnais-Dauphiné.

Vous vous êtes rendue coupable de Trouble à l�Ordre Public et nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

Messieurs; madame,

je serais breve en ce qui concerne ma defense et vous pierais de croire en ma sincerité.

cele fait plusieurs mois que j'effectue une retraite parmi les moines de Montelimar dans le but de me retrouver. malheureusement, pendant ce temps la, les impots continue a tomber et se majorent d'eux meme alors que j'ignore leur existence.

lorsque je reviens un ou deux jours pour gerer mes affaires courantes avant de devoir reprendre ma retraite, je me rends comptes des sommes astronomique que l'on me recclame et qui me mettrait en faillite; n'ayant aucune ressources durant ma retraite, je ne peux qu'assister impuissante à ma mise en accusation.

voila ce que j'avais à dire pour ma defense et espere que cela vous aura convaincu.

*Il se leva, s'éclaircit la voix, et commencer son réquisitoire.*

Vostre honneur,

Dame Shadryu ici présente n'a pas nié le pourquoi de ce procès. Chaque terrain, chaque échoppe, que la personne soit en retraite ou non, est imposable. La culture continue de pousser même en l'absence de son propriétaire !

*Il se tourna vers l'accusée*

Les rapports nous montrent que vous êtes sortie à plusieurs reprises de retraite, même pour l'espace d'une journée. Il vous fallait simplement écrire au maire pour lui expliquer la situation !

*Se retournant vers Oiselier.*

Vostre honneur,
Je demande à ce que l'accusée écope d'une peine de 30 écus, 10 écus par levée d'impôt impayés, et qu'elle rembourse le tout au plus rapidement. 1 mois serait une durée raisonnable !

*il retourna s�asseoir*

Dernière plaidoirie de la défense

Je serais breve egalement.

je ne nie absolument pas le pourquoi de cette accusation car je reconnais ne point avoir payer les impots sur mes possessions.

je suis actuellement dans une periode relativement troublée et dois me recueillir parmiles moines et les nonnes pour eclaircir tout cela. j'ai regardée les impots que vous me demandez de payer, leur ptarif est resonnable mais je ne peux m'acquitter d'une majoration d'au moins 150 ecus par impayés. si jamais par miracle j'y arrivais, je me retrouverais devant vous sous peu. je ne sais que faire pour resoudre cette situation

Ne s'est pas présentée.

Ne s'est pas présentée.

*L'ancien lieutenant de la prévôté avait reçu une convocation pour une affaire qui datait de plus d'un an. Aussi s'était elle rendue aux archives afin de retrouver ce fameux dossier. Il lui en avait fallu du temps pour remuer toute cette poussière mais ses recherches avaient été fructueuses et c'est avec le dossier C67 sous le bras qu'elle pénétra au tribunal.

Après avoir salué la cour, elle alla déposer sur le bureau du procureur le fameux dossier, puis rejoignit la barre afin de témoigner.*


Votre honneur, je crains qu'il y ait méprise entre deux dossiers, car comme vous pouvez le constater le dossier concernant dame Shadryu qui a été jugée le 20 juin de l'an 1458 est clos, celle ci ayant règlé sa dette peu de temps après le verdict soit le 24 juin 1458 comme le montre cette preuve ajoutée au dossier avant son archivage :

2010-06-24 06:45:37 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 53,28 écus
2010-06-24 06:42:49 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 37,90 écus
2010-06-24 06:42:38 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 36,50 écus
2010-06-24 06:41:27 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 51,20 écus
2010-06-24 06:40:03 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 49,12 écus
2010-06-24 06:39:08 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 47,04 écus
2010-06-24 06:37:45 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 31,80 écus
2010-06-24 06:37:13 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 74,82 écus
2010-06-24 06:35:54 : Shadryu a payé ses impots pour un montant de 28,40 écus


Parcontre depuis cette date dame Shadryu n'a plus règlé ses impôts et un autre dossier est en souffrance dans vos locaux depuis le 24 aout 1458 concernant sa dette depuis le 22 juillet 1458 et non celle du dossier C67 qui elle couvrait une période du 6 avril 1457 jusqu'à la date de son règlement soit du 24 juin 1458.


*Son témoignage terminé elle salua de nouveau la cour puis s'en retourna comme elle était venue.*

*Après avoir occupé ces lieux des années durant, cela lui faisait un curieux effet à la dame De Hauterives, d�être citée à comparaître de ce côté de la barre.
Après avoir salué les membres de la cour, d�un signe de tête amical, elle se plia, à la procédure, comme elle en avait vu tant le faire ici même, et jura sur le livre des vertus que lui tendait la greffière avant d�apporter son témoignage dans cette affaire qu�elle connaissait bien.*

Votre honneur, procureur� ayant suivi ce dossier de prêt, lors de mon ancienne fonction, je puis attester que la dame Shadryu a fait l�objet d�un procès préalable pour non-paiement de ces impôts.

Je me souviens l�avoir entendu alors, clamer sa bonne foi et son attachement à sa ville, demandant indulgence du juge et délai de paiement.

Jugée coupable en Juin 1458, le juge de l�époque avait en retour, été clément, ne lui infligeant ni amende, ni peine de prison, juste qu�elle prouve sa bonne foi en s�acquittant de ses dettes ducales, qui ne cessent à présent, d�enfler et qui sont supportées depuis tout ce temps par la ville de Montélimar.

Or, depuis cette date, elle s�est enfermée de nouveau au monastère et bien qu�ayant été aperçue en ville de façon irrégulière et très brève, elle n�a pas respecté sa parole donnée, ne faisant pas l�effort, même, de s�acquitter des premières mensualités qu�elle était tout à fait, à l�époque, financièrement capable d�assumer.

Si je puis me permettre et je terminerai ainsi :
Je trouve cela fort irréfléchi de sa part, et quelque peu stupide d�en arriver là aujourd�hui, car je ne doute pas que, par égard pour sa ferveur religieuse et son enfermement volontaire et intermittent au couvent, des accords avec la mairie, pour réduire ou même effacer ses pénalités de retard auraient pu être engagés.

Maintenant, elle se trouve, et uniquement de son fait, dans une situation délicate qui la contraindra certainement à devoir vendre ses biens afin de s�acquitter du devoir de tout bon sujet Dauphinois.

Je n�ai plus rien à ajouter, votre honneur.
Merci de m�avoir écoutée.

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Dame Shadryu, les impôts nous rechignons tous à les payer mais tous nous les payons car nous savons que sans ces impôts ce duché ne peut pas fonctionner.
Sans ces impôts les bêtes ne peuvent pas naîtres et vous ne pourriez pas manger de viande, le duché ne pourrait pas racheter de céréales aux maires et ne pourrait pas les faire fructifier et vous permettre d'avoir des marchés régulés, ils permettent aussi de maintenant l'ordre sur les routes en en ville, d'éviter que des malfrats vous dévalisent ou spéculent sur votre compte...Ils sont indispensables et tout le monde se doit de les payer pour le bien commun.

Si vous les aviez payé en temps en en heure vous n'auriez pas aujourd'hui ces fortes majorations...Aussi je vous dit tout de suite qu'il est hors de question que je vous l'épargne.
Toutefois mon objectif n'est pas de vous mettre sur la paille...

Je vous déclare donc coupable, vous êtes condamnée à rembourser la totalité de la somme due à ce duché sous deux mois, avant le 23 mars de cette année donc !
Je vous invite à prendre contact avec les économistes ducaux pour qu'ils vous proposent des solutions de paiement et qu'ils vous disent en combien de jours de mines vous pourriez réduire votre dette assez pour pouvoir la payer.

En plus de ceci je ne vous donnerais pas d'amende mais je vous condamne à faire des excuses publiques sur la gargote Dauphinoise au peuple de ce duché qui se plie à ces impôts et qui a du payer pour combler vos manquements ! Vous avez seulement jusqu'au 1er février de cette année pour respecter cette peine !

Justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.