En ce jour du 16 Juin 1456,

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Domtom

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que
notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès ainsi que sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


Vous êtes accusé d'avoir, insulté, proferé des menaces de mort en taverne à l’encontre de Messire Gostan et de Fridhilde.

En voici la preuve !!
http://img217.imageshack.us/img217/2929/26975893we7.png
http://img365.imageshack.us/img365/3205/88208829tm5.png
http://img115.imageshack.us/img115/8947/67594722ov4.png
http://img61.imageshack.us/img61/4779/39247132kp2.png

Vu l’article IV.4. en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif a la Violence :

« Tout acte de violence physique ou verbale (insulte, diffamation ou menace proférée) perpétré dans le duché du Lyonnais-Dauphiné, sera considéré comme un trouble à l'ordre public »

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble a l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Madame le juge,

Un tel comportement en nos villes ne devrait plus etre ! J’en suis retourné !

* se penche sur son réquisitoire*

Vu l’article IV.4.a du Corpus Législatif en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif a la
Violence verbale et physique

Attendu que Messire Domtom a insulté et menacé Gostan et Fridhilde. Que selon la loi, ce dernier s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.

Entendu le témoignage des victimes.

Attendu que le prévenu ne s’est point presenté devant cette cour pour rendre compte de ses actes comme il le lui avait été signifié..

Nous, Kederick de Saint-Prigent, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons Madame le Juge, au Nom Duc et de son peuple, une grande sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons souffrir que des individus se permettent de troubler de la sorte l’ordre public au nom de la tranquilité publique a laquelle chaque dauphinois a droit !

Aussi, Réclamerons nous une amende exemplaire d’un montant de 70 écus à l’encontre de Messire Domtom ainsi qu’une peine d’un jour de prison. Peut etre que l’isolement d’une geole l’aidreaont a calmer ses pulsions verbales et physiques !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour madame la Juge et Monsieur le procureur,
Je viens témoigner contre Messire Domtom qui a proféré des menaces de morts alors que moi et Fridhilde étions seuls avec lui en taverne. Il nous a aussi insulté a plusieurs reprises, plus particulièrement Fridhilde, qu'il a traité de nom que je préfère ne pas répéter devant la cour...
Avant de nous injurier ouvertement il avait menacé de me "tabasser" si je ne lui donnait pas mes écus. Cependant il s'est calmé et je n'ai pas jugé utile de vous faire part des preuves de ce méfait.
J'espère que Domtom sera jugé convenablement et qu'il aura la sentence appropriée.

Je temoigne contre Domtom pour violence verbales,malheureusement je n'ai pas eu de preuve des chuchotements dont j'ai etait victime

*La juge soupira devant la place vide de l'accusé*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que Messire Domtom n'est même pas pris la peine de venir se présenter devant la cour
Attendu des preuves apportées par messire Gostan et de son témoignage
Attendu que Dame Fridhilde confirme ses dires

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable de trouble à l'ordre public et le condamnons à payer 70 écus d'amende, ainsi qu'à 1 jour de prison ferme

Affaire close, tel en est décidé!!

Garde allez chercher le prevenu chez lui et mettez le au frais

Faict a Lyon le 23 juin 1456