Acte d'accusation
En ce jour du 29 Aout 1459,

Nous, Oiselier, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Istanga à l�encontre de Dame Wess


Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Lyon, les 6 et 13 aout 1459, du bois, du lait et des poissons sans autorisation préalable du maire.

Et en voici la preuve !!

http://img11.hostingpics.net/pics/25742454P5.png

Extrait de loi se rapportant au droit au commerce:

V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie :

"o V.4.c.i : Des Marchands Ambulants
Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant tout produit qu�il n�est pas en mesure de produire lui-même.
Tout marchand ambulant désirant commercer sur un quelconque marché dauphinois est tenu d�obtenir l�autorisation du maire pour toute vente au delà de 2 marchandises par jour."

Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu(e) coupable d'escroquerie, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

J'ignorais que j'avais besoin d'une autorisation pour vendre deux ou trois babioles (pour un prix très bas !!!) sur le marché.

J'ai un appartement ici, je pensais que cela me dispensait d'une autorisation.

Toutefois si des produits peu chers n'interessent personne ici, je les vendrais ailleurs.

**Taz arriva au tribunal pour reprendre l’affaire en main ***

Pff que de temps perdu pour une banal affaire,
Dame d’un coté vous avez vendu sans autorisation chose qui est répréhensible, mais ayant eu accès au dossier j’ai vu également que vous aviez soumis l’intention de vous racheter et ainsi en seule réponse de votre demande vous avez reçu une convocation au procès
La justices voyez vous et basée sur des règles d’applications des lois celle-ci sont la garante de l’intégrité de cette justice

Toute personne ne suivant pas ces règles se trouvent en fautes qu’elle soit une personne ou une villes ou tout autres institution

C’est pourquoi je ne demanderai au juge qu’un ecus d’amende pour le faite que vous ayez vendu sans autorisation ainsi que le secteur judiciaire n’ai pas tenu compte de votre demande de vous racheter avant de lancer le procès
Neamoins cette fois ci vous ne pourrez prétendre ne pas connaitre les loies de notre province et nul doute que si ceci venait a se reproduire la plus grande séverité serrait alors de mise

Il se leva de son siège, et se tourna immédiatement vers l'accusée.

Tout d'abord, je me permet de vous reprendre. Des prix très bas vous dites ? C'est plutôt horriblement cher ! Mais bref !

Une missive au maire pour avoir son autorisation est rapide à faire. Il suffit d'avoir, à mon goût, de la bonne volonté.
C'est aussi une question de respect !

...............

N/C

En ce vingt troisième jour du mois de janvier de l'an de grâce mille quatre cent soixante moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné, vais rendre mon jugement !

Dame Wess, encore un nom que nous ne croisons que trop souvent en ces lieux...Pour une fois au moins vous n'avez pas agressé quelqu'un et laissé libre cours la sauvagerie qui vous habite !
Pour répondre à notre procureur je répondrais simplement ceci : "Nul n'est sensé ignorer la loi".

De la tolérance ? J'en aurais probablement un peu pour quelqu'un qui ferait au moins semblant de respecter nos lois et la possession d'autrui mais ce n'est clairement pas votre cas Wess et vous le savez aussi bien que moi !
Que vous le sachiez ou non, vous avez violé une fois encore nos lois et bien que ce soit la première fois que vous êtes accusée d'escroquerie, j'ai d'énormes doutes sur la prétendue "erreur" que vous citez.

J'ai bien l'impression que vous avez tenté une spéculation par appât du gain et que vous avez voulu joué le jeu seulement une fois que vous vous êtes fait pincée...Bien sur il n'y a pas de preuves pour ceci et bien sur il est anormal que la médiation n'ait pas été suivie et je vais en tenir compte !

Donc je vous déclare coupable et je vous condamne à aller piocher 5 jours à la mine d'or placée entre Lyon et Vienne.
Vous avez jusqu'au 1er février de cette année pour vous régulariser.

Justice est rendue.