En ce jour du 23 septembre de l'an de grasce 1459, premier jour d'automne,

Nous, Huna, Procureur-adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Alan de T à l’encontre de sieur Timbi.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusé d'avoir mis en vente sur le marché de Valence, sans autorisation au préalable du maire, le 18 septembre 1459, des ressources naturelles ne correspondant pas à celles du village, soient 5 fruits à 10,05 écus pièce et le lendemain, 14 fruits à 9.50 écus pièce.

Voici les preuves que nous détenons :

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De l'article V.4.c : De la régulation du commerce en Lyonnais-Dauphiné, , il est stipulé que :

Tout contrevenant à l'un des points ci-dessous se verra poursuivi pour escroquerie:
V.4.c.ii Du commerce des ressources naturelles
Toute vente d'une ressource naturelle ne correspondant pas à la ressource naturelle du village visité est interdite, exception faite d'une autorisation préalable du maire .

Ce n'est pas le première fois que vous avez recours à ce genre de commerce. En effet, le Sieur Timbi a déjà été jugé et condamné par la justice Dauphinoise pour ça le 31 mai de l'an de grasce 1459 à une amende de 50 écus et à 5 jours de prison ferme.
En voici la preuve :
http://www.univers-rr.com/justice-renaissante/lyonnais-dauphine/index.php?page=cj-show&idproces=860

Considérant qu’en vertu du texte de loi, vous vous êtes encore rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense.

L'accusé ne s'est pas présenté.

Monsieur le juge,

Cet homme dont nous traitons l'affaire est accusé d'importer des ressources naturelles et de les mettre sur les étalages du marché illégalement.
Il ne cherche pas à s'excuser, réparer sa faute, pour faire simple, il ne vient même pas se défendre.
La loi stipule qu'il n'est pas possible de vendre des ressources naturelles qui ne correspondent pas à celles du village où a lieu la vente.
Malgré cette interdiction écrite dans notre coutumier, le Sieur Timbi vend.
Il a déjà été condamné pour ce genre de vente. Malgré tout, il récidive.
Il aime peut être hors la loi mais nous non. Etre déjà condamné ne le dérange peut être nullement, mais il faut qu'il comprenne, qu'il réalise que dans le Lyonnais-Dauphiné on respecte les lois, la justice.
c'est pourquoi, au regard de ses précédentes peines, nous demandons une amende équivalente à la valeur de ce qu'il a vendu, à savoir 5 fois 10,05 écus et 14 fois 9.50 écus, soit un total de 183,25 écus.

L'accusé ne s'est pas présenté.

N/C

En ce trente et unième jour du mois de décembre de l'an de grâce mille quatre cent cinquante neuf, moi, Thiberian Baccard, Juge du Lyonnais-Dauphiné vais prononcer me verdict.

Je commence à en avoir marre de vous voir sur le banc des accusés à chacun de mes mandats de juriste sieur Timbi !
A chaque fois les preuves s'accumulent contre vous, à chaque fois vous êtes incapable de vous défendre et à chaque fois la condamnation semble ne rien vous faire...

Aussi cette fois et par votre multirécidiviste je prendrais des mesures...Vous êtes condamné à mort en ce jour et tout l'argent que vous avez sur vous va vous être prit.

Que justice soit rendue ! Et bonne année !