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Procès ayant opposé Kirat au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Kirat était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Huna/Tazspike
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 20/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 21 ème jour du mois de janvier 1460,
Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Sieur Kirat.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.
(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir agressé le Sieur Cyrdegui pour voler ses biens: ce fut dans la nuit du 13 au 14 janvier 1460, sur le chemin entre Vienne et Valence, à Romans, lieu dit placé sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
A la suite des coups, le Sieur Cyrdegui est resté inconscient dans un champ sur le bord du chemin.
Nous en avons la preuve!
http://i47.servimg.com/u/f47/16/87/34/18/attaqu10.jpg
Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Taz , après avoir écouter le vide sidérale de la défense regarda les preuves a nouveau*
Messire les preuves sont la et vous préférez ne dire mots hé bien que dire a part que peut être le poids de la culpabilité qui vous tétanise
Je demanderais donc au juge de vous décréter coupable des faits qui vous sont reprochés
Demandant une peine de 35 écus et 1 jours de prison
vais manger
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
En ce 20 Fevrier de l'an 1460, Nous, Tristan Macdonald dict Lightwarrior, allons rendre notre verdict.
Les preuves sont irréfutables, en témoigne le silence de l'accusé qui ne trouve pas les moyens de nier les faits.
Nous estimons le Procureur fort gentil dans sa demande! Nous reconnaissons evidemment Kirat coupable de brigandage et le condamnons à 10 écus d'amende et 2 jours de prison.
La justice est rendue!
Affaire suivante! *BAM! le coup de marteau*
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 2 jours de prison ferme