Procès ayant opposé Falter au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Falter était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Huna/Tazspike
Nom du juge : lightwarrior
Date du verdict : 26/02/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce 23 ème jour du mois de décembre 1459,
Nous, Huna, Procureur-adjointe du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Thiberian à l�encontre de Sieur Falter.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre.
(http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice)
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre à l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusée d'avoir agressé à deux reprises le Sieur Childeric : la première fois ce fut dans la nuit du 15 au 16 décembre 1459, à Montmélian et la deuxième fois fut dans la nuit du 18 au 19 décembre 1459 entre Vizille et le Col de Croix Haute, trois lieux dits placés sous la juridiction du Lyonnais-Dauphiné.
Nous en avons les preuves!
http://i42.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/pleint11.jpg
http://i42.servimg.com/u/f42/16/62/06/71/plaint10.jpg
Selon l'article IV.3 : Brigandage, IV.3.a Brigandage classique que je cite :
"Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation. "
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble A l'Ordre Public (TAOP) , nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Que dire de ce procès il n�y a pas d�accusé et encor moins de témoignage de victimes
A ce demander si victime réèlement il y a eu �.
Après plusieurs demande de la part de la procure la victime n�as pas daigner apporter de témoignage je trouve des plus regrétable le faite que l�ont porte plainte sans jamais a aucun moment apporter sa version des faits
Par conséquences je demanderai la relaxe de l�accusé qui n�as jamais été confronté a son accusateur
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Reçu après le réquisitoire du procureur Tazspike, pris en compte par le juge.
===
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png
Etant donné que j'ai reçu ce courrier après le réquisitoire du Procureur :
http://img73.xooimage.com/files/7/7/b/plainte-en-lyonnais..-31adff4.png
Etant donné que les preuves accablantes sont bien fondées,
Nous allons dans le sens contraire du Procureur en reconnaissant l'accusé coupable de brigandage! Falter est condamné à 2 jours de prison et 50 écus d'amende!
La justice est rendue!
*Il tapa avec son marteau* Affaire suivante!!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 2 jours de prison ferme