Le 13 du mois de mai de cet an de grâce 1456.

La cour dauphinoise est placée sous l'autorité du juge Elorane et de son procureur Kederick

Accusé : Azume
Victime : Bouquet59

Nous, Phelim, procureur adjoint du Lyonnais-Dauphiné, intentons un procès contre Azume pour esclavagisme.


Avant de commencer, la cour souhaite attirer votre attention sur le fait que vous pouvez vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90


La cour vous repproche d'avoir embauché une pauvre jeune femme a un prix indécent et de n'avoir rien fait pour réparer cette erreur.

Voici la preuve de votre méfait :
http://i46.servimg.com/u/f46/11/66/85/99/esclav12.gif

Vous avez ainsi enfreint l’article V.3.a du coutumier :
Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit, sera jugé comme esclavagisme
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 point de caractéristiques) : 16 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (1 point et plus de caractéristiques) : 22 écus minimum

La parole est donnée au mécréant afin qu'il s'explique.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Damoiselle Elorane, l'accusé ne s'est pas exprimé devant cette cour, preuve de son dédain puor la justice de notre duché.

Les preuves restent accablante, et le témoignage de sieur Kederick confirme les faits, aussi je réclame 50 écus d'amende. Peut-être que mettre la main à la poche lui apprendra à ne pas récidiver dans la voie tortueuse du profit avant le droit à un salaire décent.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

xxx

Messire Phelim, Messire Juge, je jure solennellement que tout ce qui va etre dit présentement est exact, qu'Aristote m'en soit Témoin.

Nous sommes ici car Messire azume, prévenu ici présent a embauché la Dame Bouquet59 au salaire illégal de 15 ecus. Je m’en suis aperçu lors de ma ronde quotidienne a la mairie pour surveiller les offres d’emploi.

Je tiens a rappeler qu'en vertu du préambule du Corpus Législatif de notre Duché "Nul n'est censé ignorer la Loi". Ce monsieur ne peut donc pas l'invoquer pour sa defense, d'autant que celui-ci peut etre considéré, a juste titre, comme une joueuse expérimentée.

Il va sans dire Madame le Juge que je demanderai une peine relativement severe d'autant que la dit prévenu n'a pas daigner répondre a aucun de mes courriers, ce qui caracterise sa mauvaise foi.
Le sieur azume a commis un délit d'esclavagisme qui m'a fait perdre beaucoup de temps, Madame le Juge, je vous demanderai d'en prendre consideration.

Sinon, Madame le Juge, je n'ai plus rien a ajouter concernant cette affaire et vous laisse souverain quant à l'issue a lui donner

* la juge regarda la place vide*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que messire Azume ne se soit pas presenté
Attendu que la partie lésée ne soit pas venue devant nous pour confirmer ou pas les faites
Attendu du témoignage de messire Kederick et des preuves apportées par celui ci
Attendu que messire Azume a bien enfreint l’article V.3.a du coutumier

Nous, Elorane, déclarons l'accusé coupable d'esclavagisme

mais comme la parti plaignante n'a pas l'air de se souciée de cet fait sous payer
Nous condamnons l accusé a payer une amende de 2 ecus symbolique

Affaire close tel en est décidé

Faict a lyon le 26 juin 1456