Procès ayant opposé Amibatha au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Amibatha était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : Plumedange
Date du verdict : 03/08/1460
Lieu concerné par l'affaire : Sur les chemins
En ce jour du 20 juillet 1460,
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge adjoint Plumedange à l’encontre de Messire Amibatha.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusé d'avoir agressé dans la nuit du 06 au 07 Juillet messire Colhomban puis d'avoir tenté de brigander Messire Tazspike dans la nuit du 15 au 16 Juillet. Ces deux actes ont été commis sur le lieu dit de Givors entre Lyon et Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise.
On vous accuse d'avoir volé 2 miches de pains et une cinquantaine d'écus à messire Colhomban
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://img15.hostingpics.net/pics/297085brigandageAmibatha.jpg
http://img577.imageshack.us/img577/2143/amibathapreuve.png
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
De plus il s'agit de récidive.
En effet, vous avez déjà été accusé pour ces mêmes faits et reconnu coupable en date du 15 juillet 1460.
La parole est à la défense.
L'accusé ne s'est pas présenté.
*Vanes lu le courrier de dépôt de plainte de Messire Colhomban*
Citation:
Expéditeur : Colhomban
Date d'envoi : 07/07/2012 - 14:39:12
Titre : Dépôt de plainte après un brig
Salutations Messire Prévôt,
Je souhaiterai déposer plainte contre une personne qui m'a attaquée dans la nuit de vendredi à samedi (6/07 au 07/07), entre Lyon et Vienne.
Encapuchonnée, je n'ai pas pu vraiment voir son visage. Mais je suis sûr que c'était un homme doté d'une large hache à la ceinture et d'un bouclier. Nous nous sommes battus, mais il a finir par avoir raison de moi et de ma fatigue.
Il m'a dérobé deux miches de pain et je dirai une cinquantaine d'écus. Peut-être moins. Je n'avais pas compté ma bourse avec exactitude, donc je ne peux m'en souvenir.
Dites moi si je dois faire quelque autre démarche que ce soit.
Vous remerciant,
Colhomban d'Eusébius
*Une fois fini elle le déposa avec les autres preuves puis reprit la parole*
Attendu que Messire Amibatha a racketté messire Colhomban comme indiqué dans son courrier puis a tenté de brigander Messire Tazspike que nous avons pu entendre ici-même. Que selon la loi, l'accusé s’est rendu coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que ce n'est pas la première fois qu'il est accusé de trouble à l'ordre public et qu'il a déjà été reconnu coupable pour les mêmes faits
Attendu que l’accusé ne s’est point présenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge adjoint Plumedange, au Nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous une amende exemplaire d’un montant de 150 écus ainsi que 10 jours de prison à l’encontre de Messire Amibatha.
Que justice soit rendue!
L'accusé ne s'est pas présenté.
Transmis dans le réquisitoire du procureur Vanesfagg.
taz arriva au tribunal ce jour la non pas en tant que juge mais en tant que temoins ayant laisser sa charge pour le juge adjoints qui avait été nommée
bonjour madame le juge,
tout d'abord je vais jurer sur la livre des vertue que les fait que je vais ennoncé sont le fait reelement passés
apres m'etre rendu en bourgogne pour des affaires personnel avec l'accord du duc j'ai voyager de nuit entre lyon et vienne quand cet individu,
* montrant du doigt l'accusé
a essayer de me voler ma bourse, malheureusement pour cette personne mes années passées a l'ost mon permis de la maitrisé
mais un instant d'innatention de ma part lui a permis de fuir comme en rampant
voila mr le juge ce qui c'est passer cette nuit la
*Plume avait prit le temps d'une affaire le rôle de juge adjoint, c'est donc avec un grand sérieux qu'elle avait suivit le procès et écouté le silence pesant de l'accusé qui ne daignait même pas s'exprimer.*
En ce jour du 3 Août 1460,
Nous, Plume de Talleyrand, juge adjoint pour le Lyonnais-Dauphiné allons rendre notre verdict au nom du Duc et de son peuple.
Après avoir écouté les divers témoignages des victimes et le silence de l'accusé qui ne daigne même pas répondre aux diverses accusations,
nous décidons, qu'au vu des faits reprochés et de la récidive manifeste des actes perpétrés sur notre sol, ainsi qu'à la non efficacité des 5 jours de prison préalablement donné:
Que Sire Amibatha est condamné à 6 jours de prison et 60 écus d'amende.
Que justice soit faite!
*La blondinette lui aurait bien fait couper la main, mais elle n'était pas sure de supporter la vue du sang qui s'en échapperait, elle avait donc choisit une peine plus, disons, raisonnable.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 60 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 60 écus et à 6 jours de prison ferme