Procès ayant opposé Sasker au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sasker était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Maryane. / Amalric
Nom du juge : Maryane.
Date du verdict : 15/10/1460
Lieu concerné par l'affaire : Briançon
En ce jour du 25 août 1460,
J�intente, au Nom du Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Gabriel d�Amilly von Wittelsbach à l�encontre de Messire Sasker, parce que je le vaux bien mais aussi et surtout en tant que Procureur du duché.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de voir si personne ne serait motivé pour vous défendre, à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Et dans ma grande bonté à moi, je vous propose une médiation afin de nous économiser les longues minutes d�un procès et de vous éviter quelques jours de prison. Voyez comme le Lyonnais-Dauphiné est une terre où il fait bon vivre ! Si vous refusez cette médiation, nous suivrons la procédure habituelle.
Vous êtes donc accusé d'avoir agressé Messire Arnzàbal de Mataplana près de notre bonne ville de Vienne, lieu sous juridiction Dauphinoise comme vous vous en doutez. Le lendemain, non content de vous être déjà fait remarquer, vous auriez renouvelé quelques vils exploits en agressant Dame Huna aux alentours de Valence.
On vous accuse d'avoir volé une quarantaine d�écus à la première victime, ainsi qu�une trentaine à la seconde, comme en attestent leurs dépôt de plainte.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
La procure n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://www.hiboox.fr/go/images/divers/brigands,3997e478a823cac6ea9bdb4428724bde.png.html
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24/08/1460 04:05 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Nanane et de Sasker .
24/08/1460 04:05 : Vous vous êtes battu avec un groupe composé de Nanane et de Sasker (coefficient de combat 6), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
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Vu l�article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l�Ordre Public, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est donc à un couple d'éloquent auquel nous avons à faire.
Vu le Livre IV du Corpus Législatif de notre Duché et notamment l'article IV.4.a relatif à la violence.
Attendu que le dénommé Sasker a agressé et détroussé Messire Arnzàbal de Mataplana, ainsi que notre chère procureur adjoint, dame Huna. Que selon la loi, ce dernier s�est rendu coupable de trouble à l�ordre Public.
Attendu que l�accusé ne s�est point presenté devant la cour comme il le lui a été signifié pour rendre compte de ses actes.
Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, glorieux Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons mademoiselle le Juge, au nom du Duc et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous à l'encontre de l'accusé une amende d�un montant de 70 écus, afin de rembourser les victimes, oui je sais ça fait un remboursement double à force, mais bon notre bon Duché a besoin de sous, ne reculons donc devant aucun moyen, la Duchesse de Clérieux ne me contredira pas, assortie d'un séjour dans une de nos humides geôles, six jours devraient suffire à faire connaître à cette basse engeance toute la magnanimité dont est capable le Dauphiné.
Que justice soit rendue!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Ce n'est effectivement pas très gentil d'avoir agressé ces deux personnes. Pour la justice, la gloire et l'image de notre Duché, nous déclarons donc l'accusé coupable de vilain brigandage. Pour la peine, le coupable devra s'acquitter d'une amende exemplaire de 20 écus. De surcroît, un petit séjour en prison marquera peut-être sa conscience. Un jour en l'honneur de notre exotique visiteur, un jour en l'honneur de notre chère procureur-adjoint, un jour en l'honneur de papa et un jour en l'honneur de maman. Pour ceux qui n'auraient pas suivi, ceci nous mène à quatre jours de détention.
Qu'il soit su que Maryane Guerrero, Juge du Lyonnais-Dauphiné, ne laissera pas le crime impuni!
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 4 jours de prison ferme