En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice à l'encontre de Personne58

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Lyon, le 30 mai 1456, 1 miche de pain pour 12.95 écus
Et en voici les preuves :

http://img150.imageshack.us/img150/3125/image1xi1.jpg

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

le procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.

Madame la juge,

Imaginez bien la personne machiavélique dont nous avons a traité aujourd'hui. Un autel dédié au la malhonnête !! Multi-recidiviste malgré les appels de la maréchaussée je demande une peine maximale pour ne pas s'être présenté pour s'expliquer sur son comportement délictueux et pour avoir continuer a enfreindre la loi alors que le lieutenant Anastasie l'avait déjà suffisamment prévenue d'autant que sa seule réponse a été de nous parler de la valeur de la Loi et nous parler de de ce lieu infâme qu'est la cour des miracles. Je vous laisse consultez le dossier pour vérifier mes dires.

* se penche sur son réquisitoire*

« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.

Attendu dans un premier temps que Messire Personne58 a vendu le 30 mai 1456 1 miche de pain a 12.95 écus sur le marché de Lyon.

Attendu que le prix d'un sac de blé d'après la nouvelle grille de prix est de 6.55 écus, Que la vente s'est donc faite au dessus de ce prix légalement fixé. Que le prévenu n'a répondu aux forces de la maréchaussée que par l'insolence et ne s'est présenté devant ce tribunal aujourd'hui.

Attendu que MessirePersonne58 de part son insolence face à la maréchaussée a caractérisé sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive.

Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.

Attendu que l'accusé suite aux appels à la régulation de la maréchaussée de Lyon a continué ces agissement délictueux en vendant le 30 mai 1456 par 2 pains à 12.95, le 01/06 2 pains à 12.95, le 02/06 1 pain à 12.95, le 5 juin 3 pain à 12.95 le 06 juin 1 maïs à 5.95, le 0706 1 blé à 25,95,le 07 juin 1 maïs à 5.95 et le 10/06 1 maïs à 5.95 encore le 10/06 1 blé à 25.95, le 14/069 1 blé à 25.95 et 1 maïs à 5.95 écus. Que ces ventes illégales répétées par 16 fois constitue une circonstance plus que aggravante du délit.

Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, qu'il n'existe aucun fait atténuant sa faute. Que celui ci s'est néanmoins déplacé devant nous aujourd'hui, Requiert a l'encontre de Messire Personne58 une amende de 15 écus ainsi qu'une amende de 65 écus pour avoir enfreint la loi avec autant de gravité malgrè les appels de la maréchausséed, plus une amende de 20 écus pour ne pas s'être présenté devant nous aujourd'hui et nous avoir fait perdre notre temps, soit une amende de 100 écus au total.. Ainsi que deux jour de prison pour méditer sur ses actes.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Oh que je l attendais ce procès si. Bon on va commencer et j espere que vous avez du temps à me consacrer car j ai beaucoup de chose à dire sur cette personne. Nous commencons le 30 mai 1456 par 2 pains à 12.95, le 01/06 2 pains à 12.95, le 02/06 1 pain à 12.95, le 5 juin 3 pain à 12.95 le 06 juin 1 maïs à 5.95, le 0706 1 blé à 25,95,le 07 juin 1 maïs à 5.95 et le 10/06 1 maïs à 5.95 encore le 10/06 1 blé à 25.95, le 14/069 1 blé à 25.95 et 1 maïs à 5.95 écus. Donc au total j ai perdu sur mon mandat et rien que pour cette personne la somme de 205.25 écus.

Si vous voulez toutes les preuves je peux vous les fournir, y a pas de problème. J espere qu il sera juger en conséquence.

Merci de m avoir écouté

*la juge regarda la place vide*

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :

Attendu que l accusé n'est pas daigné se presenter devant la cour
Attendu du temoignage de dame anastasie91 et de ses preuves
Attendu que messire personne58 a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu du temps et de l argent qu il a fait perdre au duchés
Attendu que cette personne se moque de la prévôté et de la justice


Nous, Elorane déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende de 100 ecus

Affaire close tel en est décidé

Fait a Lyon le 26 juin 1456