En ce jour du 23 avril 1460,

Nous,Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Victoiree.

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

Vous êtes accusée d'avoir vendu sur le marché de Dié, le 20 avril 1460 1 demi quintal de carcasse de cochon au prix de 16.50 écus.

Et en voici la preuve !!

http://img84.imageshack.us/img84/589/achat.png

Ce prix de vente est supérieur a celui déterminé par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

" La liste des prix de vente maximaux suivante doit être respectée sous peine d'être inculpé pour escroquerie.
Chacun restant libre de vendre au prix qu'il désire en dessous de cette grille.
Une exception est faite pour les maires qui sont autorisés à vendre toutes les denrées à 0.01 au dessus du prix maximal et les ressources naturelles, dont leur ville n'est pas productrice, au prix de leur souhait.

- Bouteille de lait : 9,25 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,50 écus
- Fruit : 10,20 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10,20 écus
- Peaux : 16,00 écus
- Pelote de laine : 12,00 écus
- Poisson : 18,50 écus
- Quintal de carcasse de vache : 31,00 écus
- Sac de blé : 12,85 écus
- Sac de maïs : 3,60 écus
- Stère de bois : 4,50 écus"

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendue coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la defense.

Bonjour,

Punissez moi si vous trouvez ça juste mais comptez vous punir celui à qui le j'ai acheté au même prix par erreur ?

J'ai un scan si ça vous intéresse.


Enaide

Tout d'abord je tiens à rectifier la grille utilisée dans mon acte d'accusation. En effet, il s'agissait d'un ancien parchemin mais cela n'enlève rien à l'infraction constatée

- Bouteille de lait : 9,05 écus
- Demi quintal de carcasse de cochon : 15,30 écus
- Fruit : 10 écus
- Kilo de minerai de fer : 20,00 écus
- Légume : 10 écus
- Peaux : 15,50 écus
- Pelote de laine : 11,80 écus
- Poisson : 18,10 écus
- Quintal de carcasse de vache : 30,60 écus
- Sac de blé : 12,40 écus
- Sac de maïs : 3,30 écus
- Stère de bois : 4,40 écus

Ensuite le fait qu'elle ai acheté la marchandise à un prix supérieur à la grille ne l'autorise absolument pas à se mettre en infraction également. Ce qu'elle aurait du faire? Contacter le maire ou un agent de la prévôté pour lui expliquer la situation et conclure un arrangement pour que la marchandise lui soit rachetée légalement!

Quand au fait de ne pas accorder grande importance à la communication cela ne la dédouane pas de son infraction! Et la voilà bien avancé vu qu'elle se retrouve au tribunal au lieu d'avoir a rédiger un simple courrier.

Concernant le témoin de l'accusation dame Marsaly il s'agit bien d'un agent de la prévôté. Et en ce qui concerne l'irrecevabilité de son témoignage je dois vous contredire. En effet, un agent de la prévôté lorsqu'il entre en fonction preste serment sur le livre des vertus comme en atteste ce texte

Citation:
Livre II : Charte des Gens d’Armes
II.1 : Engagement dans les Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné
II.1.c :Admission
La formation initiale sera sanctionnée par un examen final, autorisant ou non le candidat à intégrer les rangs des Compagnies d’Ordonnance du Lyonnais-Dauphiné sur décision du Conseil de guerre pour les candidats souhaitant intégrer l'Ost, et sur décision du Grand Officier de la Prévôté pour les candidats souhaitant intégrer la Prévôté.

Avant son entrée dans son unité, la recrue prête serment au Duché du Lyonnais-Dauphiné et au Duc selon les termes suivants :
"Je jure de servir le Duché du Lyonnais-Dauphiné avec loyauté et honneur. Je jure de me consacrer de toutes mes forces à défendre la Loi, les Droits et la Liberté de son peuple, au prix de ma vie s'il le faut. Je promets fidélité à mes camarades, respect et obéissance à mes supérieurs, et dévouement et abnégation à mes subordonnés et tous mes concitoyens. Qu'Aristote m’en soit témoin et m'aide dans cette tâche."



Si vous jugez ce serment irrecevable alors vous êtes tout autant en infraction vu que vous ne l'avez pas fait lors de votre témoignage non plu. Quand à votre cliente elle ne l'a pas fait du tout....

Donc attendu que Dame Victoiree a vendu un bien a un prix supérieur aux grilles légales. Que selon, la loi, cette dernière s’est rendue coupable d’Escroquerie.


Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Messire Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, demandons une sanction afin d'obtenir réparation !

Aussi, Réclamerons-nous une amende de 10 écus et de 1 jour de prison à l’encontre de dame Victoiree Les escrocs ne peuvent rester impunis... !!!

Que justice soit rendue!

*Victoiree se leva pour prendre brièvement la parole*

Messire juge, Dame procureur,

Je ne suis qu'une petite fille de 10ans, pas un escroc mais je ne suis pas non plus juriste. Je vais don laisser mon avocat répondre au réquisitoire. Je veux seulement dire que je suis profondément désolée que ma négligence m'ait amenée devant ce tribunal, je vous promets d'être à l'avenir plus attentive à mes courriers. Mes parents sont parti depuis 6 mois maintenant et je vis seule dans notre maisons... Je ne sais pas si ils sont encore vivant ou mort... Dame Fancchon et Messir Jeff m'ont ouvert leur porte et c'est à présent chez eux que je demeure. Vu mon jeune âge et la situation dans laquelle je suis je ne sais plus très bien lire ni écrire... et par habitude (mon père étant boucher) je suis allé chercher des carcasses...

Dame Marsaly et moi nous sommes rencontré en taverne. Nous avons fortement discuté et elle a comprit la situation dans laquelle j'étais.

Je laisse à présent la parole à mon avocat.

*L'accusée s'assied pendant que son avocat se lève*

Messire juge, Dame procureur,

Je dois contredire ce qui vient d'être affirmé avec tant de force : Victoiree n'est absolument pas un escroc. Comme je vous l'ai déjà dit, elle n'a fait que remettre en vente une carcasse de cochon qu'elle a achetée par erreur. Il était normal qu'elle la remette au même prix pour ne pas perdre d'argent. Pourquoi aurait-elle dû déranger le maire ou un agent de la prévôté pour une chose insignifiante ? Cela ne lui a jamais traversé l'esprit, ces deux autorités ont des choses bien plus importantes à faire que de s'occuper du rachat d'une simple carcasse de cochon. Non, le véritable escroc dans cette histoire, c'est celui qui a le premier mis la carcasse en vente et à qui Victoiree l'a achetée le 20 avril dernier à 10h10 et qui répond au nom de Benj70. J'ai ici une copie de la transaction qui le prouve :

http://img269.imageshack.us/img269/2379/carcassedie.jpg

En ce qui concerne le témoignage de l'accusation, je ne peux que répéter ce que j'ai déjà dit dans ma première intervention : il est irrecevable pour défaut de serment sur le Livre des Vertus. L'accusation nous affirme qu'il s'agit d'un agent de la prévôté - c'est bien gentil de sa part car le témoin n'a pas fait l'effort de nous l'expliquer nous même - et que donc à ce titre en serait dispensé car elle l'a déjà fait lors de son entrée en fonction. C'est là une interprétation pour le moins fantaisiste : il s'agit là d'un serment de fidélité au duché et au duc et non pas d'un serment de validité sur le Livre des Vertus comme le demande l'article VI.3.d de la Coutume, lequel article ne prévoit d'ailleurs aucune exception.
Tous les témoins doivent prêté serment, même les agents assermentés. J'en veux pour preuve le témoignage du conseiller ducal Nopus, dans le procès de Plue88 qui se tient en ce moment : il a débuté son témoignage par un serment alors qu'en tant que conseiller ducal il a lui aussi juré fidélité à la duchesse. L'un ne dispense donc pas de l'autre.
Quant à dire que mon intervention et celle de l'accusée seraient également irrecevable, c'est également fantaisiste : je ne suis pas un témoin mais un avocat, j'aide donc l'accusée dans sa défense, mais je ne viens témoigner de rien, mes interventions sont des plaidoiries et non pas des témoignages. Il en va de même pour Victoiree : en tant qu'accusée, elle est la première concernée par le procès, elle n'est donc pas un témoin non plus, pas plus que le procureur et le juge d'ailleurs.

Enfin, la peine demandée est totalement disproportionnée. Car que reproche-t-on à Vitoiree ? D'avoir dépassé le prix maximum des carcasses de cochon de 1,20 écu. Et pour cela on demande une amende de 10 écus, c'est à dire de 833% par rapport à l'infraction. Et comme cela n'a pas l'air de suffire, on veut aussi un jour de prison. Mais à quoi cela servirait-il ? Victoiree n'a fait de mal à personne, ce n'est pas comme si elle avait volé quelque chose. J'attire d'ailleurs votre attention sur la gravité toute relative des faits qu'on lui reproche : quand une marchandise dépasse une limite de prix sur le marché, rien n'oblige qui que ce soit à l'acheter. Si on trouve une marchandise trop chère, le mieux à faire est de ne pas l'acheter pour la laisser sur le marché. Ne trouvant pas d'acheteur, le vendeur finira par baisser son prix et ainsi tout le monde sera content. Tandis que maintenant, la maréchaussée de Dié se retrouve avec une carcasse de cochon invendable sur les bras. Ce n'est pas en enfermant Victoiree en prison que cela y changera quelque chose.

Alors oui, Victoiree est certes coupable au regard de la Coutume qui fixe un prix à le pas dépasser pour les carcasses de cochon. Mais ne la condamnons pas à plus qu'elle ne le mérite au regard des circonstances qui l'ont amenée à cette infraction. Si elle doit être reconnue coupable, elle ne peut recevoir qu'une simple amende égale à la hauteur de la valeur de son infraction, soit 1,20 écu. Car le véritable escroc, c'est celui qui a le premier mis la carcasse en vente, c'est à dire le dénommé Benj70. Je propose qu'il soit à son tour mis en procès afin qu'on lui demande de reprendre la carcasse en question et de lui infliger toutes les peines que vous jugerez utiles en guise de réparation. Mais qu'on ne s'acharne pas sur Vitoiree comme le demande l'accusation : elle est la victime de sa grande distraction, ce qui ne peut pas lui être reproché plus que de raison. Enfin, je dois encore signaler qu'elle n'a aucun casier judiciaire, elle n'a jamais été mêlée de près ou de loin à l'appareil judiciaire avant ce procès, j'en appelle donc à la clémence du tribunal.

Voilà qui termine mon intervention dans ce procès, je vous remercie pour votre attention.

Voici son témoignage :
/* Marsa était arrivée tôt au tribunal, revêtue de son uniforme de commissaire. Pour une fois elle n'aurait pas à courir pour arriver à temps. Elle écouta le procureur puis l'accusée. Elle faillit éclater de rire en l'entendant la mettre en cause et demandant une punition égale pour le commissaire de police qui faisait son travail. Mais c'était à son tour de prendre la parole, elle s'éclaircit la gorge et prit place à la barre*/

Messieurs et Dame de la Cour bonjour !

Comme nous l'a souligné l'accusée, j'ai acheté le 20 avril, avec mon mandat de la maréchaussée une carcasse de cochon qui était hors de prix afin de savoir qui allait me la livrer. Quand je vis le nom de dame Victoiree sur la facture je suis allée à la mairie pour vérifier qu'elles étaient ses propriétés et me suis aperçue qu'elle n'avait pas d'élevage de cochons donc tout laisse à penser qu'il s'agissait de spéculation. Compte tenu de la situation très difficile du village et plus particulièrement pour les Diois, je fus très en colère comme vous pouvez vous en douter mais je lui ai néanmoins envoyé missive pour lui proposer une médiation à savoir me racheter la carcasse que j'ai remise sur le marché et qui y est toujours soit dit en passant. Cette Dame /*désigne l'accusée du doigt*/ n'a pas daigné répondre à ma missive et laisse faisander sa carcasse sur le marché qui commence sérieusement à empuantir le village.

/* Marsa regarda les membres de la Cour et alla se rassoir après en avoir eu l'autorisation*/

*L'avocat se leva pour une première prise de parole avant le réquisitoire*

Messire juge, Dame procureur,

Mon nom est Gourbangouly d'Espeluche et je suis membre du barreau du Lyonnais-Dauphiné. La dame Victoiree m'a désigné pour être son avocat dans l'affaire d'escroquerie qui nous occupe aujourd'hui, je vais donc l'assister pour répondre aux faits qu lui sont reprochés.

Nous ne contestons pas l'acte d'accusation : Victoiree a bien mis en vente sur le marché de Dié un demi-quintal de carcasse de cochon au prix de 16,50 écus. Mais ce que l'acte d'accusation ne dit pas, c'est comment elle s'est procurée cette carcasse. En effet, Victoiree possède uniquement un potager et n'a donc aucun élevage de cochons. Il s'agit en fait d'un de ces moments d'inattention inexplicable que nous connaissons toutes et tous un jour ou l'autre et qui nous font commettre des erreurs. C'est ce qui s'est passé pour Victoiree le 20 avril dernier : alors qu'elle se trouvait sur le marché pour y faire ses emplettes, elle a acheté par erreur une carcasse de cochon dont elle n'a absolument pas besoin, puisqu'elle ne possède ni boucherie ni une quelconque autre échoppe d'artisan. Une fois qu'elle se fut rendu compte de son erreur, que pouvait-elle faire d'autre que de remettre la carcasse en vente sur le marché, et bien évidemment au même prix qu'elle l'avait achetée ?

*Les faits présentés, passons maintenant au témoignage de l'accusation*

J'ai bien entendu le témoignage de l'accusation qui nous parle de proposition de médiation restée sans réponse. Là aussi il s'agit d'un malentendu regrettable puisque Victoiree n'a tout simplement pas vu le courrier. Contrairement à nous qui avons une vie publique bien remplie, que ce soit au tribunal ou ailleurs, cette dame est plus discrète et a choisi un mode de vie moins centré sur la communication. C'est là son choix et nous n'avons pas autre chose à faire que le respecter, même si le prophète Aristote a en son temps condamné les ermites mais la question n'est pas là. Toujours est-il que Victoiree n'accorde pas une grande importance à ses courriers, j'en veux pour preuve que ce n'est que lorsque je lui ai proposé mon aide en tant qu'avocat qu'elle a remarqué qu'elle était en procès. Donc si elle avait vu le courrier à l'époque, elle y aurait sans aucun doute répondu. Cela dit, la question mérite d'être posée : qu'aurait fait Victoiree de cette carcasse si elle l'avait reprise à la personne qui la lui avait achetée ? Elle serait revenue à son point de départ et cela n'aurait donc servi à rien. C'est à l'éleveur de cochon qui l'a produite qu'il faut s'adresser, c'est lui le véritable coupable d'escroquerie dans cette histoire.

Pour terminer sur le témoignage de l'accusation, je trouve qu'il est dommage que cette dame ne se soit pas présentée car nous ne savons donc pas qui elle est et quel est avec certitude son rôle dans cette affaire. On me répondra que ce n'est pas bien grave car on devine aisément qu'il s'agit d'un agent de la prévôté de la ville de Dié et on aura bien raison. Ce qui est plus grave, en revanche, c'est que le témoin n'a pas prêté serment sur le Livre des Vertus ainsi que le demande expressément l'article VI.3.d de la Coutume du Lyonnais-Dauphiné. Son témoignage n'est donc pas recevable et il ne faut pas en tenir compte dans le débat qui nous occupe.

Voilà qui termine ma réponse à l'acte d'accusation, je rends donc la parole qu'on m'a donnée pour laisser le débat se poursuivre.

*Aussitôt dit, aussitôt fait, l'avocat retourne à sa place près de l'accusée*

Moi Tazspike juge du Lyonnais Dauphiné vais rendre mon verdict au nom de la duchesse et de son peuple en ce jour du 4 mai 1460
Il est clair que dame victoire a vendu au dessus du prix legale sur le marché de sa ville , non messire l’avocat le faite d’acheter des denrée a prix illégale ne donne pas le droit de les revendre comme bon vous semble

Ou irait on si tous le monde se faisait justice soit même, si cette dame avait voulu bien faire elle n’avait qu’à contacter la prévôté afin de fournir les preuves ainsi tout se serrait arrangé simplement
De plus vous devriez avoir honte de mettre en doute la parole d’un agent de la prévôté qui a presté serment et ce envers son duché et devant Aristote
J’espère bien que c’est la dernière fois que j’entends des propos de ce type sortir de votre bouche ou vous deviendriez votre propre avocat a votre propre procès. Ne prenez pas ceci comme une menace mais une mise en garde
Maintenant revenons a notre affaire , bien plus que de chercher a gauche ou droite pour légitimer l’acte répréhensible de votre cliente vous vous serriez rendu compte que le temps de médiation de 48h n’avait pas été offert a dame victoire et c'est ce qui va sauver votre cliente bien que la coure soit convaincu de sa culpabilité je prononce la relaxe de dame victoire néanmoins dame victoire soyez sur que si cela venait a se reproduire je serrais des plus sévère à votre encontre je vous conseil de faire attention a ce que vous faite ainsi qu’au loi que vous bafouez

Que justice soit faite !