En ce jour du 12 mai 1460,

Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Messire gerard888

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.

http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice

La mairie de Vienne vous accuse de ne pas vous être acquitté de vos impôts depuis le 8 mars 1460 à ce jour et d’en refuser le règlement malgré les injonctions de la maréchaussée.

Voici les preuves que nous avons à votre encontre

Citation:
Gerard888 : 16,00 écus (+5,92 écus de pénalité) avant le 2012-04-09
Gerard888 : 16,00 écus (+0,00 écus de pénalité) avant le 2012-05-09
Gerard888 : 9,00 écus (+4,68 écus de pénalité) avant le 2012-03-25
Gerard888 : 16,00 écus (+3,36 écus de pénalité) avant le 2012-04-25
Gerard888 : 7,00 écus (+4,83 écus de pénalité) avant le 2012-03-08


vu l’article en vigueur en Lyonnais Dauphiné relatif au non paiement de l’impôt

V.4.f : Du refus de s'acquitter de l'impôt.

o V.4.f.i De la procédure

Toute personne assujettie à l'impôt et n'étant pas en retraite spirituelle est dans l'obligation de s'en acquitter au plus vite. Si cette personne refuse obstinément le paiement et ce, après deux relances effectuées par un agent de la prévôté, le maire ou une personne déléguée par le Maire, elle sera poursuivie pour Escroquerie.

o V.4.f.ii De l’assignation à résidence

A compter de l’émission du premier courrier de relance, la personne concernée est assignée à résidence jusqu’à la régularisation de sa situation. Tout déplacement hors de sa ville de résidence au moment des faits entrainera la précipitation de sa mise en accusation pour Escroquerie sans autre forme d'avertissement.


Considérant qu’en vertu de ces textes, vous vous êtes rendu coupable d'escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.

La parole est à la défense

Bonjour Juge !
Je m�appelle Gérard j�ai 7ans et je suis petit. Je ne savais même pas ce que c�était des impôts, c�est maman qui m�a dit : » Gérard, tu dois payer tes impôts avec les sous que tu as». J�ai demandé à maman alors, c�est quoi des « sous maman ?». Elle m�a répondu, c�est les écus, les pièces en or que les commerçants te donnent quand ils achètent ton bon blé.
Après il y a la méchante dame de la poulice, qui m�a écrit pour que je lui donne des sous aussi, pour payer les impôts ! Je ne savais pas ce que c�était la poulice, alors j�ai demandé à ma maman, c�est quoi la poulice ? Elle m�a dit : « c�est des gens qui sont en mal d�autorité, qui se mettent des armes autours de la taille pour venir chercher les sous des impôts chez les enfants et faire des abus de pouvoirs ».
Aors j�ai dit à maman, moi aussi je veux faire parti de la poulice, ca doit être drôlement amusant d�embêter les gens et surtout les autres enfants pauvres et venir leur demander des sous� Et j�ai écris à la chef de la poulice, mais elle ne m�a pas répondu encore.
Avant je voulais aller à la guerre comme mon papa, mais il est mort à la guerre mon papa, et à la guerre ils m�ont dit : « tu es trop petit pour aller à la guerre comme ton papa ».
Dit Monsieur le juge ? Pourquoi je suis trop petit pour aller à la guerre, et pourquoi je suis assé grand pour payer les impôts ?
Enfin je suis allé à la mairie, pour regarder les lois, avec l�écrivain pubique de notre rue, parce que moi je ne sais pas lire, je suis pas allé à l�école. Et à la mairie, la loi est marquée sur le mur, alors on peut la voir, parce qu�elle ne se cache pas.
Dans la loi les grandes personnes comme toi ils ont dit, que si l�impôt il n�était pas payé au bout de deux lettres, alors on allé avoir un procès. C�est pour ça que j�ai payé les impôts après la deuxième lettre de la poulice.
Mais dans la loi, ils disent pas, que même si tu payes tes impôts après deux lettres tu allais te prendre quand même un procès !
Dit Monsieur le juge ? C�est pas un abus de pouvoir de la justice de faire un procès à un enfant de 7 ans que même s�il a payé ses impôts après la deuxième lettres, il se gagne quand même un procès ?
Est-ce que tu veux pas me prendre avec toi pour faire la justice avec toi, ca à l�air amusant faire la justice ?

Et c'est quoi escrot aussi?

Jeune homme contrairement à ce que vous a dit votre maman la police est là pour faire respecter les lois à des personnes qui se croient tout permis! Il n'y a aucun abus de pouvoir! A partir du moment ou vous êtes suffisamment grand pour travailler dans un champ et gagner des écus vous l'êtes suffisamment pour payer vos impôts.

Cependant vous avez en effet réglé vos impôts.

C'est pourquoi nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, demandons au juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, la relaxe de l'accusé dans cette affaire.

Mais sachez jeune homme que si cela venait à ce reproduire je demanderais une sanction à votre encontre. Donc la prochaine fois veillez à payer vos impôts sans faire perdre leur temps que se soit au maire de la ville à la prévôté ou à la justice.

NC

Jack s ' avanca à la barre , salua et prit la parole .

Bonjour , que dire de cela ?

Certes le petit Gerard a payé de justesse ces impots , le sauvant d ' une condamnation lourde , du bout de ces 7 ans il joue avec notre systéme judiciaire et s ' en amuse , je tiens à préciser qu ' il a fallu un courrier de ma part , puis deux autres de la prévotée pour le faire payer !!!

Sache jeune homme qu ' il y a des lois aux quelles nous sommes tous soumits , à force de jouer avec le feu et avec moi , tu vas t ' y bruler !!!


Cette jeune personne doit se croire protégée vue son jeune age et tous ces malheurs , mais au fond de lui il est malin et pleins de vices , et cela ne m ' éttonerais guére que vous le revoyez sous peu dans ce tribunal , s ' il se croit malin , il a trouvé un adversaire à sa mesure et au moindre écart je n ' aurais aucun remord à le traduire en justice . J ' ai des responsabilitées et je les assument pour le bien de mes habitants et du duché .

Voila , je n ' ais rien d ' autres à ajouter .

Saluant à nouveau , il retourna à sa place .

moi tazspike juge du Lyonnais Dauphiné en ce jour du 15 mai 1460 vais rendre mon verdict au non de la duchesse et de sont peuple

petit bonhomme le faite de ne pas payer ses impots est une chose grave
ces impots servent en partie au duché afin de payer les soldat, les marechaux qui font que tu peu dormir sur tes deux oreilles et que aucun vilain ne viens te voler la nuit

si tout le monde faisait comme toi et attendait des semaine voir des mois attendant le dernier moment pour payer ses impots les defense des villes ne se ferrait que periodiquement

en consequence bien que tu ai payer tes impots avec beaucoup de retard attendant d'etre en proces ou le courrier qui te disait que la procedure etait lancé pour les payé
je te reconnait coupable et te condamne a la somme de 1 ecus et biensur 0 jours de prison
car il faut bien que tu comprenne que la justice et ses element ne sont pas un jouet que une fois la machine lancé celle ci doit aller au bout

j'espere que tu va etre sage et que je ne te reverai pas ici de si tot