En ce jour du 12 juin 1456,

Nous, Fhar d' Ecully, Adjoint au Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom Duc et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Elorane a l’encontre de Messire Yoann83

Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur la possibilité pour vous de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse :
http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=137371&postdays=0&postorder=asc&start=90

Vous êtes accusé d'avoir vendu sur le marché de Vienne, le 29 mai 1456, 1 poison pour 29.95 écus
Et en voici les preuves :

http://img137.imageshack.us/img137/126/yoann93ob6.png

Or, ces prix de vente sont supérieur a ceux déterminés par la grille légale.

Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »

Nous vous rappelons pour mémoire la grille de prix en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné :

Blé: 12.85 écus
Bois: 4.20 écus dans les villes forestières / 4,5 dans les autres
Carcasses de cochons: 15.50 écus
Carcasses de vaches: 31 écus
Fruits: 10.2 écus
Laine:12 écus
Lait:9.25 écus
Légumes: 10.2 écus
Maïs: 3.60 écus
Peaux: 16 écus
Poissons: 18,5 écus
Viande: 18 écus

Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable d’Escroquerie, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.


La parole est à la défense.

je suis nouveau sur le site et je ne comprend pas bien encore je ne comprend pas bien de quoi l'on m'accuse g pourtant mis un prix sur le poisson equivalant a ce vendu sur le marché je ne connait pas les pris a mettre et je ne c'est ou on vas pour les trouver je me demande pouquoi l'on m'accuse alors que je trouve que les prix de tas de produit vendu sur le marché son excésive et si le plaignan n'est pas d'accord sur le prix pourquoi la t'il acheter?

e procureur adjoint Fhar d'Ecully s'avança a la barre pour plaider.




Madame la juge,




Un jeune qui sans doute n'a pas encore mesurer le poids de ses actes avant d'agir.. Il me semble bien qu'il y est escroquerie. Cependant je m'interroge quant à la capacité de l'accusé a comprendre le monde qui l'entoure. Peut être a t il besoin qu'on le réveille un peu ?

La taille de votre poisson n'équivalait pas celle d'une épingle et pourtant vous l'avez vendu comme un esturgeon entier, pour reprendre l'expression du témoin de l'accusation. De tel prix sont scandaleux messires, voilà pourquoi le Conseil représentant du peuple a fait voter cette Loi. Vox populi, vox dei, et nous sommes garant de son application. C'est justement parce que les gens font comme tout le monde que nous avons tant de problèmes aujourd'hui !! Et quand bien même messire votre poisson est trop cher et de combien ! Meme san regarder la nouvelle grille des prix un poisson a presque 30 écus c'est du jamais vu ! Et pourquoi pas du maïs a 100 écus après ? Non madame la juge nous sommes face a une personne malhonnête qui met en avant son jeune age pour excuser sa mauvaise conduite. Vous me permettrez de ne retenir ici que de la mauvaise foi.




« Vu le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie qui dispose que :

« Chacun est en droit de faire ce qu'il désire en dessous de cette grille mais ne peut aucunement vendre à un prix supérieur sous peine d'être accusé d'escroquerie. »




Attendu que le délit d'escroquerie est constitué de part le simple fait de vendre plus cher un bien et d'autre part par la volonté de le faire.




Attendu dans un premier temps que Messire Yoann83 a vendu le 29 mai 1456 1 poisson a 29.95 écus sur le marché de Vienne.




Attendu que le prix d'un poisson d'après la nouvelle grille de prix est de 18.5 écus, Que la vente s'est s donc faite au dessus de ces prix légalement fixés. Que le prévenu n'a pas daigné répondre aux forces de la maréchaussée mais c'est présenté librement devant nous aujourd'hui.




Attendu que le sieur Yoann83 de part son ignorance des courriers de la maréchaussée a caractérisé sa mauvaise foi, déterminant une intention dolosive. Que sa mauvaise foi a été prouvé lors de l'audience de part ses propos incohérents tenant a des prix corrects, bien audessus de la normalité même avant la dite loi.




Attendu que nous avons ici affaire a une escroquerie consommée et volontaire la culpabilité de l'accusé ne peut faire de doute.



Attendu donc que la culpabilité de l'accusé ne peut faire aucun doute, que le procès ne peut faire preuve de nullité. Que l'accusé peut donc être reconnu d'escroquerie est puni en tant que tel. Je réclame une amende de 15 écus pour l'escroquerie ainsi que le rachat des biens au prix illégal.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,

restons bref.
Yoann83 a surement cru pêcher un esturgeon pour le vendre à ce prix.
Je l'ai prévenu il a préféré faire la sourde oreille, voilà où cela mène...

toujours une bonne journée

Messire yoann83 levez vous

Nous, Elorane, en nostre qualité de juge du Lyonnais-Dauphiné, et au nom de la justice dauphinoise, rendons le verdict suivant :


Attendu du temoignage de messire le_troll et de ses preuves
Attendu que messire Yoann83 a bien enfreint le Chapitre V du Corpus des Lois en vigueur dans le Lyonnais-Dauphiné relatif à l’escroquerie
Attendu du temps et de l argent qu il a fait perdre au duchés
Attendu que nul n est censé ignorer la loi


Nous, Elorane déclarons l'accusé coupable d'escroquerie et le condamnons a payer une amende de 15 ecus et a racheter son poisson hors de prix

Affaire close tel en est décidé

Fait a Lyon le 26 juin 1456