Procès ayant opposé Hidatsa au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Hidatsa était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Vanesfagg
Nom du juge : tazspike
Date du verdict : 06/05/1460
Lieu concerné par l'affaire : Valence
En ce jour du 29 avril 1460,
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom de la duchesse et de son peuple, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l’autorité du Juge Tazspike à l’encontre de Dame Hidatsa.
Avant de commencer, le ministère public souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l’emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Vous êtes accusée d'avoir agressé, avec l'aide d'un complice, dans la nuit du 21 au 22 février 1460 Messire Salvaire_d_irissarri et Dame Boulie23 sur le lieu dit de Romans entre Vienne et Valence, lieu sous juridiction Dauphinoise.
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procureur n'en fait pas la demande.
Voici les preuves que nous avons à votre encontre :
http://www.servimg.com/image_preview.php?i=247&u=13710804
Vu l’article-IV.3. des Lois en vigueur en Lyonnais-Dauphiné relatif au Brigandage
IV.3.a Brigandage classique
« Les personnes coupables de brigandage seront poursuivies pour trouble à l'ordre public et devront répondre devant la justice pour ce chef d'accusation.»
Considérant qu’en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trouble à l’Ordre Public, nous vous demandons d’en rendre compte devant la Cour.
Néanmoins les différents intervenants du secteur judiciaire du Lyonnais Dauphiné se sont mis d’accord pour vous proposer une ultime médiation qui devra être acceptée lors de votre première défense dans les deux jours ou vous aurez la possibilité de prendre la parole durant ce procès
La procure vous propose de payer, par don au duché, 40 écus servant à dédommager vos victimes supposées
Si cela est fait la procure s’engage à ne demander qu’un écu d’amende et 0 jour de prison
Le juge s’engage également a suivre le réquisitoire vous assurant donc de ne pas avoir une amende lourde et des jours de prisons si vous veniez a être reconnu coupable
Je ne peux que vous inciter à accepter cette dernière médiation qui serrait sans doute la meilleur des solutions pour les deux parties dans le cas d’un verdict coupable à votre encontre.
La parole est à la défense.
*Se lève en écoutant avec attention tout ce dont on l'accusait*
Le bonjour à la Cour,
*Scande le parchemin avec les soit-disantes preuves*
Mais de quoi on m'accuse au juste ?
Vos preuves sont illisibles !
Je vais donc pas vous faire perdre votre temps et demande tout bonnement ma relaxe pour vice de procédure.
Je refuse bien évidemment la médiation surtout que mes victimes présumées n'habitent pas le Comté, d'ailleurs, je serais curieuse de voir dame Boulie23 dans ce tribunal..Bah oui moi aussi, je mène mon enquête quand on m'accuse de quelques chose que je n'ai pas fait ! Faut bien se défendre contre le système...
Bref, la Loy est de mon côté, sans preuve tangible, c'est la relaxe.
*Petit sourire aux lèvres avant de les saluer*
*Vanes reprit la preuve en main et grogna contre celui qui avait eu le malheur de renverser sa chope sur le parchemin avant de reprendre son dossier et transmettre la copie de la preuve qui s'y trouvait*
Ne criait pas victoire trop vite Dame en voilà un autre exemplaire
(petite note hrp l'adresse du lien a été modifié par l'interface IG du jeu qui n'accepte pas certain symbole donc en fait dans le lien de l'acte il faut retirer amp; sinon j'ai refait un screen du screen en changeant le nom du fichier pour heberger il ne devrait pas y avoir de plroblème)
http://imageshack.us/photo/my-images/811/brigandagehidatsa2202.png/
Pour ce qui est de vos victimes ce n'est pas parcque un est en ce moment hors duché et l'autre introuvable que cela efface l'acte que vous avez commis. Et cela n'enlève en rien la plainte qui a été déposé à votre encontre par Messire Salvaire_d_irissarri. Sinon il suffirait aux brigands d'achever leur victime pour ne plus être poursuivi.....
Bref je note que vous refusez la médiation qui vous a été proposé et que vous ne niez pas les faits.
*se tournant vers le juge*
Attendu que Dame Hidatsa a racketté Messire Salvaire_d_irissarri et Dame Boulie23 Que selon la loi, cette dernierère s’est rendue coupable de trouble à l’ordre Public.
Attendu que l’accusée n'a aucunement chercher à se défendre ou nier ce qu'on lui repprochez.
Nous, Vanesfagg Gardenia, Procureur du Lyonnais-Dauphiné, vous demandons juge Tazspike, au Nom de la Duchesse et de son peuple, une extrême sévérité dans cette affaire. En effet, nous ne pouvons tolérer des actes de brigandage en sol Dauphinois !
Aussi, Réclamerons-nous une amende d’un montant de 60 écus à l’encontre de Dame Hidatsa
Que justice soit rendue!
* Prend possession de la copie et grommèle*
C'est une blague ? Il faut que ce soit moi qui vous apprenne votre travail ?
Les preuves sont à mettre lors de l'acte d'accusation et non dans le réquisitoire, c'est ainsi...
Et si le juge est compétent *Sourire vers l'homme, se dit que ça ne mange pas de pain* il me relaxera pour faute de preuves.
Il ne sert à rien de me sortit une soit-disante preuve de votre chapeau, elle est irrecevable !
Je ne nie pas les faits ? Mais à quoi bon ? Comme si crier "je suis innocente" allait changer votre opinion sur mon compte.
Une plainte a été déposée, soit, mais est-ce pour autant une preuve de ma culpabilité ? Et pourquoi n'ont-ils même pas fait le déplacement ? Trop honte ?
Bref...je demande toujours ma relaxe pour vice de procédure épicétou !
*S'incline élégamment*
En ce jour du 6 mai 1460 moi tazspike juge du lyonnais dauphiné vais rendre mon verdict au nom de la duchesse et de son peuple
Vous pouvez bien faire tout votre cinema dame mais j�estime que l�acte d�accusation est conforme j�ai bien reusis moi a la lire cette preuve il suffusait d�y esponger un pu ce qui s�y trouvait dessus , mais il est sur que cela n�était point dans votre interet
Quand au plaignant pourquoi ne sont il pas la ? peut etre ont il fait comme vous ont passer leurs chemin ou tout simplement succomber au blessure que vous leurs avez fait subir�
Neamoins plainte a été deposé avec des faits et des preuves precises a votre encontre le douanes m�ayant confirmé votre presence dans les environs a la date de l�agression
Je vous juge coupable des faits reprochés et vous condamne a une peine de prison de 1 jours ainsi qu�une amende de 150 ecus
Que justice soit faite
Le prévenu a été condamné à une amende de 150 écus et à 1 jour de prison ferme