Procès ayant opposé Sekmeth au Duché du Lyonnais-Dauphiné
Sekmeth était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Amalric/ Zol75
Nom du juge : Madpompon
Date du verdict : 23/12/1460
Lieu concerné par l'affaire : Vienne
En ce jour du 26 Novembre 1460,
Nous, Amalric Chilperic de Brocéliande, Munificent Procureur du Lyonnais-Dauphiné, intentons, au Nom du Duc, une action devant la Cour de Justice du Lyonnais Dauphiné placée sous l�autorité du Juge Maryane de Brocéliande à l�encontre de l'individu Sekmeth.
Avant de commencer, la procure souhaite attirer votre attention sur le fait que, notre juge, dans sa grande bonté, vous garantit le droit de rester libre durant toute la durée de votre procès. Cependant, nous vous signifions que vous êtes actuellement sous l�emprise de la Justice et que vous ne pouvez quitter le Duché pendant toute la procédure judiciaire dont vous faites l'objet.
Vous avez en outre la possibilité de vous rendre au barreau des avocats afin de demander à un avocat de vous défendre à cette adresse.
http://chateau-de-lyon.forumactif.com/f222-salle-publique-de-la-justice
Nous rappelons que la partie plaignante, l'accusé et la procure peut soumettre a l'approbation du juge une demande de déroulement du procès en place publique.
Le procure n'en fait pas la demande.
Vous êtes accusé d'avoir tenté de prendre la mairie de Vienne dans la nuit du 24 au 25 Novembre 1460, durant laquelle vous fûtes reconnu par les défenseurs de la bonne ville de Vienne, et notamment Thiberian Baccard.
IV.1.b.iv : Révolte non autorisée contre une mairie
Toute révolte ou tentative de révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil du duché sera considérée comme acte de trahison et pourra être poursuivi comme tel
Considérant qu�en vertu de ce texte, vous vous êtes rendu coupable de Trahison, nous vous demandons d�en rendre compte devant la Cour.
La parole est à la défense.
Bonjour, Bonsoir à tous.
Je me nomme Sekmeth, simple paysan de Vienne, je possède une culture de blé. Je suis surpris des accusations dont je suis la cible, non pas que je les contestes mais j'ai été malheureusement, comme d'autres peut-être, piégé par une personne nommé CARLOMAN qui m'a demander de me révolter pour le bien du duché. J'espère que les juges remarqueront que je n'ai aucun antécédent avec la justice, je suis un honnête travailleur et que si j'ai fait ce qui m'était demander c'était en pensant pouvoir servir mon comté/duché ce que j'essaie de faire depuis toujours et que j'essaierai de faire à l'avenir. J'espère messieurs les magistrats que vous prendrez la bonne décision en votre âme et conscience, je vous joint par ailleurs le courrier de cette personne, preuve de ma bonne foi.
Expéditeur : Carloman
Date d'envoi : 24/11/1460 - 11:49:14
Titre : Urgent
Bonjour à vous,
Je vous prie de m'excuser pour le ton de ma missive mais il y a malheureusement urgence. En effet, l'heure est grave : un groupe de personnes mal intentionnées est sur le point de s'emparer de notre ville pour la piller totalement. Il est trop tard pour défendre les portes de notre ville, les ennemis sont déjà dans nos murs, la dernière bataille va se jouer devant la mairie, nous devons à tout prix les contrer, si nous réussissons nous pourrons repousser par la suite ces indésirables.
Pour sauver notre ville, voici la marche à suivre :
Allez à la mairie
Sous "actions possibles" cliquez sur "Désobéissance"
Cliquez enfin sur "se révolter (une journée de travail)"
Il va s'en dire que cette journée de travail perdue vous sera dédommagée par le conseil ducal sur présentation de la preuve de votre participation à cette action.
Votre duché compte sur vous !
Cordialement,
Carloman
Officier de liaison de l'armée du Lyonnais-Dauphiné
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Bonjour, je suis Thiberian Baccard, Conseiller Militaire du Lyonnais-Dauphiné.
Étant soldat, je me trouvais évidemment sur les remparts lors de la tentative de prise de mairie s'étant déroulée dans la nuit du 24 au 25 novembre, mes frères d'armes et moi avons su réprimer cette révolte et nombre de ces soldats, moi y comprit, ont réussi à voir clairement le visage d'un homme.
Après enquête dument menée, il s'est avéré que cet homme était connu de nos services non pour un éventuel passif de brigand mais parce qu'il habite la ville de Vienne et est donc sur le registre, un portrait dessiné d'après les souvenirs commun des défenseurs nous a permis de retrouver très facilement le sieur Sekmeth.
Aujourd'hui que je suis ici devant vous votre Honneur mais aussi devant l'accusé je peux aisément confirmer : c'est bien cet homme que j'ai vu tenter de prendre la mairie de Vienne.
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Mad s adressa à l accusé.
Messire Sekmeth vous apprendrez qu�un tel ordre ne vient pas de n�importe qui surtout quand cette personne n�est même pas Dauphinoise. Lorsqu�un tel ordre est donné, il doit avoir eu l�accord préalable des autorités et quand bien même, il n�est pas envoyé à des inconnus et par un inconnu. Les personnes qui effectuent ce genre d�opération se connaissent et connaissent les autorités.
Vous aviez 6 mois (ancienneté RR) lorsqu�en croyant bien faire, vous aviez suivit les ordres de ce vil individu.
Nous mettrons donc cette faute sur l�erreur de jeunesse. Cependant, la faute est trop grave pour rester impunie. En conséquence, je vais rendre jugement.
Accusé levez vous
Je vous déclare coupable des faits qui vous sont reprochés.
En conséquence, je vous condamne à 1 jour de prison et 2 jours de travaux forcés à la mine du Duché.
En l�absence de Juge d�Application des Peines, je m�assurerai donc que la peine soit exécutée et vous demanderai donc de m�envoyer la preuve de vos 2 jours de travaux à la mine. Vous devez exécuter cette peine dans un délai d�une semaine.
Je vous mets en garde : ne pas effectuer la peine vous renverrait automatiquement devant cette cour et je m�assurerais que le verdict soit rendu sans indulgence et avec une peine beaucoup plus lourde.
Justice a été rendue.
Mad frappa du marteau de la justice
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 2 jours de travaux à la mine du Duché