Faict le six mai 1456, en Périgueux.
Accusateur : la Justice du Périgord Angoumois
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : le sieur ADN14
Victimes : Dame Markama et Messire Chingrelin

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, le sieur ADN14, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Sieur ADN14 a été amenée devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, de brigandage, un acte assimilable à un trouble à l'ordre public.
Il a dérobé à Dame Markama et Messire Chingrelin, qui arrivaient de Saintes, au moins 170 écus, 3 miches de pain, 1 viande, 3 laits et une barque.
La plainte a été enregistrée par le Sergent d'Angoulême le 3 mai, qui a par la suite reconnu le brigand lors de sa ronde.
Ce brigand est déjà recherché en Champagne.

Rappellons les articles de loi concernés :
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Livre IV,Op. 6, Art 1.
Tout acte de brigandage sur les chemins de notre comté ou de cambriolage dans un village sera sévèrement puni. Le brigand risque une peine de prison et à une amende s'élevant à deux fois la valeur des marchandises volées afin de punir le coupable et de dédommager la personne lésée (sous réserve de présentation de preuves des biens volés). Le récidiviste encourra la pendaison.
L'acte d'accusation pour brigandage est annoncé comme trouble à l'ordre public.

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Livre IV,Op. 1, Art 3.3
Art 3.3. Trouble à l’ordre public : (Cf Op.4.Art.1 à 7)
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à l’intégrité morale et/ou physique d’une personne physique ou morale (groupe).
- Tous les agissements, actions, comportements qui portent atteinte à la paix de la communauté, à son bon fonctionnement, à l’ordre public au sens large.
[...]
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Livre IV, Op.4, Art.1
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique. [...] L'accusé pourra recevoir des sanctions de type 1 à 4. (Cf Op.1.Art.4.)
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Livre IV, op.1,Art 4.
Les peines pouvant être prononcées :
1. Sanctions publiques (mise au pilori, excuses publiques,...).
2. Sanctions financière (Remboursements, dédommagements, amendes,...).
3. Sanctions de travaux d’utilité publique (faire accomplir au condamné une action qui bénéficie à l’ensemble de la communauté, comme par exemple un travail d'une durée déterminable à la mine).
4. Sanctions pénitentiaires légères (peine de prison inférieure ou égale à 3 jours).
5. Sanctions corporelles (sévices corporels infligés au condamné par le bourreau afin de l’amener à mieux réfléchir sur ses erreurs).
6. Sanctions pénitentiaires lourdes (peine de prison supérieure à 3 jours).
[...]
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/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur ADN14, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusée une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

*Akime arriva au tribunal en touriste qu'il est, en effet il était avait été appelé sans savoir pourquoi, soit disant il aurait brigander...était-il écrit sur la missive reçu du tribunal*

Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge,

Je ne comprend l'objet de cette appel! je suis sur les routes depuis plusieurs jours voulant retourner à Troyes ma ville natale, quand j'ai reçu votre lettre qui m'a interpellé j'avoue! En effet on m'accuse d'avoir brigander sur les routes alors que j'ai déjà assez de vivre que pour voyager pour encore pas mal de jour! Je ne connais hélas personne dans ce duché puisque je n'y fais que passé, je suis Diacre pensez vous mes Frères que je n'ai que ca à faire! voler aux gens! J'ai travailler dure pour avoir se que j'ai! vendu une propriété! je suis désolé mais vous devez faire erreur! je ne suis pas la personne que vous devez chercher!

*Akime restait là pour écouter...*

Tête de fer toisa le prévenu.
« Un diacre, dites-vous ? Mais alors, que n’avez-vous fait citer quelques-unes de vos relations pour qu’elles témoignent de votre moralité sans tache ?
Et regardez bien les plaies sur ces deux personnes. D’où pensez-vous qu’elles proviennent ?
Allons ! cessez de faire le fol, et prenez vos responsabilités de brigand. Vous avez été formellement reconnu par vos victimes, et elles ont établi une liste de ce que vous leur avez pris... et que vous allez devoir leur rendre...

Messire Juge : les victimes ont reconnu le prévenu. Leurs témoignages concordent, et il y a des plaies pour prouver l’agression.
Je demande à ce que le brigand soit condamné à au moins 3 jours de prison, et à rembourser ses victimes, éventuellement et si cela est possible en passant par le marché comtal qui prélèvera ainsi les frais de justice et assurera l’intermédiaire entre les victimes et le prévenu.
Si je calcule bien, il leur doit au bas mot 370 écus, une grande échelle, un manche, une rame et deux épis de maïs, 3 miches de pain, 1 viande, 3 laits et une barque !
Une somme d’au minimum 550 écus... que j’arrondirai bien aisément à 700 écus sonnants et trébuchants, à moins qu’il ne rende exactement les produits dérobés. »

*Akime prit la parole*

Monsieur Le Procureur, je vous ai aussi dit que je ne connaissait personne, je ne suis que passage ici! j'ai d'autre chose à faire que de brigander! j'ai d'autre chose à penser que de prendre de l'argent à quelqu'un! Je suis désolé mais je Plaide Non Coupable des faits cités! Je n'ai rien à me reprocher! Je suis Diacre et je suis attendu par un Evesque pour prendre en charge une paroisse qui est restée depuis bien longtemps sans Curé! Vous me faite perdre mon temps à moi mais encore plus à l'Evêsque qui m'attend déjà dans la Paroisse! Vous ne me connaissez pas et vous pensez pouvoir me juger parce que deux personnes disent avoir été racketter! J'ai toujours été une personne honnête, respectable, j'ai toujours travaillé pour arriver à se que je suis aujourd'hui et en quelques jours que je suis ici je viens de me faire salir!

*Akime arriva à la barre*

Vostre honneur, je suis fortement choqué par les propos fait par ces personnes!!! C'est diffamatoire! Je n'ai jamais vu ces personnes de ma vie! Je ne suis que de passage! Déjà que se procès me fait perdre du temps pour mon voyage...

*Akime regarde les deux accusateurs*

Pourquoi? POURQUOI? vous me faite ca? Je ne vous ai jamais vu! Pourquoi m'en voulez vous autant! que vous ai-je fait?

*... puis Akime regarda Le Juge et le Procureur...*

Ces personnes fond erreur! Je n'ai jamais eu pour intention de voler quiconque! J'ai toujours travaillé pour avoir de quoi me nourrir, j'ai toujours travaillé pour être se que je suis... C'est honteux!

*Markama s'avança à la barre*

Bonjour Messires,

Je tiens à vous déclarer que je reconnais formellement cet homme.
Il s'agit bien de l'individu qui, sous la menace de son arme, nous a dérobé nos seuls biens,
à Messire Chingrelin et moi même, lors de notre voyage entre Saintes et Angoulême.
Pour la part, comme j'ai pu vous déclarer 170 écus, 3 miches de pain, 1 viande, 3 laits et une barque.

Au délà de la peur et du choc provoqués par les agissements d'un tel individu, je tiens à vous
signaler l'état de faiblesse dans lequel je me trouve depuis cette douloureuse épreuve.

*Markama se recula et regarda l'accusé choquée par les propos tenus par ce dernier*

*Chingrelin s'avança à a la barre*

Messieurs... Bonjour.

Je viens ici témoigner que le brigandage dont nous fûmes victimes n'est point une hallucination!
Dans la nuit du 30 avril au 1 mai, alors que Dame Markama, mon chien --qui soit-dit en passant s'est pris un fameux coup de bâton sur la gueule-- et moi-même campions un peu à l'écart de la route qui va de Saintes à Angoulême, ce sinistre individu s'est approché de nous en nous menaçant de son épée. Nous lui avons donné nos biens sans trop discutailer car voyez-vous, je préfère arriver en ville brecouille que les pieds devant. Et impossible de ma battre en ce moment, mes rhumatismes me font un de ces mal... Bref...

C'est bien cet homme. Je le reconnais bien.

Il m'a pris 200 écus et des brouettes, une grande échelle, un manche, une rame et deux ou trois épis de maïs. Il m'a aussi pris ma dignité mais bon... ça j'ai l'habitude!

*Il se recula et attendit la suite.*

En ce jour du 23 Avril 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Cubi, rend le verdict suivant concernant l'affaire ADN14.

Attendu que des témoins reconnaissent formellement l’accusé ADN14

Attendu que les actes de brigandages sont totalement interdits sur le territoire de notre comté, comme stipulé dans nos lois.

Attendu que la tentative de défense de l’accusé, ne peux être retenu par la cour de justice, au vu des renseignements envoyés par la Champagne concernant l’accusé.

Je vous déclare coupable de trouble à l’ordre public, et vous condamne :

Une amende basée sur l’estimation du butin identifié, à savoir 600 écus.
Une peine de prison de 4 jours.

Pour votre information, toute récidive de brigandage sur nos terres, et passible de pendaison.

Que le prévenu soit écroué sur le champ, pour aller méditer son acte !

*Frappa sur la table*

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