Faict le douze juin 1456, en Périgueux.

Accusateur : la prévôté de Bergerac
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : Sieur Arsen!k
Victimes : Sieur Pippoal et Dame Eulalie_de_la_lie

/*Tête de fer entra dans le tribunal, nanti d'un nouveau dossier. Il défit les parchemins, les étala sur sa table, et consulta ceux du dessus une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, le sieur Arsen!k, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Le sieur Arsen!k a été amené devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, d’esclavagisme.
Il a embauché le 07 juin 1456 le sieur Pippoal et la Dame Eulalie_de_la_lie pour 19 écus chacun, alors qu'il aurait dû les payer 22 écus.

Les agents de la prévôté lui ont envoyé une demande de conciliation, qui n’a pas reçu réponse.

J'appellerai donc à la barre Don32 et Prof.

Rappellons les articles de loi concernés :
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Corpus Juris Civilis, Livre IV :
Op. 2. De l’esclavagisme
Art 1.
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
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Grille de salaires applicables en Périgord :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur Arsen!k, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre grâcieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

Ils n'avaient qu'a pas accepter l'offres si ils savaient quelle était trop basse !

vous n'aviez qu'à connaître les lois du Comté qui vous héberge!

Je demande à ce que vous soyez condamné à rembourser 6 écus à chacune de vos victimes, ça vous apprendra à lire, je l'espère.

*blup*

Voici son témoignage :
*blup*

Voici son témoignage :
*/ Dame Elytis se présenta suite à la convocation du tribunal*/
Monsieur le Juge, en tant que citoyenne de Bergerac je me présente à ce tribunal suite à l'appel de la défense. Malheureusement je ne vois pas en quoi je puis aider l'accusé...
Il me semble que les accusations sont fondées ... Et devant la première plaidoirie de la défense (assez simpliste)je ne vois pas quoi répondre ...

Voici son témoignage :
*/Don32 se présenta à la convocation du tribunal...*/
Messire juge, en date du 07 juin de cette année, le sieur Arsen!k embaucha deux employés, tous deux sous-payés. Malgré les courriers légaux, donc obligatoires, le sieur Arsen!k n'a pas daigné donner suite à la conciliation qui lui avait été proposée. De plus le sieur ne peut arguer d'une méconnaissance des salaires en vigueur, puisqu'une première embauche sous-payée avait été faite la semaine précédente et que là aussi, les courriers ont été faits. Suivant les obligations légales qui sont nôtres. Pour cette conciliation non plus, le sieur Arsen!k ne s'est pas manifesté. Je vous cite cet incident pour mémoire:
30/05 21:03 : Arsen!k embauche Gaësia pour 19,00 écus.
J'ajoute que les grilles de salaires sont affichés en Mairie et que les contrevenants reçoivent copie de ces tarifs applicables.
Selon la lettre officielle ci-jointe:
Dame / Messire ***,
Il est apparu aux services de police de votre ville que vous proposiez un emploi pour un salaire inférieur à ceux prévus par la lois.
Veuillez retirer cette offre dés réception de ce courrier.

Pour rappel, voici la grille de salaires en vigueur en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac. --> 22 écus.
Pensez à consulter régulièrement le panneau d'affichage de la mairie !

Cordialement,
***, officier de police de ***.

Hors donc, le délai imparti pour régulariser l'affaire présente étant clos, nos services de police ont dirigé l'affaire en la cour de justice.
*/ Saluant le Juge et le Procureur, Don32 se retira de la barre et s'installa dans la salle d'audience.*/

Voici son témoignage :
*/prof entra dans le tibunal/*
Bonjour messire le procureur, je témoigne en tant que simple cityoen sur cette affaire. Je cherchais un emplois quand j'ai vue l'offre d'embauche proposer par cette personne , j'ai imédiatement poster au bureau de polic epour prévenir la police de Bergerac. Voilà ce" que j'ai à dire, mais il me semble que cette indivinu est connus par les forces de polices déja pour d'autre affaire.

Nous, Maximilien de Louvelle, juge ad interim du comté de Périgord-Angoumois en remplacement de sire Tetedefer tel que l'a explicité la comtessa Mélior dans un édit ratifié et scellé par icelle, rend icelieu verdict concernant ledit Arsen !k dans le procès l’opposant au comté de Périgord-Angoumois pour esclavagisme.

Considérant que l’accusé répond coupable des faits qui lui sont reprochés mais en fait retomber la responsabilité sur ses victimes,
Considérant que l’accusé se permet d’émettre des bruits désagréables en la sacro-sainte cour de justice, lieu révéré des juristes et maudits des récidivistes,
Considérant les témoignages exposés démontrant la culpabilité de l’accusé ainsi que sa non-conciliation avec les forces de la prévôté,

Nous accédons à la requête de la procure en premier lieu, mais ferons passer l’envie à l’accusé de profaner la cour de justice et de décharger ses droits et devoirs sur les personnes ayant pâti de son délit, en l’envoyant dans les geôles de Périguers, croupir auprès des scélérats et damnés de Puy-Saint-Front.

En conséquence de quoi, nous déclarons sieur Arsen !k coupable d’esclavagisme, et sera condamné à verser la somme de 6 écus à sieur Pippoal, la somme de 6 écus à la Dame Eulalie_de_la_lie, ceci sera vérifié par le juge d’application des peines ; et sera condamné à un jour entier en prison, de l’aube au crépuscule.

Per fas et nefas !
Le 3 juillet 1456.