Procès ayant opposé Michou84 au Comté du Périgord-Angoumois
Michou84 était accusé de Trahison.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 27/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 24 du mois de novembre de l'an de grâce 1456
Accusé : Sieur Michou84
Accusateur : Mairie de Sarlat et la prévôté
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna
/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Messire Michou84 comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé l'article 4.2.5.2. de l'Opus V de notre Corpus législatif et donc d'avoir commis un acte de Trahison.
Les faits se sont déroulés pendant la nuit 14 au 15 novembre 1456.
Dame Zabou83, alors de garde, a été surprise par une tentative de révolte devant la mairie de Sarlat. Elle s'est défendue, et a repoussé les aissaillants, et a eu le temps de reconnaître Sieur Michou84, et ce formellement.
Pour rappel, selon les Lois, je cite :
***
Opus V - De la trahison
A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.5.2. - L�incitation à la révolte.
Celle-ci se définit comme l�action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, et non autorisée par le conseil comtal en vue s�emparer de la direction politique et administrative d�une mairie ou du comté, que ladite révolte aboutisse ou non
***
Sieur Michou84,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trahison pour tentative de révolte.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
Que suive la plaidoirie de la défense.
monsieur le juge messieurs les juré je vous pris de m'excusez il s'agissait juste d'un malentendu je voulais juste voir ce qu'étais ce liens dans le jeu en aucun cas je voulais me révolter comment vous prouvez que j'essaie d'être un citoyen excusable je vend mon pain a 6 écus 25 je revend mon poisson a 18 écus une fois pêcher quelque soit la sorte j'embauche du personnel au prix indiquer sur les barème de la mairie je vous pris de m'excuser pour ce petit malentendu.
en espérant une indulgence de votre part je vous demande mon plus simple pardon
Hochement de tête de Pumae*
Je crains, Messire, que votre défense ne tienne guère ! Vous êtes un artisan voyons! Vous avez les connaissances nécessaires pour savoir que se balader avec sa bêche devant la mairie à la lueur des flambeaux, en criant au sang, ça ressemble fortement à une tentative de prise de mairie !
Votre Honneur, l'accusation requiert une peine de prison de 2 jours pour que notre accusé se rappelle que ce genre d'acte est très malvenu, ainsi que 15 écus d'amende.
*Pumae se rassied sans faire transparaitre son amusement*
tout comme vous dites je suis artisans et je comprend tres bien la sanction mais je peut tres bien comprendre ma betise sans avoir droit a 2 jour de prison je suis assez grand pour comprendre cette erreur je vous payerez le double de l'amende s'il le faut
Voici son témoignage :
/** Zabou s'aprocha de la barre et salua les membres du jury**/
Bonjour à tous, j'étais de garde pour la maréchaussée le 14 novembre de cette année. Dans la nuit du 14 au 15, pendant ma ronde, j'ai appercu de l'agitation à coté de la mairie.
Je m'y suis rendue rapidement et aies repoussée une tentative de révolte. J'ai pu appercevoir messire Michou84 parmis les assaillants.
/** sur ces mots, Zabou salua d'un signe de tête et rejoignit le banc afin d'ecouter la suite de l'instruction
**/
Le 26 Novembre 1456
Messire Michou84, vous ici accusé de trahison.
Vous vous ennuyez a ce point dans votre boulangerie pour vouloir faire une révolte en pleine nuit !
Vous dites qu’il s'agit d'un malentendu en voulant voir ce qu'était ce liens … Dites moi vous savez très bien ce qu’engendre ce fait ! Vous êtes artisans boulanger depuis un bon moment !
Vous gagnez bien votre vie ! Cet acte est indigne d’un Artisan qui soit disant œuvre pour sa ville !
Moi juge lubna je vous condamne à 2 jours de prison et des votre sortie à travailler deux jours a la mine ( preuve à envoyer à notre J.A.P ) ainsi qu’une amende de 10 écus à payer immédiatement !
Garde emmenez le prisonnier !
(Boum !) Coup de marteau
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus et à 2 jours de prison ferme travailler deux jours a la mine ( preuve à envoyer à notre J.A.P )
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :