Procès ayant opposé Falco. au Comté du Périgord-Angoumois
Falco. était accusé de Trahison.
Nom du procureur : pumae
Nom du juge : Lubna
Date du verdict : 27/11/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgord-Angoumois
Le 24 du mois de novembre de l'an de grâce 1456
Accusé : Sieur Falco
Accusateur : Mairie de Bergerac et la prévôté
Procureur : Dame Pumae
Juge : Dame Lubna
/* Le procureur se saisit de ce dossier... Elle patienta que les gardes amènent l'accusé afin qu'il puisse se défendre dans les temps impartis par la loi.*/
Votre Honneur,
Messire Falco comparait ce jour devant la Cour car il est accusé d'avoir violé l'article 4.2.5.2. de l'Opus V de notre Corpus législatif et donc d'avoir commis un acte de Trahison.
Les faits se sont déroulés pendant cette nuit du 23 au 24 novembre 1456.
Sieur Mug, alors de garde, a été surpris par une tentative de révolte devant la mairie de Bergerac. Il s'est défendu, et a repoussé les assaillants, et a eu le temps de reconnaître Sieur Falco, et ce formellement.
Pour rappel, selon les Lois, je cite :
***
Opus V - De la trahison
A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :
Art. 4.2.5.2. - L'incitation à la révolte.
Celle-ci se définit comme l'action de pousser ses concitoyens à une révolte non justifiée, et non autorisée par le conseil comtal en vue s'emparer de la direction politique et administrative d'une mairie ou du comté, que ladite révolte aboutisse ou non
***
Sieur falco,
Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusé de trahison pour tentative de révolte.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l'avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.
/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */
Que suive la plaidoirie de la défense.
Un courrier, parce qu'il est libre le fossoyeur et laisse aux garde le soin de trimballer du parchemin..
"M'sieurs, Dames,
Oui, j'enfreint votre ridicule interdiction de circuler en Lance.
Déjà que votre Capitaine a pati de son manque de courtoisie, veuillez cesser d'importuner les gens dont le rang oblige à aller ou bon leurs sembles avec escorte et harnois carapaçonnés si _ça leurs chante.
Je demande en outre des excuses publiques pour vos façons grossiéres.
Votre comportement est celui de garçons porchers indigne de sieger en un quelconque lieu de pouvoir.
Vos attitudes celles d'enfants ayant emprunté la dague de leur pére pour esperer impressionner les fillettes.
Salutations
Pumae lança un regard équivoque à l'accusé.
Sieur Falco, il me semble avoir été claire dans mon acte d'accusation. Outre le fait que vous vous "balladez en lance", ce qui n'est pas l'objet de cette mise en accusation mais qui va pouvoir être l'objet d'une seconde mise en accusation
*sourire ironique de la procureur*
C'est bien pour une tentative de révolte, heureusement repoussée par toutes les forces protégeant la ville que vous êtes jugés.
De plus, vos propos insultants et prétentieux, je pense que vous pouvez les garder pour vos camarades de guindailles, ils n'ont pas lieu d'être en cette cour de Justice.
Votre Honneur,
Nous demandons à ce que l'accusé soit enfermé en nos geôles pour 4 jours, soumis à une amende de 15 écus et enfin banni de notre comté pour une durée de 2 semaines à compter de la fin de son enfermement.
*Grand hochement de tête pour donner toute sa conviction dans la demande*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Le sieur Falco s'est introduit en lance dans notre ville de Bergerac le 23 novembre 1456 :
Lance de Falco., Staron, Eilith, Apolliine, Cesaire_h, Cymoril, Denna.
ll lui été ordonné de détruire cette lance. Mais il n'en a rien fait.
Tôt le matin du 24 novembre 1456, le sieur Falco a attaqué la mairie, certainement avec son groupe, mais lui seul a été reconnu :
24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater :
- 24-11-2008 04:32 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu FALCO parmi les assaillants
Voilà les faits, vous m'excuserez mais je retourne à la défense de la ville.
Le 27 Novembre 1456
Sieur Falco vous etes accusé de trahison!
Vos paroles sont outrageantes
Vous pensez être une personne de rang !
Vous êtes ridicule ! Oui ridicule !
Vous n’êtes pas en taverne mais dans une cours de justice; Alors un peu de respect et de tenue ! Oui Sieur Falco vous n’êtes qu’un vas nus pieds!!! Regardez votre accoutrement !
Outre le fait que vous avez essayé de prendre la mairie de Bergerac, vos paroles méprisable sont aussi à condamner !
Sieur Falco vous êtes condamné A des excuses public en gargote sur le comportement que vous avez eu ici même.
A une peine de prison de 3 jours.
A l’achat d’un pain surtaxé à la mairie de Bergerac de 15 écus et un bannissement de 15 jours de notre comté des votre sortie de prison
Ainsi que 15 écus à payer cash !
Garde emmenez cette vermine
(Boum) coup de marteau
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus et à 3 jours de prison ferme A l’achat d’un pain surtaxé à la mairie de Bergerac de 15 écus et un bannissement de 15 jours de notre comté des votre sortie de prison
Le prévenu a été condamné à la peine de substitution avec sursis suivante :