Le 23 du mois de novembre de l’an de grâce 1456

Accusée : Zouz83
Procureur : Pumae
Juge : Lubna

/* Premier dossier relatif aux violations de la loi martiale. Elle ouvrit le nouveau cas. Alors que les gardes amenaient l’accusée afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi elle était là, qu’elle puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi, Pumae se leva et, une fois le silence fait, elle entama son acte d'accusation : */

Votre Honneur,

Zouz83 comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte de trouble à l'ordre public.

Laissez moi retracer les faits qui l'amènent devant cette cour. Cette personne est entrée sur les terres du comté du Périgord et de l'Angoumois et plus particulièrement, dans la ville de Bergerac. Or, vous n'êtes pas sans savoir que nous sommes sous la loi martiale. A ce jour, l'accusé n'a pas quitté le comté et n'a pas fait de demande de laisser passer ou d'autorisation de séjour.
De plus l'accusé est en train de former une armée sans autorisation aucune.

Pour rappel des textes de lois qui entrent en jeu dans cette affaire :

/*Pumae reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire d’une voix monocorde.*/

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Corpus Juris Civilis

Livre II - Des Institutions
Chapitre V - Des forces armées et de la prévôté
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.

***

Corpus Juris Civilis

Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Art. 4.2.4.1. - Toute violation d’un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

***

Déclaration de la loi martiale

Nous,
Grégory de Festigny, Comte du Périgord-Angoumois,

Informons à toutes et tous, Habitants du Comté, Voyageurs de Passage et Visiteurs,

La mise en exercice de la Loi Martiale de façon immédiate, en ce 21eme de Novembre 1456, et ce sur l’ensemble des Terres du Périgord-Angoumois.

Ladite loi étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés ainsi stipulé dans le Corpus Juris Civilis en son livre II. Chapitre V. opus III.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès de notre prévôt des maréchaux ou de nous-mêmes, Nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

Ainsi toute demande antérieure à cet instant est annulée.

Faisons savoir que les non périgordo-angoumoisins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de cette mise en exercice. Le délai est de 24h pour les personnes dites en « liste rouge ».

Passé ce délai, toute personne non périgordo-angoumoisine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Encourageons nos habitants du Périgord et de l'Angoumois à ne pas se déplacer à l'intérieur de notre province, à rester chez eux durant le temps de la loi martiale, à se préparer à prendre les armes pour assurer la sécurité de nos villes.

Faisons savoir que Cortège Royal, Armées légitimées par l’ADC et Saintes Armées identifiés ne sont pas concernés par le présent exercice et peuvent donc entrer, voyager et stationner comme prévu. Seules elles et Autorités Comtales sont désormais habilités à former et à user du droit de lances, les autres devant être immédiatement dissoutes.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

En le 21ème de novembre 1456,
En la Chateaux de Périgueux,
+SG Msg Grégory de Festigny
Comte du Périgord-Angoumois

--------------------------------------------------------------------------------------

/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

Sieur Zouz83,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

Le 23 du mois de novembre de l’an de grâce 1456

Accusée : Zouz83
Procureur : Pumae
Juge : Lubna

/* Premier dossier relatif aux violations de la loi martiale. Elle ouvrit le nouveau cas. Alors que les gardes amenaient l’accusée afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler pourquoi elle était là, qu’elle puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi, Pumae se leva et, une fois le silence fait, elle entama son acte d'accusation : */

Votre Honneur,

Zouz83 comparait ce jour devant la Cour car elle est accusée d’avoir violé la Loi du Comté du Périgord et de l’Angoumois en se rendant coupable d’un acte de trouble à l'ordre public.

Laissez moi retracer les faits qui l'amènent devant cette cour. Cette personne est entrée sur les terres du comté du Périgord et de l'Angoumois et plus particulièrement, dans la ville de Bergerac. Or, vous n'êtes pas sans savoir que nous sommes sous la loi martiale. A ce jour, l'accusé n'a pas quitté le comté et n'a pas fait de demande de laisser passer ou d'autorisation de séjour.
De plus l'accusé est en train de former une armée sans autorisation aucune.

Pour rappel des textes de lois qui entrent en jeu dans cette affaire :

/*Pumae reprit son exemplaire de chevet du Corpus et se mit à lire d’une voix monocorde.*/

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Corpus Juris Civilis

Livre II - Des Institutions
Chapitre V - Des forces armées et de la prévôté
Opus III - De la loi martiale

Article 2.5.3.3. - Durant toute la durée d'application de la loi martiale, tout voyageur, marchand ou étranger foulant le sol du Périgord-Angoumois a l'obligation de se signaler à la prévôté sous peine de poursuites judiciaires pour trouble à l'ordre publique et, ou de bannissement.

***

Corpus Juris Civilis

Livre IV – Du Droit Pénal
Chapitre II - Des crimes et délits
Opus IV - Du trouble à l'ordre public

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation de l'ordre, de la sécurité, de la salubrité, de la tranquillité du comté et de ses habitants. A ce chef d'inculpation, correspondent les délits, ou crimes suivants :

Art. 4.2.4.1. - Toute violation d’un édit municipal ou comtal, c'est à dire si aucun autre chef d'inculpation ne correspond au délit ou crime recensé.

***

Déclaration de la loi martiale

Nous,
Grégory de Festigny, Comte du Périgord-Angoumois,

Informons à toutes et tous, Habitants du Comté, Voyageurs de Passage et Visiteurs,

La mise en exercice de la Loi Martiale de façon immédiate, en ce 21eme de Novembre 1456, et ce sur l’ensemble des Terres du Périgord-Angoumois.

Ladite loi étant légitimée par les pouvoirs qui nous sont conférés ainsi stipulé dans le Corpus Juris Civilis en son livre II. Chapitre V. opus III.

Faisons savoir que toute personne souhaitant entrer ou sortir du Comté devra avoir obtenu laissez-passer auprès de notre prévôt des maréchaux ou de nous-mêmes, Nous deux seuls ayant pouvoir de délivrer droit de passage.

Ainsi toute demande antérieure à cet instant est annulée.

Faisons savoir que les non périgordo-angoumoisins n’ayant pas reçu d’autorisation de séjour sont priés de quitter le territoire dans un délai de 48h à compter de la parution de cette mise en exercice. Le délai est de 24h pour les personnes dites en « liste rouge ».

Passé ce délai, toute personne non périgordo-angoumoisine, ou non autorisée par un sauf-conduit qui sera encore présente dans notre Comté sera passible de poursuites judiciaires.

Faisons savoir que toute personne circulant en nos terres sans avoir reçu aval des autorités compétentes, le fera sous sa seule responsabilité, et que nul remboursement ne sera versé dans le cas où nos armées mettent à mal les visiteurs en illégalité à l'égard de la loi.

Encourageons nos habitants du Périgord et de l'Angoumois à ne pas se déplacer à l'intérieur de notre province, à rester chez eux durant le temps de la loi martiale, à se préparer à prendre les armes pour assurer la sécurité de nos villes.

Faisons savoir que Cortège Royal, Armées légitimées par l’ADC et Saintes Armées identifiés ne sont pas concernés par le présent exercice et peuvent donc entrer, voyager et stationner comme prévu. Seules elles et Autorités Comtales sont désormais habilités à former et à user du droit de lances, les autres devant être immédiatement dissoutes.

Que la nouvelle soit répandue en nos terres et ailleurs.

En le 21ème de novembre 1456,
En la Chateaux de Périgueux,
+SG Msg Grégory de Festigny
Comte du Périgord-Angoumois

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/* Finissant sa lecture, la jeune femme aux boucles blondes résuma rapidement : */

Sieur Zouz83,

Au vu des faits qui vous sont reprochés, vous êtes accusée de trouble à l'ordre public. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès et de faire appel à l’avocat de votre choix. Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, qui est disponible en notre Gargote.

/*Elle marqua une pause et conclut en se rasseyant : */

*Légère surprise de Pumae. C'est bien la première fois qu'elle voit un idiot montrer ses fesses en une salle de tribunal.*

Humm...
Sieur Zouz, le témoignage de votre camarade ne vous donne aucun crédit, bien au contraire.
De même que votre attitude éhontée qui devrait être connue en votre gasconne et faire honte à vos concitoyens.

Votre Honneur, face à une telle attitude de l'accusé, face à ses actes pour lesquels il n'apporte aucun justification, face à tout ceci, nous demandons une peine de prison de 2 jours, 20 écus d'amende et un bannissement du Périgord Angoumois d'au moins 2 semaines.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
Courrier chiadé pour un tribunal de bouseux.
On ne pourra pas dire que les Gascons sont hautains.

"Messieurs, Dames,
Il nous , gascons, appartient de nous déplacer avec armes et bagages selon notre bon vouloir.
trop de Duchés et Comtés abusent deleurs fantassins pour des meurtres aveugles.
Votre Capitaine, coq présomptueux en est un exemple idéal.
Nous pouvons aussi constituer une armée si nous estimons devoir laver une offense ou assurer notre sécurité.
Zouz est officier de la respectable Maison de Cartel. Il a donc tout droit de faire ses devoirs en ayant toute latitude en cela.

Nous demandons des excuses publiques et une compensation pour le désagrément causé, en sus de la relaxe, bien sûr.

Falco de Cartel

*Zouz regarda la Procureur se lever pour dire trois petites phrases sans intérêt.
L'accusé ce leva donc et alla à la barre. Il regarda la juge dans les yeux et posa la main sur son coeur.*

Dame la juge c'est en toute honnêteté que je vous le dit je n'ai jamais créée d'armé sur votre sol. J'ai demandé a notre accusation de prouver ses dires elle ne l'a pas fait. Aucun témoin ne ma vue faire quoi que ce soit de répréhensible c'est pourquoi je ne comprends pas ce que je fais ici.

* Zouz enlève sa main de son coeur et la pose sur la barre en bois où il plaide.*

Je vous le dit donc et vous le jure : je suis innocent. Simple vacancier. En ce qui concerne mon camarade, comme le dit dame la procureur par manque de mot sûrement et afin de vous dérouté. Oui Falco. de Cartel a été invité et à simplement écrit la vérité.

*Zouz prend la lettre de Falco qui avait été laissé à sa disposition pour la lecture.*

Je le cite : "Nous pouvons aussi constituer une armée si nous estimons devoir laver une offense ou assurer notre sécurité."
Parle-t-il ici du fait que nous sommes en train d'en faire une ? Non il ne le fait pas, car c'est un homme d'honneur qui ne ment pas comme il respire.

Je demande donc pour en terminer avec ce procès plus que dur envers moi toujours les 800 écus pour le déplacement, un droit de rester ici, celui de traverser le comté, une lettre d'excuse au nom du Périgord, pour la femme du juge et la nuit torride je veux bien laisser ça de côté pour le moment.

* Zouz commence à ce retourner puis reviens en arrière.*

Et bien entendu la relaxe. Mais cela va de soit puisque je suis innocent.

Dame la juge, Dame la procureur, Messieurs Dames du public je vous remercie de m'avoir écouté et je sais que vous avez enfin compris que je suis victime d'un coup monté.

*Zouz retourna à sa place et pris place sur son siège en attendant le verdict.*

Le 2 décembre 1456

Accusé Zouz83 vous vous fichez de moi ! En toute honnêteté vous me dites n’avoir jamais créée d'armée sur notre sol. Et bien comme cela est bizarre oui… Voyez vous le 21 novembre au soir je rentrais de Bergerac à Sarlat et j’ai de mes propres yeux vu votre armée en création !
En ce qui concerne votre folle nuit avec moi…et bien vous irez la passer seul dans les geôles
Sur la paillasse...Je suis sur que vous allez aimer (sourit) enfin seul pas sur en ce moment les rats y grouillent !!
Vous voulez des excuses publiques tiens donc… Vous irez vous même en faire des excuses !
Moi Juge Lubna
Je vous condamne à 3 jours de prison
A 100 coups de fouets par notre bourreau
A des excuses publique en Gargote
A acheter à la Marie de Bergerac un pain surtaxé de 15 écus des votre sortie de prison
A une amande à payer cash de 20 écus
Et un bannissement du Périgord Angoumois de 2 semaines.

Garde enfermez cet homme !

Boum (coup de marteau)