Le 7 juillet 1456
Accusé : Sieur Javak
Victimes : Sieur Ncs_plague, sieur Toptop
Accusateur : Prévosté de Bergerac, en la personne du lieutenant Don32
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer

/* Ce 7 juillet, le procureur se présenta en salle d’audience, un dossier portant le nom de l’accusé sous le bras*/

Votre honneur,

Sieur Javak, ici présent, est accusé d’esclavagisme. Le 30 juin dernier, il a été repéré par le lieutenant Don32 alors qu’il venait d’embaucher sieur Ncs_plague, qui semble aujourd’hui introuvable, (on craint qu’il ne soit décédé tant sa santé semblait fragile), pour le salaire indigne de 12 écus. Le lieutenant a alors immédiatement contacté l’accusé, lui laissant quelques jours pour tenter une conciliation et éviter ainsi un procès coûteux. Dans son courrier, il a rappelé la grille des salaires minimums applicable en Périgord-Angoumois.
Le 2 juillet, alors que le délai accordé par le lieutenant arrivait à son terme, et que l’accusé n’avait toujours pas répondu, le lieutenant a identifié une nouvelle preuve d’embauche émanant de l’accusé. Celui-ci venait d’embaucher pour 12 écus de salaire sieur Toptop. Le lieutenant, soucieux de l’économie du comté dont il est également un conseiller actif et un porte-parole volontaire, a proposé une nouvelle négociation, dans un courrier lui-aussi resté sans réponse.

Je rappelle la loi encore une fois :

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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1:

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

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Grille de salaires applicables en Périgord
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.

------fin de citation ---------

/* se tourne vers l’accusé */

Sieur Javak, vous avez le droit de rester en liberté pendant la durée de votre procès, vous avez le droit de faire appel à un avocat.

Huissier, remettez à l’accusé une copie du Corpus, si celui-ci ne l’a jamais consulté en Gargote.

La parole est au prévenu !

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

* Le 15 juillet, le procureur se présenta en salle d’audience. */

Votre Honneur,
La seconde victime ne s’est pas présentée, je crains pour sa vie, et la première semble bien décédée. Attribuer ces décès aux délits de l’accusé serait peut-être un peu rapide, mais comme celui-ci n’est pas là…

Donc, non présentation, ça fera 10 écus. Trois écus d’économisés la première fois, plus trois la seconde, donc 6 écus. Une non-réponse aux courriers de la prévosté, je dirais arbitrairement 14 écus les deux. Ce qui nous fait un total de 30 écus d’amende.

Voilà ce que je requiers, votre honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Voici son témoignage :
/*Don3é s'avança à la barre pour pporter témoignage dans l'affaire concernant Javak. Il salua avec respect le tribunal, composé du Juge et du Porcureur.*/

Messire Juge, Messire Procureur,
En cette affaire de nouveaux éléments me sont parvenus quant au sieur Javak. Celui-ci n'est en réalité agé que de 9 (neuf) ans. Il est évident qu'il ne peut comprendre et suivre toutes les subtilités de nos lois. Cependant, il n'a, malgré tout, pas répondu au courrier qui lui a été envoyé, ne serait-ce que pour s'excuser de sa méconnaissance de nos lois et décrets.
Je tiens à signaler à la cour qu'il lui aurait de toute façon été difficile de répondre favorablement à la conciliation proposée, en effet, le fruit mis en vente par les soins de la mairie au tarif de 15,75 écus, prix supposé décourager d'autres acheteurs, ce fruit donc à été acheté par un autre résident de Bergerac.
N'ayant d'autre fruit à mettre en vente, la conciliation n'a pu se faire.

/* Don32 ayant fini son témoignage, il reparti en sa ville, son service l'y requerrant.
Il salua avec respect la Cour avant de se retirer.*/

belle démonstration d'abaque, Messire Procureur! quelle dextérité! il faudra m'expliquer comment vous avez fait les retenues avec cette petite barre supplémentaire, là...

enfin, euh... Donc, nous suivons le réquisitoire de l'accusation, et condamnons le prévenu à une amende de 30 écus, pour les raisons avancées par la procure.

la justice a tranché.