Procès ayant opposé kevin45000 à la mairie de Angoulême.
kevin45000 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 20/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Angoulême
Accusé : sieur Kevin4500
Accusateur : Mairie d’Angoulesme
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le procureur était toujours grognon*/
Votre Honneur,
Sieur Kevin4500 ici présent est accusé d’avoir mis en vente sur le marché d’Angoulesme deux miches de pain pour 12 écus et 95 deniers, achetées par la mairie.
Or, le marché d’Angoulesme, pour ce qui est du pain (entre autres) est régi par un décret :
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15 juin 1456
- Décret municipal de la ville d'Angoulême -
Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.
Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.
Art. 3. Le décret entrera en vigueur à compter de sa publication et prendra fin à la déclaration de son abrogation par le maire en place à Angoulême.
Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
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/* Se tourne vers l’accusé */
Sieur Kevin, vous avez le droit de rester en liberté durant votre procès, vous avez le droit de faire appel à un avocat.
Huissier, remettez au prévenu une copie du Corpus, telle que celle présente en Gargote.
Que suive la plaidoirie du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/* Le 15 juillet, le procureur était toujours en salle d'audience, son dossier "escroqueries" ouvert devant lui */
Votre Honneur,
Il semble que, comme tous les accusés d'infraction au décret sur la vente de pain d'Angoulesme, sieur Kevin4500 soit subitement décédé, d'une mort plus ou moins définitive, qui a tendance a le priver, outre de la vie, du plaisir de venir nous voir.
Les poursuites sont levées pour notre part.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Schumi arriva au palais de justice étant convoqué par le juge entra discretement dans la salle,à l'appelle de son nom se leva et se présenta devant la barre.
Bonjour messire le juge,
Schumif1 Maire d'Angoulème, voila l'après midi du 30 juin allant au marché comme tous les jours pour voir un peu tout ceux qu'il y avait, j'ai constaté en m'arretant près d'un stand qu'il y avait 2 miches de pain au dessus du prix par rapport au décret qui était mis en place plusieurs semaines. J'ai acheté les pains par le biais de la mairie pour savoir qui les vendait à se prix la et j'ai constaté que s'était messire kevin4500 qui les mettait en vente ensuite je les fais part desuite au procureur.
Merci
Schumi quitta ensuite le palais pour aller faire quelques rangement dans son bureau.
Eh bien... je condamne le cadavre de l'accusé à une amende de 35 écus, à payer s'il décide de ne pas franchir le pas vers l'au-delà.
La justice a tranché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus