Procès ayant opposé ka3rim à la mairie de Angoulême.
ka3rim était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 20/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Angoulême
/* Le procureur était de fort méchante humeur quand il pénétra dans la salle d’audience*/
Votre Honneur,
Sieur Ka3rim ici présent est accusé d’avoir mis en vente sur le marché d’Angoulesme une miche de pain pour 7 écus et 5 deniers, achetée par la mairie.
Or, le marché d’Angoulesme, pour ce qui est du pain (entre autres) est régi par un décret :
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15 juin 1456
- Décret municipal de la ville d'Angoulême -
Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.
Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.
Art. 3. Le décret entrera en vigueur à compter de sa publication et prendra fin à la déclaration de son abrogation par le maire en place à Angoulême.
Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
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/* Se tourne vers l’accusé */
Sieur Ka3rim, vous avez le droit de rester en liberté durant votre procès, vous avez le droit de faire appel à un avocat.
Huissier, remettez au prévenu une copie du Corpus, telle que celle présente en Gargote.
Que suive la plaidoirie du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/* Le 15 juillet, le procureur se présenta en salle d’audience. */
Votre Honneur,
On m’a annoncé le décès subit de l’accusé, qui ne laisse semble t’il aucun descendant à qui réclamer les 45 deniers de dépassement de prix de vente du pain dont il s’était rendu coupable aux yeux de l’accusation.
Les poursuites sont donc levées.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Voici son témoignage :
Schumi arriva au palais de justice étant convoqué par le juge entra discretement dans la salle,à l'appelle de son nom se leva et se présenta devant la barre.
Bonjour messire le juge,
Schumif1 Maire d'Angoulème, voila l'après midi du 30 juin allant au marché comme tous les jours pour voir un peu tout ceux qu'il y avait, j'ai constaté en m'arretant près d'un stand qu'il y avait 1 miche de pain au dessus du prix par rapport au décret qui était mis en place plusieurs semaines. J'ai acheté le pain par le biais de la mairie pour savoir qui les vendait à se prix la et j'ai constaté que s'était messire ka3rim qui l'avait mis en vente ensuite je les fais part desuite au procureur.
Merci
Schumi quitta ensuite le palais pour aller faire quelques rangement dans son bureau.
La cour condamne donc le cadavre de l'accusé à payer les 45 deniers de dépassement, arrondis à 1 écu, s'il revient jamais de là où il est.
La justice a tranché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu