Procès ayant opposé clovis à la mairie de Angoulême.
clovis était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 22/06/1456
Lieu concerné par l'affaire : Angoulême
Le 18 juillet 1456
Accusé : Sieur Cloviz
Accusateur : La mairie d’Angoulesme, en la personne du maire Cmyrille
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le Procureur commençait à en avoir assez de voir l’accusé en cette Cour. */
Votre Honneur,
Vous reconnaissez l’accusé. Je crois vous voir l’air dépité ou agacé, sachez que moi-même j’hésite entre ces deux sentiments. Messire le maire d’Angoulesme, ici présent /* désigne messire Cmyrille */ a constaté la présence de 28 miches de pain sur le marché de sa cité au prix de 7 écus l’unité. Or un décret municipal règlemente justement le prix du pain, le limitant à 6 écus et 60 deniers.
Soucieux de découvrir le marchand indélicat, il a fait acheter une miche de pain, et à découvert que celle-ci provenait de la boulangerie de sieur Cloviz ! Il y a fort à parier, connaissant le mépris de l’accusé pour toute forme de loi ou règlement en matière commerciale, que les 27 autres provenaient de la même origine.
Je rappelle à la Cour que l’accusé a un lourd passé judiciaire dans le domaine de l’escroquerie et du non-respect des décrets, pas moins de 6 affaires en moins de 5 mois, si mes calculs sont justes /* feuillette négligemment un lourd dossier */. Il en devient presque lassant.
Le décret qui nous intéresse aujourd’hui est celui-ci :
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A tous présent et à venir, salut.
Nous, Maximilien Knotwise de Pazzi et de Louvelle, ci-nommé Perturabo, Comte du Périgord et de l'Angoumois, faisons savoir la présente décision prise en ce jour, le quinzième de juin de l'an de grasce quatorze cent cinquante-six.
Qu'après décision du conseil comtal et de nous même, et par un vote approuvant ce qui suit à la majorité, est instauré un décret relatif au prix des miches de pains en la ville d'Angoulême.
Décret municipal de la ville d'Angoulême -
Art. 1. Il est interdit à toute personne présente sur la ville d'Angoulême, de vendre sur le marché des miches de pain à un prix supérieur à 6.60 écus l'unité.
Art. 2. Tout contrevenant à l'article 1 du décret se verra poursuivi pour escroquerie par la justice du comté du Périgord-Angoumois et encourra une amende pouvant s’élever à 5 fois le prix du pain vendu au-dessus du prix stipulé par ledit décret.
Art. 3. Le décret entrera en vigueur à compter de sa publication et prendra fin à la déclaration de son abrogation par le maire en place à Angoulême.
Fay en Periguers,
Perturabo de Louvelle
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/* se tourne vers l’accusé */
Sieur Cloviz, vous semblez penser que la justice du Périgord-Angoumois est bien gentille, bien qu’un peu casse-pieds, et plutôt laxiste. Vous allez finir par nous faire croire que nous avons raison. Méfiez-vous : lorsque j’admets une faute, c’est souvent pour tâcher de la réparer.
En attendant, vous êtes accusé, pour changer, d’escroquerie. Vous conserverez votre liberté durant votre procès. Pour préparer au mieux votre défense, je vous invite à faire appel à un avocat de votre choix, ainsi qu’à consulter notre Corpus Juris Civilis, disponible à tous en Gargote.
Que suive la plaidoirie du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
C'est lassant, mais lassant ! L'accusé est en vadrouille, il ne vient même plus nous voir...
Ca, déjà, il gagne 50 écus sur mon abaque. Le décret stipule une amende "pouvant s'élever à 5 fois le prix du pain vendu au dessus du prix stipulé par le-dit décret". 28 miches à 7 écus, cela nous fait 196 écus. Je pense qu'il mérite un bon double, ce qui nous fait, disons 400 écus, plus les 50 nous en sommes à 450 écus d'amende. Le prix d'un champ, quoi !
Donc, votre Honneur, je requiers 450 écus d'amende.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Cmyrille, à l'appel du procureur, quitta l'assise douilette de son siège pour se présenter à la barre. Il leva alors la main et cracha par terre en jurant de dire la vérité.*
Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, Sieur Cloviz,
Bonjour.
Et désolé pour les saletés.
On m'a demandé de témoigner des faits qui sont reprochés à l'accusé. Or il se trouve que c'est moi qui ai mis au jour les activités frauduleuse du Sieur dans cette affaire. En effet en me baladant sur le marché, à la recherche de bonnes affaires pour la mairie d'Angoulème, je suis passé devant un étal qui présentait de très belles miches depain, dorées et fleurant bon, mais à un prix tel que j'en eu les yeux exhorbités.
En effet vous personne à Angoulème n'est sans savoir que Messire Perturabo à octroyé un décret comtal à notre ville concernant le prix du pain, limité à 6.60 écus. Et cette personne, sous couvert d'une excellente qualité il semblerait, se permet d'outrepasser ce décrêt et de vendre à 7 écus ses miches. J'ai donc héllé le boulanger qui osait ainsi braver les interdits et reconnu l'accusé ici présent.
J'ai immédiatement fait un communiqué à la population pour éviter que d'autres clients ne se fassent prendre à son jeu et fais passer le dossier à Dame Sorianne.
Et nous voici donc réunis ici.
Voilà, je n'ai rien de plus à ajouter.
*Puis il se tourne pour rejoindre sa place et lâche à l'accusé en passant:*
C'est pas bien ce que vous faites... Non. Pas bien...
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
/*Tête de fer fut particulièrement estomaqué de retrouver le Sieur Cloviz appelé en ces lieux. Et même pas là pour nous faire une petite démonstration de repentance et de pleurnicherie comme il savait si bien faire d'habitude.
Ecoutant d'une oreille distraite le réquisitoire de l'accusation, il lui semblait voir se dérouler devant ses yeux des scènes de décollation, de pendaison, des instruments de fer pointus ou contondants qui écrasaient et fouaillaient de la chair dans un bruit mat et gluant de chiffon mouillé qu'on disloque. Des hurlements rauques semblaient ne pas pouvoir couvrir ces gargouillements carnés.*/
*messire...**Messire!**MESSIRE!*
hein? quoi? comment? Huissier? que me voulez-vous, enfin! cessez donc de crier comme ça!
/*Tête de fer relâcha son étreinte sur le manche du petit marteau, ses phalanges blanchies par l'effort lui envoyant moultes messages de remerciement*/
Ohhh oui! c'est ça! oui! oui! 450 écus? c'est tout? Procureur, je vous ai connu plus en forme! ne pourrait-on... hmmm... non... bon, d'accord, va pour 450 écus, pour cette fois, mais la prochaine, hooooo.... la prochaine! hmmmm...
450 écus! la justice à TRANCHE!
KLONK!KLONK!KLONK!
/*le greffier tapota l'épaule du juge, qui interrompit son martèlement de la table, la barbe ébouriffée.*/
Le prévenu a été condamné à une amende de 450 écus