Procès ayant opposé baptistedu92i au Comté du Périgord-Angoumois
baptistedu92i était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 25/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Périgueux
21 juillet 1456
Accusé : Sieur Baptistedu92i
Accusateur : La Prévosté de Périgueux, en la personne du lieutenant Prof
Victime : Sieur Camulus
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le procureur se présenta en salle d’audience avec un nouveau dossier portant sur une affaire d’esclavagisme */
Votre Honneur,
Sieur Baptistedu92i, ici présent, est accusé d’esclavagisme. En effet, il a été surpris le 17 juillet dernier à embaucher sieur Camulus pour un salaire de 21 écus, alors qu’il réclamait des compétences pour lesquelles la rémunération réglementaire est de 22 écus.
Le lieutenant Prof, témoin et accusateur, eut la grande mansuétude de proposer une conciliation, hélas celle-ci a échoué, pour des raisons qui m’échappent encore. Or l’accusé avait déjà été en rapport avec la prévosté pour un délit similaire, et avait échappé à la justice grâce à une conciliation.
Plainte a donc été déposée. Il est à noter que l’accusé prétend avoir tenté de bonne foi une conciliation, et s’est livré de lui-même à la justice, conscient de son erreur.
Je rappelle la loi :
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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
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Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois
Citation:
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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Sieur Baptistedu92i,
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Pour préparer au mieux votre défense, je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, disponible à tous en notre Gargote. Enfin, vous pouvez faire appel à un avocat de votre choix.
Que suive la plaidoirie du prévenu !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Le témoin Camulus a raison, Votre Honneur, si la conciliation avait eu lieu, nous n'aurions pas tous perdu un temps précieux. Tous ? Mais non ! L'accusé, lui, a su mettre à profit tout ce temps pour préparer au mieux sa retraite spirituelle !
J'en suis content pour lui, mais requiers cependantune amende de 15 écus, pour non présentation, et esclavagisme, aussi, c'est vrai.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messire,
Oui, j'ai demandé que la concilliation soit arrét car elle n'avait point leiu d'être.En effet, lor de la première erruer on tente une concilliation, mais dès la deuxième erreur, ce qui est le cas ici, il n'y a point de concilliation , mais un procès directement. Cependant je ne suis pas le seul responsable de cette échec:
voici un courrier de Baptistedu92i, montrant l'échec de cette concilliation vaine:
Le problème lieutenant c'est que nous avions fais quelque chose : je lui vend une miche 5 il me la revend 6 mais tout le monde les prends il faut que je trouve autre chose
au revoir.
Lors, de ma ronde des offres d'emplois, j'ai constaté l'offre d'emplois, j'ai donc déposé un courrier pour lui demandé de changer son offre. C'est mon sergent, qui a constaté que l'offre avait été prise.
J'ai dit ce que j'avais à dire
/* Camulus s'avance lentement et salut respectueusement la cour*/
Votre Honneur,
J'ai plusieurs choses à dire à ce tribunal, premièrement j'ai effectivement été embauché à raison de 21 écus alors que le contrat en réclamait 22. Deuxièmement, Baptiste92i a bel et bien tenté une conciliation, elle aurait été à son terme si le lieutenant Prof ne m'avait pas expressément demandé par missive de ne pas continuer celle-ci afin d'aller en justice.
Je désaprouve totalement cette manière de faire car nous ne serions pas ici si la conciliation était arrivé à son terme.
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
pfff... et allez donc! encore un... Procureur, vous avez bien raison, ça devient lassant...
Bon, soit, allez : 15 écus pour les raisons susdites.
La justice a tranché.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus