Procès ayant opposé delalio au Comté du Périgord-Angoumois
delalio était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 22/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sarlat
Le 24 juillet 1456
Accusé : Sieur Delalio
Accusateur : La prévosté de Sarlat, en la personne du sergent Zabou83
Victime : Sieur Cerber00
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Les dossiers s’étaient amoncelés dans le bureau. Le procureur avait donc les bras chargés quand il se présenta en cour d’audience, ce jour là */
Votre Honneur,
Le 21 juillet dernier, l’accusé à embauché la victime pour une rémunération de 19 écus, inférieure de 3 écus à celle prévue pour les compétences demandées. Après envoi des courriers habituels, le sergent Zabou n’a reçu aucune réponse de l’accusé, et la victime attend que sieur Delalio prenne contact avec elle.
Je rappelle les textes de lois :
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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
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Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/* se tournant vers l’accusé */
Sieur Delalio, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Pour préparer au mieux votre plaidoirie, je vous invite à consulter nos lois, consultables grâce au Corpus Juris Civilis mis à disposition de chacun en notre Gargote. Enfin, vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix.
Que suive la plaidoirie de la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Alors... Deux dossiers de plaintes, toute la paperasse en plus, pas de récidive possible, puisque les deux délits ont eu lieu le même jour, un notable plein aux as qui ne se présente pas, ça ça fait 50 écus d'amende, il y a 3 écus qu'il doit, mais comme il ne les remboursera pas non plus j'en suis sûr, faudrait plutôt lui mettre un jour de prison, au pain sec et à l'eau, tiens, d'ailleurs, il me reste de la farine, moi, pour mon pain ? Faudra que j'en achête, et que j'aille chercher de l'eau, d'ailleurs, et puis ...
Oui ? C'est à moi ? Au temps pour moi, votre Honneur, je réfléchissais à cette affaire.
Donc, je requiers 50 écus d'amende et 1 jour de prison !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Voici son témoignage :
Cerber00 entra dans la salle d'audience salua la cour et pris la parole
-Bonjour mesdames et messires,me voici appelé devant vous pour témoigner contre sire Delalio.
Je confirme en effet que ce 21 juillet j'ai été engagé par Mr
Delalio pour 19 écus alors que son offre en vertu de la grille salariale aurait du être de 22 écus .
N'étant pas trop réveillé je n'est pas vu que sont offres était "illégale" et j'ai donc postulé pour travailler chez lui.
j'y fait maintenant grandement attention depuis cette mésaventure.
Cerber00 remercia la cour, la salua et sorti.
/*Zabou entra dans la salle du tribunal, fortement impressionée, c'était la premiére fois qu'elle y venait, sachant que ca ne serait pas la derniére. Elle devait aussi temoignée sur une autre affaire. Elle s'approcha de la barre*/
Bonjour,
Le 21 juillet de cette année, j'ai signalé à Messire Delalio qu'il avait déposé une offre ne respectant pas la grille des salaire en vigeur dans le comté. Entre temps, Mesire Cerber00 a été embauché pour ce travail. Après l'envoi des courriers aux deux parties, seul Messire Cerber00, m'a répondu le jour même, me disant qu'il m'informerait lorqsue Messire Delalio le contacterait. N'ayant pas eu de nouvelles à la date du 24 juillet, j'ai donc déposé une plainte à l'encontre de Messire Delalio.
/* sur ces paroles, Zabou salua la cour et sortit de la salle d'audience*/
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/*Tête de fer regardait le banc vide de l'accusé, l'esprit occupé par son échoppe.*/
*tiens, ça me rappelle qu'il va falloir que je me procure un peu de bois, je crois que j'en ai plus en stock, et du minerai, va falloir faire des couteaux, et puis les haches de la mair...*
erm! Sieur Procureur, voilà qui est parlé. Je coinche!
ce sera 50 écus, et 1 jour de cachot, et qu'on ne l'y reprenne pas, cet accusé absent, sinon je sur-coincherai!
La justice à coinché... tranché, quoi...
au suivant!
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme