Procès ayant opposé delalio au Comté du Périgord-Angoumois
delalio était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 23/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sarlat
Le 24 juillet 1456
Accusé : Sieur Delalio
Accusateur : La prévosté de Sarlat, en la personne du sergent Zabou83
Victime : Sieur Vastu_faredji
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Les plaintes s’amoncelaient tellement qu’elles finissaient par se ressembler étrangement*/
Votre Honneur,
Le 21 juillet dernier, l’accusé à embauché la victime pour une rémunération de 19 écus, inférieure de 3 écus à celle prévue pour les compétences demandées. Il ne s’agit pas d’un doublon, mais de deux plaintes distinctes, l’accusé ayant déposé deux offres d’embauche le même jour. Si l’accusé n’a pas répondu, la victime a elle accusé réception, mais n’a pas de nouvelles de son employeur.
Je rappelle les textes de lois :
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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
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Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/* se tournant vers l’accusé */
Sieur Delalio, vous êtes accusé d’esclavagisme. Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès. Pour préparer au mieux votre plaidoirie, je vous invite à consulter nos lois, consultables grâce au Corpus Juris Civilis mis à disposition de chacun en notre Gargote. Enfin, vous avez le droit de faire appel à l’avocat de votre choix.
Que suive la plaidoirie de la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Tiens, c'est amusant, j'ai déjà eu une affaire comme celle-ci, aujourd'hui ! Le tarif, c'était 50 écus d'amende et 1 jour de prison. Je préconise de ne pas troubler le pauvre accusé, et de lui appliquer deux fois le même traitement.
Donc, 50 écus, et un jour, Votre honneur !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/* Zabou pénétra à nouveau dans la salle d'audience, un peu moinsn intimidée que la premiere fois. Elle s'approcha de la barre et aparès avoir saluer les personnes présentes prit la parole*/
Bonjour,
Le 21 juillet de cette année, j'ai constaté que Messire Delalio avait déposé une offre ne respectant pas la grille des salaire en vigueur. Le temps de l'informer, Messire Vastu_faredji a éét embauché. Après l'envoi des courriers aux deux parties, je ne recu une réponse que de Messire Vastu_faredji le 24 juillet me signalant que Messire Delalio, ne l'avait toujours pas contacté pour une régularisation. A cette date, j'ai donc déposé une plainte à l'encontre de Messire Delalio.
/* Zabou salua la cour et repartit au poste de police*/
Vastu entra dans la salle d'Audience enlevant son chapeau et saluant humblement la Cour et pris la parole -
Bonjour mesdasmes et messires,me voici appelé devant vous pour témoigner contre sire Delalio.
Je confirme en effet que ce 21 juillet de l'An 1456 j'ai été engagé par messire Delalio pour 19 écus alors que son offre en vertu de la grille salariale aurait du etre de 22 écus .
Plutot pecheur acharné je ne postule que très rarement en Mairie d'où mon étourderie d'accepter son offre "illégale" ....j'y fait maintenant grandement attention depuis cette mésaventure.
En vous remerciant pour votre écoute .
Vastu salua ,se couvrit de son chapeau et sortit tout gaieret un sourire en coin en pensant qu'un sire à la bourse plus que remplie allait se faire sermonner pour avoir contourné les lois .
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/*Tête de fer fit osciller vaguement son marteau en marmonnant la sentence, occupé qu'il était à regarder quelque chose de glissé dans son codex personnel.*/
oui, oui, c'est ça, Sieur Procureur, tout à fait, tout à fait... 50 j... euh, 50 écus d'amende et tr... d... euh et un jour de cachot, allez hop!
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euh? la justice a tranché. hop hop, au suivant.
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus et à 1 jour de prison ferme