Faict le premier mai 1456, en Périgueux.
Accusateur : la mairie de Bergerac
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : Dame Frandu
Victimes : les habitants de Bergerac

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusée, la dame Frandu, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’elle puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/
Messire Juge,
Dame Frandu a été amenée devant nous car elle est accusée, selon la loi de notre comté, d’escroquerie.
Elle a vendu sur le marché de Bergerac, des produits à une somme supérieure à celle autorisée par décret municipal.

Le 20 avril 1456, Dame Melior, Lieutenant de Bergerac, lui a acheté 4 paires de chausses, mises en vente à 32.50 écus, 32.55 écus, 32.75 écus et 32.85 écus, alors que :
* le prix maximum autorisé par le décret municipal est de 30 écus pour une paire de chausses
* elle ne produit pas de chausses elle-même, n'étant pas tisserande.

Dame Melior a envoyé à la prévenue une missive de demande de conciliation, sous forme d'un rachat des 4 paires de chausses assorti d'une interdiction de les remettre en vente car elle n'était pas tisserande, mais la missive n’avait pas encore reçu réponse le 30 avril, jour du dépôt de plainte.

Rappelons les articles de loi concernés :
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Décret municipal de la ville de Bergerac, valide du 5 avril 1456, régulant les prix maxima :
(extraits du décret)
"Tout habitant de Bergerac et étranger est soumis à la présente grille des prix maximum autorisés ci-jointe.
Tout habitant de Bergerac et étranger peut passer outre cette grille des prix maximum et mettre des marchandises en vente à prix supérieurs, si et seulement si le maire de ladite ville a explicité son accord.
Tout contrevenant à cette grille des prix maximum s'expose a des poursuites pour escroquerie.
Tout marchant ambulant, tel que définit dans le livre V, du droit commercial, doit au préalable entrer en contact avec la mairie de Bergerac avant de déposer étals ou d'acheter sur le marché de ladite ville.[...]
Vêtements :[...]
Chausses : 30 écus [...]"
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Corpus Juris Civilis, Livre IV :
Op. 1. De l’escroquerie
Art 3.2. Escroquerie : Ce qui a trait à un enrichissement indu. (Cf Op.3.Art.1 à 7)
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/*Il se tourna vers l’accusée, lui rappelant ses droits.*/
Dame Frandu, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre grâcieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusée une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

je découvre ceci,
pourquoi cette accusation, je ne sais même pas de quoi il retourne.
de plus, réveil, ce n'est qu'un jeu. je suis surprise que dans un jeu, il y ait des accusations.

Tête de fer regarda la femme comme si elle lui semblait un petit peu dérangée. Il lui parla en détachant bien ses mots, lentement :

- "Dame Frandu, êtes-vous sure de bien avoir entendu l'acte d'accusation? celui d'il y a quelques instants à peine? Sinon..."

il se dirigea vers le greffier, lui saisit les parchemins des mains et les tendit à Frandu, reprenant un débit normal :

-"... sinon donc, en voilà les minutes. Si tant est que vous saurez les lire... Car il semble que vous ayez eu également quelques difficultés à lire les missives du lieutenant Melior, ou bien à les comprendre, je ne sais.
Ou bien est-ce tout simplement de la mauvaise foi, et vous pensiez vous en sortir par une fin de non recevoir. Auquel cas, je vous imagine intérieurement fort marrie désormais.
Si la vie vous semble un jeu, madame, alors j'y vois un gage gros comme ça /*il écarta les mains du plus qu'il put*/ arriver dans votre horizon! Car il y a des joueurs avec qui il ne faut tricher. La Justice par exemple. La police par exemple. La mairie, par exemple."

Il se tourna vers la cour, haussant les épaules.

- "mais bon, c'est la première fois que je vous vois icelieu, et vous semblez un peu perdue. Alors je tenterai de diminuer ce gage à sa portion congrue."

comptant sur ses doigts

"deux cinquante, plus deux cinquante-cinq, plus deux soixante quinze, plus deux quatre-vingt cinq, cela fait dix ecus et soixante-cinq sols."

prenant l'air surpris et se retournant vers la prévenue

"Dites-moi, pour quelqu'un de bonne foi, je trouve étonnant que vous ayez mis des prix différents à toutes ces paires de chausses. On pourrait croire que vous avez voulu maquiller cette revente, la cacher sous une disparité de prix qui suggérait une disparité de vendeurs... Non?
Mais alors cela change peut-être tout! D'un côté vous auriez été naïve, de l'autre rusée. D'un côté vous auriez mérité la clémence, de l'autre une sanction douloureuse...
Mais attrapée quand même!"

il se tourna de nouveau vers le tribunal, secouant la tête

"messire Juge, puisqu'un doute m'étreint, je ne peux pas demander la clémence du tribunal.
Je demande à ce que la prévenue soit punie d'une amende de 10 écus et soixante-cinq sols, doublée, et arrondie à 21 écus, amende qu'elle devra rembourser auprès de la mairie lésée par le rachat d'une stère de bois à 25 écus sur le marché de Bergerac."

Ayant dit, il retourna à son dossier et attendit la suite.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

salua fort courtoisement :*

« Bonjour,

Je viens ici confirmer l'acte d'accusation établi par Messire Tête de Fer.

Le 20 avril 1456, alors que je surveillais, comme à mon habitude, le marché de la ville de Bergerac, j'ai acheté acheté 4 paires de chausses, mises en vente à 32.50 écus, 32.55 écus, 32.75 écus et 32.85 écus, à dame Frandu, sachant que le prix maximum autorisé est de 30 écus pour une paire de chausses.
Le jour même j'ai envoyé un courrier de conciliation à cette dame, avec un rappel de la grille de prix en vigueur, ce courrier se terminait de la sorte :

« Ne souhaitant pas vous mettre en procès, je vous propose une conciliation, les 4 paires de chausses ont été remises sur le marché à 32,50, 32,55, 32,75 et 32,85 écus, et je vous laisse les racheter. Comme vous êtes cultivatricede blé et non tisserande, vous ne pouvez remettre en vente ces produits, sous peine d'être inculpée pour escroquerie.
Je vous laisse trois jours, ce délai passé, j'estimerai que vous refusez la conciliation. »

Il me semble que ma missive était suffisamment claire, dame Frandu ne peut prétendre ne pas avoir été informée.
Elle n'a pas répondu à cette lettre, et n'a pas acheté les produits que j'avais remis sur le marché. J'ai donc déposé plainte.
Je vous remercie de m'avoir écoutée. »

*Sur ce, elle se retira, pour...aller surveiller le marché.*

En ce jour du 14 Mai 1456, sous le règne de sa Grandeur, Perturabo de Louvelle, je, Cubi, rend le verdict suivant concernant l'affaire Alambic.

Attendu que les faits d'escroquerie sont prouvés.

Attendu que c'est la première fois que l'accusé doit se presenter en ces lieux

Attendu toutefois, que l'accusé n'a point denier attendre la fin de son procès.

Je déclare Frandu, coupable d'escroquerie.

Je condamne cette dame, a racheter une stère de bois à 25 écus sur le marché de Bergerac, comme demandé par Sieur le Procureur. Preuve en sera fournie au Juge d'application des peines Totone.

*Frappa la table*

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