Le 28ième de juillet 1456
Accusé : Sieur Jak, dict « Jak333 »
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer

/* Le procureur entra en salle d’audience, de lourds dossiers dans les bras. C’était l’affaire qui lui avait demandé le plus de travail depuis le début du mandat. Il installa tout son barda sur sa table, de nombreux parchemins, des notes éparses, des tableaux de chiffres… Il prit sa respiration, puis la parole. */

Votre Honneur,

L’affaire qui nous amène ici est complexe, et grave. Le cinquième de juin 1456, sieur Jak, ici présent /* désigne l’accusé */, accédait à la mairie de Sarlat la belle par la voie des urnes. Aucun bilan n’était disponible pour la durée du mois de mai 1456, les événements ayant eu lieu à cette époque, je veux parler de l’attaque du Comté par l’armée Nihil Obstat, ces sombres évènements ayant monopolisé toute l’attention de la mairesse d’alors, dame Totone. Les chiffres les plus complets remontent au 26ième d’avril dernier.
A sa reprise de la mairie le sixième de juillet 1456, dame Totone a eu la mauvaise surprise, en rendant son premier bilan de prise de poste, de constater une baisse des plus importantes dans la valorisation globale de la mairie.

/* sort ses notes */

Le 26ième d’avril, la mairie présentait une valorisation totale, c'est-à-dire trésorerie, stock et mandats inclus, de 36.919 écus.
Le 6ième de juillet, la mairie présentait une valorisation totale de 28.479 écus et 91 deniers.

/* courte pause, pour laisser l’auditoire s’approprier les chiffres */

La différence, après calcul, s’élève à 8.439 écus et 9 deniers. C’est beaucoup plus que ce que pourrait perdre un maire inexpérimenté en un mandat, d’après plusieurs avis d’experts, et notamment celui de dame Totone.

Les bilans de la mairie pour le mois de juin étant inexistant, j’ai du les reconstituer par le biais de divers documents. Il semble, au vu de ceux-ci, que les ventes et achats sur les marchés et sur la foire aient été relativement équilibrés, puisque sur la période du 8ième de juin au 5ième de juillet, soit pratiquement l’intégralité du mandat, la mairie se serait enrichie de 188 écus, stocks et trésorerie confondus.
Les incertitudes de ce type de calcul à posteriori ne permettent que de penser que le bilan de sieur Jak, pour ce qui est des échanges commerciaux hors mandats, est relativement neutre.

/* courte pause encore - beaucoup de chiffres viennent d’être donnés */

Les frais de fonctionnement d’une mairie sont d’environ 1.500 écus par mois, et d’après ces bilans tel devrait être le déficit du mandat de sieur Jak. Seulement, son déficit dépasse ce chiffre de près de 7.000 écus.

Lors d’une entrevue avec l’accusé, celui a déclaré que son déficit était dû à des achats à un prix élevé pour les revendre à meilleur marché, dans le but de faire baisser les cours. Cette explication n’est pas satisfaisante au vu du bilan que j’ai tant bien que mal réussi à reconstituer. Il a également évoqué une vente de denrées à très bon marché à Sa Seigneurie Perturabo, alors Comte régnant, au bénéfice de la cité de Cahors. Cependant, messire Louvelle avait gardé trace de cette transaction, 50 miches de pains à 6 écus et 80 deniers l’unité, ce qui semble parfaitement équitable.

L’enquête n’a pas permis de définir s’il y avait eu de la part de sieur Jak enrichissement personnel. Cependant, ses imprécisions et ses contrevérités flagrantes nuisent à sa crédibilité.

Quoiqu’il en soit, il est clair que, avec ou sans malhonnêteté manifeste, il a failli à sa tâche. Sa gestion des biens sarladais fut calamiteuse, et les habitants de cette belle cité en payent aujourd’hui les frais, malgré tous les efforts de l’actuelle mairesse.

Comme le définit notre Corpus Juris Civilis :

-------------------------------------------------

Corpus Juris Civilis
Livre I - De la Constitution
Opus 3 - Du statut de la Capitale et des villages
Art 6. - Le Maire est responsable de la gestion et du développement économique et social de son village.

-------------------------------------------------

L’accusé a failli, c’est indéniable. En ne présentant aucun bilan, en ne gardant trace d’aucune transaction, il a fait preuve de négligence grave, empêchant les citoyens expérimentés de l’aider à rétablir la barre à temps pour éviter que la situation ne s’aggrave. En ne gardant aucune trace des mandats attribués, ni à fortiori de leur contenu ni de leurs attributaires, il nuit également à l’enquête qui permettrait de comprendre la nature exacte de l’erreur, ou de la faute.

/* rouvre le lourd volume, et récite plus qu’il ne lit */

-------------------------------------------------

Corpus Juris Civilis
Livre IV – Du droit pénal
Opus 5 – De la trahison et haute-trahison
Art 2.1. - Constitue un acte de trahison toute négligence grave, détournement, usurpation, utilisation au profit personnel ou abandon sans préavis d'une fonction ou d'une charge officielle attribuée par le comte (et ses subordonnés par délégation), en dehors des pouvoirs définis pour cette fonction ou cette charge officielle.
Constitue également un acte de trahison le fait d'accepter, dans ce même contexte, une tentative de corruption, telle que définie à l'Op.4.Art.6.1.

--------------------------------------------------

C’est pourquoi, votre Honneur, au nom du Comté du Périgord-Angoumois, j’intente ici un procès à l’encontre de sieur Jak, dict « Jak333 », pour négligences graves et soupçon de détournements, ayant conduit à un déficit de plus de 8.000 écus pour la mairie de Sarlat, dont les habitants, par la voix des urnes, lui avaient confié la responsabilité.

/* se tournant vers l’accusé */

Sieur Jak, vous êtes accusé sous le chef d’inculpation de trahison.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
Pour préparer au mieux votre défense, vous avez le droit de faire appel à un avocat de votre choix. Au vu de la gravité de l’accusation, je vous y incite fortement.
Enfin, toujours dans le but d’assurer votre défense, je vous invite à consulter l’exemplaire du Corpus Juris Civilis qui vous a été remis, exacte copie de celui disponible à chacun en notre gargote.

/* enfin, clôturant sa prise de parole par la phrase rituelle */

La parole est au prévenu !

*Jak se leva, se présenta devant le juge et prit la parole d'un ton ferme*/

Votre honneur,

Je vois ici que je suis accusé, selon le procureur de "négligences graves". Je voudrais d'abord signalé, que si j'ai étais élu par la voix des urnes, c'était bien une élection sans issu. J'étais le seul présenté et les habitants ne m'ont pas élu pour mes capacités. Je me suis donc retrouvé au poste de Maire sans que les habitants n'avait vraiment le choix, a moins de se présenter.
J'étais un peu perdu, mais heureusement, dame Totone m'a un peu aidé dans ma tache. Oui mais voilà, elle ne m'a fait nullement part que je devais garder toutes les transactions et les bilans de mairie. Je n'ai seulement parut cette dernière dans mes lettres du maire, et comme je n'ai pas reçu de courrier de la part des habitants me disant que quelques chose clochés, je ne me suis nullement inquiété.
Ensuite je vois que je suis aussi accusé de "soupçon de détournements". Je suis désolé votre honneur, mais soupçon n'est pas preuve, ni affirmé. Je n'ai pas commis cet acte ignoble. Pouvez-vous donner à un homme un amende pour qu'il rembourse le déficit parce qu'on le soupçonne de l'avoir pillé, et donc de ne pas pouvoir payé et de finir ses jours comme un chien? Si oui, la justice me déçoit.

J'avoue que j'ai étais négligent avec les caisses de la commune, mais je suis scandalisé pour qu'on me soupçonne de pillage, alors que vous n'avez aucune preuve.

/*Jak se rassoit, en attendant la suite du procès*/

Votre Honneur,

L’accusé reconnaît les faits concernant sa grave négligence, mais nie les accusations de détournement. Le témoignage de dame Antoinette-Marie, en revanche, nous permet de soupçonner très fortement malversation.
Sieur Gerbeau nous dit que l’accusé est presque sans écus ? Tout est relatif, combien d’écus s’amassent chez lui ? Ne possède-t’il pas deux champs, une échoppe, une taverne ?

Rien que la négligence dont il a fait preuve mérite les plus graves sanctions, quoiqu’il en croie. Oui, sieur Jak, vous avez fait perdre à vos administrés une somme colossale ! Et non, votre présence en cette cour ne vous lave pas des soupçons d’enrichissement personnel !

J’entends dire ici ou là que la justice Comtale ne réagit pas, qu’elle tolère ces exactions. Il nous faut faire un exemple, votre Honneur, on ne joue pas impunément avec l’argent d’une mairie ! Et non, qu’on se le dise, le Comté ne fermera pas les yeux !

Sieur Gerbeau, la prise de la mairie il y a de cela quelques mois par sieur Zaza était commanditée par le Comté. Sieur Shaï, victime de graves problèmes personnels, devait s’absenter, et la mairie ne pouvait être abandonnée. C’est le Comté qui est venu au secours de Sarlat, en demandant à sieur Zaza d’occuper la mairie in extremis, ce que celui-ci a eu la bonté et la noblesse d’accepter. Et le Comté a sécurisé cette révolte commanditée. Encore une fois, le Comté vient au secours des sarladais.

Ne croyons pas en effet que cela soit vécu comme une ingérence illégitime. Au contraire, nombreux sont ceux qui manifestent leur impatience quant au jugement de l’accusé.

Pour Sarlat, pour le Comté, Votre Honneur, j’espérais obtenir le remboursement des sommes disparues. Malheureusement, les liquidités exactes que l’accusé a à sa disposition me sont inconnues.

En conséquence, je requière :

- Que l’accusé soit condamné à une peine de 3 jours de prison, effectuée en place publique à Sarlat, avec mise au pilori.

- Que l’accusé, à dater du verdict, dispose d’un mois complet pour acheter à la mairie sur le marché municipal 160 miches de pain au prix unitaire de 12 écus et 95 deniers, ce qui représentera pour la municipalité le remboursement d’un millier d’écus. L’accusé sera autorisé à revendre ces miches de pain au prix unitaire de 6 écus et 60 deniers ou inférieur.

- Que l’accusé, une fois son remboursement effectué, soit banni à vie du Périgord-Angoumois, sous peine de mort.

Et, bien entendu, je réclame une peine d’inéligibilité avant son bannissement effectif.

/*Jak, quand il entendit ce que le procureur lui annonçait comme peine, il était paralysé. Non pas de perdre ces 2 champs pour rembourser la peine, ni la prison et le piloris, cela ne lui faisait pas peur, mais de devoir être banni a vie du duché. Il avait fait sa vie ici, et voilà qu'on va le jeter ?
Il voulait bien dire quelques chose, mais il ne pouvait pas. Il voulait s'exprimer, mais rien ne sortait.
Il ne pouvait qu'attendre le verdict final*/

/* Gerbeau arriva devant le tribunal en précipitation sans couvre chef. Une rumeur lui avait fait dire qu'il n'avait que 4 heures pour témoigner. Il reprit son soufle.*/
Vostre Honneur, je vous connais de Nom et je vous apprécie.

/*Il s'approcha de la barre, repris son souffle salua le procureur Petit.pierre qu'il connaissait un peu mieux puis se présenta à l'assemblée, et pris la parole*/

Je me présente Gerbeau, Tavernier depuis près de 8 mois.
Beaucoup ci devant me connaissent. Comme vous le savez un tavernier est au courant de beaucoup de choses, rumeurs ou pas .
De mémoire, je résume les faits:
Le 26ième d'avril 1456, la mairie présentait une valorisation totale de 36.919 écus.
Le six de juillet 1456, plus que 28.479 écus et 91 deniers.
Alors comme vous, je me pose la question:
/* Gerbeau respire un grand coup et poursuit */
Entre le 26 d'avril et le 6 de juillet, combien de jour? /*
Septante et un oui 71 et pendant ce temps, aucune vérifications? Quarante jours sous Dame Totone et 30 et un jours avec Messire Jak., qui, comme vous le savez, a, dans le premier tiers de son mandat de Notable des ,..humm .
/*Gerbeau racla sa gorge /*
Mises au point a faire.
Si je me résume cela fait que 50 jours Minimum sont dans le plus vague et il ne reste que 21 jours pour un Maire inexpérimenté et dont personne voulait la place à ce moment.
Oui, je vous le rappelle qui d'autre comme candidat? Que nénies !
Puis je me permettre que c'était également la mise en place de nouvelles règles de gestion ( PE)
Les temps étaient pénibles pour tous, mais vous qui jugez, vous qui rendez verdict, ne vous ne souvenez plus que la Mairie fut prise d'assaut par messire Zaza quand Messire Shai avait des problèmes?
Là pas un mot, rien, chacun avait la tête ailleurs.

Que mérite Messire Jak?
/*Cita le texte /*
Art 2.1. - Constitue un acte de trahison toute négligence grave, détournement, usurpation, utilisation au profit personnel ou abandon sans préavis d'une fonction ou d'une charge officielle attribuée par le comte (et ses subordonnés par délégation), en dehors des pouvoirs définis pour cette fonction ou cette charge officielle.
Constitue également un acte de trahison le fait d'accepter, dans ce même contexte, une tentative de corruption, telle que définie à l'Op.4.Art.6.1.
1) Détournement je pense pas
2) Usurpation non plus
3) Profits, non plus regardez le, il est presque sans écus!
4) Abandon; ho non il est même ici lieu présent
5) Corruption mais de qui bougre?

Bien si vous me suivez il reste la négligence.
Oui mais négligence de qui ?
Posez vous les bonnes questions.
Qui vérifie les comptes et de qui ?


/*Gerbeau s'inclina devant le tribunal, fit de loin un petit geste à Jak et attendit la suite des débats/*

Bonsoir à tous,

Veuillez m'excuser du délai de prise de paroles.

Je voudrais commencer par exprimer mon désaccord vis à vis de la vision de notre Procureur quant aux « déficits » normaux d'une mairie. D'une part, parce que si on prend en compte ces déficits, dus à la corruption, l'utilisation de PE, ou encore bien d'autres choses ; il faut aussi prendre en compte les points qui rapportent de la même manière de l'argent, soit, par exemple, les Rachats Automatiques, qui ne sont pas les seuls. D'autre part, parce qu'un maire, même inexpérimenté, même peu présent, ne perd pas d'argent s'il ne fait pas de dépenses inconsidérées, et inutiles (tout se revend un jour).

En cela, j'insiste donc sur le fait que messire Jak, même en n'étant pas forcément un maire hyperprésent, ou d'un talent immense, n'aurait pas du faire un seul centime de perte. Le cas le plus évident qui pourrait servir d'exemple, est celui de Dame Roxanne. Qui, d'ailleurs, sur les 3 dernières semaines de son dernier mandat, n'a quasiment rien fait. Même absente, elle a rendu un bilan positif.

Alors je ne vois pas en quoi la corruption excuserait messire Jak de près de 1500 écus !

Je tiens aussi à ajouter que si Messire Jak ne se balade pas avec une brouette pleine d'écus, son niveau de vie a largement augmenté durant la dernière semaine de son mandat. Il s'est pourvu d'une boucherie, a commencé à produire aussi vite, et a ouvert une taverne. A quelques écus près, cela monte déjà à plus de 750 écus.
Messire Jak m'a aussi déclaré, devant témoins, qu'il « n'avait pas l'argent », plusieurs fois et de manière véhémente. Mais il n'a jamais voulu dire qu'il n'avait pas volé. De même, il a essayé plusieurs fois de détourner le sujet de conversation, se disant harcelé, « persécuté ».

Il est même allé jusqu'à proposer aux témoins présents et à moi-même, de la viande « pas chère » si l'on arrêtait de l' »embêter » avec cette histoire. Je ne tiens cepenndant pas à poursuivre messire Jak pour tentative de corruption, me disant que la panique a pu l'égarer quelques instants.

Je réfute totalement la déclaration de messire Jak, qui déclare avoir en gros été élu « contraint et forcé » ! Nom de nom, lorsque l'on se présente, c'est pour être élu ! Et lorsque l'on a besoin d'aide, on demande ! De même, je trouve ignominieusement bas de dire qu'on ne l'a pas aidé, ou qu'on ne lui a rien dit.

Un maire n'est pas l'enfant de sa communauté, il en est le père ! C'est à lui de gérer, de prendre des décisions, de décider de quoi ou qu'est-ce. Il n'a pas à être guidé, c'est lui qui tiens les rênes !

De plus, il est totalement hors de propos de dire que j'aurais du lui dire quelles informations conserver. Tous les faits connexes à cette déclaration sont relatifs aux corpus, ou aux décrets ! Décrets et corpus que chaque citoyen, quel qu'il soit, se doit de connaître.

En exprimant cela, messire Jak, vous déclarez de vous-même avoir enfreint l'une des lois fondamentales du Périgord-Angoumois ! Celle qui dit que « Nul n'est censé ignorer la loi ».

Que la Justice vous déçoive messire, me laisse de glace ! Et tous les habitants de Sarlat, que vous avez déçus, et moi-même, qui a passé énormément de temps, et dépensé énormément d'argent pour rattraper vos erreurs, vous m'avez énormément déçu ! Et vous excuser ne vous a, semble-t-il, même pas effleuré l'esprit.

Non content de ne pas assumer vos erreurs, non content de ne pas les reconnaître, vous vous moquez du monde, messire !

Et les preuves, messire, ne sont pas forcément aveux, ou évidences. La simple différence de valorisation globale, alliée aux bilans que vous avez présentés, suffit amplement. Car ils montrent bien que soit vous les avez falsifiés, soit vous avez usé de mandats pour détourner de l'argent, chose qui n'est pas apparu dans les bilans.

Je m'exprime une fois de plus, et élève à nouveau ma voix, au nom de la décence, de la Justice, et du respect face à Sarlat. Que mon argent personnel passe tout entier à son rétablissement ne m'intéresse ou ne me dérange que peu. Mais je tiens à ce que les Sarladais soient reconnus comme victimes de ce Jak, et que ce dernier se repente, au moins !

Tous les Sarladais que j'ai pu rencontrer m'ont tous dit leur certitude de la culpabilité de messire Jak, tous. Aucun n'a pu me donner un argument allant en sa faveur. Ne doutant pas un instant qu'aucun d'entre nous n'ait reçu exactement les mêmes informations, et que l'ensemble soit important, j'ai sincèrement une très grande aigreur face à une telle plaidoierie !

Je remercie cependant la Cour de m'avoir écoutée,
Et reste bien entendu à son entière disposition.
Bonne soirée à tous.

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
hmmmm...
bon... effectivement, le trou dans la caisse est des plus imposants, et il ne peut y en avoir qu'un responsable, vous, Sieur Jak333.
Cela, confronté avec votre achat concomitant d'une garde-robe, d'une échoppe, et de carcasses en nombre suffisant pour commencer à produire immédiatement, et en sus l'achat d'une taverne, le tableau est particulièrement en votre défaveur.

Quand bien même vous n'auriez pas profité des largesses de vos citoyens sur leur dos, il est assez étonnant que vous soyez si bon gestionnaire en vos affaires privées, et si mauvais pour tenir une mairie.

Si vous ne saviez pas comment gérer une mairie, vous n'auriez pas dû même vous proposer au poste. Vous auriez dû ensuite demander une formation, des explications, de l'aide. Que vous ne l'ayez pas fait est déjà en soit une preuve de grande négligence.

Vous tenez à notre comté? à votre vie ici? et bien prouvez le nous...
Je vais maintenant rendre mon verdict. Ecoutez bien, Sieur Jak333...

L'amende requise par le procureur me semble adéquate, au vu des pertes que vous avez fait subir à la mairie de Sarlat.

Tout d'abord, vous serez déclaré inéligible en notre comté, le temps que vous aurez encore votre peine à effectuer.

Je vous condamne dans un premier temps à effectuer 5 jours de cachot, dont vous serez sorti quotidiennement pour être exposé au pilori à la vindicte de tous, en place publique de Sarlat.

A l'issu de ces 5 jours de cachot, vous serez chargé de rembourser la mairie de 1000 écus, selon les modalités fixées par le procureur. Vous aurez un mois exactement pour ce faire. Et craignez le bras vengeur de la justice si vous ne vous exécutez...

Enfin, vous serez banni du comté, pour une durée de 2 mois. Allez donc prendre le vent en d'autres lieux, peut-être y trouverez-vous l'inspiration qui vous permettra de revenir parmi nous lavé. Peut-être y trouverez-vous un endroit qui vous accueillera malgré votre réputation ternie.

Accusé, plus vite vous aurez remboursé la mairie, plus vite vous pourrez partir, et donc revenir. Si vous disposez des liquidités correspondant à l'amende requise, faites-le savoir à la mairie afin de régler votre dû séance tenante.

La justice a tranché.