Procès ayant opposé anubis16 au Comté du Périgord-Angoumois
anubis16 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 05/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sarlat
Le 2 août 1456
Accusé : Sieur Anubis16
Accusateur : Sergent Zabou83, pour la prévosté de Sarlat
Victime : Sieur Lebarondelabiere
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le procureur vint ouvrir une nouvelle affaire d'esclavagisme. */
Votre Honneur,
Le 22 juillet dernier, le sergent Zabou de la prévosté de Sarlat, a remarqué l'embauche de sieur Lebarondelabiere par l'accusé, pour un salaire de 13 écus au lieu des 15 prévus par la loi,
Après envoi des courriers d'usage, elle n'a reçu aucune réponse de l'accusé, et la victime lui a confirmé oralement le 25 juillet le mutisme de son employeur,
Je rappelle les textes de loi :
--------- -------------------------
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
------------- ----------------------
/* se tournant vers l'accusé */
Sieur Anubis16, vous êtes accusé d'esclavagisme.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, tel que disponible en notre Gargote,
Que suive la plaidoirie de la défense !
j'ai ete absent deux jours donc j'ai pas put annuler l'offre parce que quelqun a accepter de travailler
Réquisitoire de l'accusation
Votre Honneur, l'accusé reconnait sa faute, et il est venu présenter sa plaidoirie. Ce sont deux points en sa faveur.
En revanche, il n'a pas répondu au courrier de la prévosté, ni tenté d'engager conciliation avec sa victime. Sieur Lebarondelabiere nous dit qu'il s'est senti obligé d'accepter l'offre, car en manque d'argent. C'est exactement là où les esclavagistes font du tort à la société, quand d'honnêtes citoyens finissent par trouver l'offre "acceptable".
Je requiers donc contre l'accusé le remboursement de la victime ... Messire ? Messire ?
/* à l'instar du procureur, tout le monde se tourne vers la victime, qui s'est écroulée sur son banc */
Gardes ! Emmenez le à l'infirmerie !
Bon, votre honneur, j'ai peur qu'il ne faille oublier le remboursement. Je requiers donc contre l'accusé une amende de 10 écus.
..
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/* Zabou entra dans la salle d'audience et s'avance vers la barre quand on lui indiqua quelle pouvait prendre la parole*/
Bonjour,
Le 22 juillet de cette année, j'ai signalé à Messire Anubis16 qu'il avait déposé une offre ne respectant pas la grille des salaire en vigeur dans le comté. Entre temps, Mesire Lebarondelabiere a été embauché pour ce travail. Après l'envoi des courriers aux deux parties, seul Messire Lebarondelabiere a repondu à mon courrier, en signalant qu'il ne souhaite pas personellement porter plainte.
Il m'a confirmée verbalement le 25 juillet qu'il, n'avait recu aucun courrier de messire Anubis16. Je lui ai précisé que j'entamerai les démarches concernant ce dépot d'offre non reglementaire.
/* sur ces paroles, Zabou salua la cour et sortit de la salle du tribunal*/
Hmm en effet j'ai accepte de travaille chez Messire Anubis16 mais je ne désire pas porter plainte une cause d'absence a eu effet de l'accuser qu'il dise la vérité ou pas je ne peu le savoir j'ai du accepte l'embauche car étant en manque d'argent pour acheté de la nourriture j'ai ete contraint de prendre son offre
/*Le Baron salua le juge et sortit du tribunal*/
Le jugement a été rendu
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/*Tête de fer regarda les gardes emmener l'homme écumant dont le râle annonçait qu'il ne passerait sans doute pas la nuit*/
Allons bon... il aura bu trop froid... quelle misère...
/*un semblant de calme rétablit après le départ de la victime, Tête de fer se tourna vers l'accusé*/
hmmm... accusé... voilà comment on pousse les gens à la mort par la faim ou la mort-soif: en les esclavagisant brutalement.
Vous êtes coupable! 10 écus d'amende, et qu'on ne vous y reprenne plus!
disparaissez, la justice a tranché!
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus