Procès ayant opposé lenchanteuse au Comté du Périgord-Angoumois
lenchanteuse était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 05/08/1456
Lieu concerné par l'affaire : Sarlat
Le 2 août 1456
Accusé : Dame Lenchanteuse
Accusateur : Sergent Zabou83, pour la prévosté de Sarlat
Victime : Dame Magdanela93
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le procureur vint ouvrir une nouvelle affaire d'esclavagisme. */
Votre Honneur,
Le 25 juillet dernier, le sergent Zabou de la prévosté de Sarlat, a remarqué l'embauche de dame Magdanela93 par l'accusée, pour un salaire de 17 écus au lieu des 18 prévus par la loi,
Après envoi des courriers d'usage, elle n'a reçu aucune réponse des deux parties.
Je rappelle les textes de loi :
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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/* se tournant vers l'accusé */
Dame Lenchanteuse, vous êtes accusée d'esclavagisme.
Vous avez le droit de conserver votre liberté pendant la durée de votre procès.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat de votre choix.
Je vous invite à consulter le Corpus Juris Civilis, tel que disponible en notre Gargote,
Que suive la plaidoirie de la défense !
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre Honneur,
J'aurais été enchanté de faire la connaissance de l'accusée. Celle-ci n'a pas daigné se déplacer, elle sera donc enchantée d'apprendre que je requiers contre elle 35 écus d'amende, 5 pour l'esclavagisme, et 30 pour son absence.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
/* Zabou pénétra sans bruit dasn la salle du tribunal où ele devait témoigner. Elle s'approcha de la barre et après avoir salué les personnes présentes, elle entama son témoignage*/
Bonjour,
Le 25 juillet de cette année, j'ai signalé à Dame Lenchanteuse qu'elle avait déposé une offre ne respectant pas la grille des salaire en vigeur dans le comté. Entre temps, Dame Magdalena_93 a été embauchée pour ce travail. Après l'envoi des courriers au des parties, et n'ayant recu aucune réponse de part et d'autre
/* sur ces paroles, Zabou salua la cour et sortit de la salle du tribunal*/
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/* Tête de fer, suspicieux, tourna et retourna les paroles du procureur, comptant, cherchant la rime. Un sourire soulagé se peignit sur son visage, et c'est presque guilleret qu'il s'empara du marteau */
Ah ben ça, moi, je me moque bien de rencontrer les gens qui ne savent pas les bonnes manières, Sieur Procureur... Que cette dame reçoive sa condamnation par missive, ça m'évitera d'avoir à la regarder se pâmer en la cour.
Bon... Je condamne l'accusée à 35 écus d'amende, pour les raisons susdites.
et hop!
KLONK!
Le prévenu a été condamné à une amende de 35 écus