Faict le 18 juin 1456, en Périgueux.
Accusateur : la prévôté de Castillon
Procureur : Tête de fer
Juge : Cubi

Accusé : le sieur Byakuyaboy
Victime : le sieur Bosdepalaga

/*Tête de fer entra dans le tribunal, chargé d’un nouveau dossier. Il défit ses parchemins, les étala sur sa table, et les consulta une dernière fois avant de prendre la parole.
Il attendit que les gardes amènent l’accusé, le sieur Byakuyaboy, afin de lui résumer ses droits et de lui rappeler de quoi on l’accusait, qu’il puisse se défendre en bonne et due forme dans les délais impartis par la loi.*/

Messire Juge,
Le sieur Byakuyaboy a été amené devant nous car il est accusé, selon la loi de notre comté, d’esclavagisme.
Il a embauché le 9 juin 1456 le sieur Bosdepalaga pour 14 écus, soit 1 écu de moins que le minimum requis par nos lois.
L'acte a été relevé par le sergent Iseult6938, que j'appelle à la barre, ainsi que la victime.

Rappellons les articles de loi concernés :
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Corpus Juris Civilis, Livre IV :
Op. 2. De l’esclavagisme
Art 1.
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté.
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Grille de salaires applicables en Périgord :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/*Il se tourna vers l’accusé, lui rappelant ses droits.*/
Sieur Byakuyaboy, vous avez le droit de rester en liberté jusqu’à la fin du procès. Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat reconnu comme tel.

/*le procureur remit à l’accusé une copie du Corpus Juris Civilis, telle que celle placée à la libre disposition de tous en gargote périgourdine.*/

En ce 18 juin, je reconnais cet acte, cependant j'ai pourtant suivit à la lettre les directives du sergent Iseult6938, me valant au passage quelques remontrances de la part de sieur Obakhan. J'ai également envoyé un courrier à sieur Bosdepalaga, et je suis encore en attente d'une réponse.
Maintenant, Messire Juge, veuillez constater mes efforts afin d'éviter d'en arriver là, et pourtant la victime ici présente n'a pas coopéré.

/* Le 24 juin 1456, Petit Pierre présenta son réquisitoire dans une nouvelle affaire d'esclavagisme */

Votre Honneur,

Sieur Byakuyaboy, ici présent, semble reconnaître les faits, d'après les minutes du commencement de ce procès. Il dit également avoir tenté de réparer sa faute en proposant une conciliation à sa victime, qui tarde à venir récupérer son bien. Deux points en sa faveur. En revanche, sieur Byakuyaboy n'a pas daigné répondre au courrier du sergent Iseult. C'est sa seconde faute, et c'est d'ailleurs ce qui lui vaut ce procès, puisqu'il semblait prêt à coopérer.

Je requiers donc contre l'accusé une amende de 10 écus, ainsi que le remboursement de sa victime à hauteur de 1 écu.
Dernière plaidoirie de la défense

Le 24 juin,
Cette affaire commence déjà à me lasser, j'accepte la proposition pour en finir au plus vite...
L'accusation a appelé Iseult6938 à la barre

Voici son témoignage :
Bonjour,
Je viens ici confirmer les dires de Messire Tête de Fer.
Le 9 juin 1456 j'ai constaté que le sieur Byakuyaboy avez recruté au salaire 14 écus.

J'ai écrit le jour même au sieur Byakuyaboy pour lui proposer une conciliation,

Il n'a pas répondu à mon courrier.


Je vous remercie de m'avoir écoutée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le jugement a été rendu


Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Nous, Maximilien de Louvelle, juge ad interim du comté de Périgord-Angoumois en remplacement de sire Tetedefer tel que l'a explicité la comtessa Mélior dans un édit ratifié et scellé par icelle, rend icelieu verdict concernant ledit Byakuyaboy dans le procès l’opposant au comté de Périgord-Angoumois pour esclavagisme.

Considérant la bonne volonté de l'accusé de mettre un terme à cette affaire, le fait qu'il a avoué les faits et sa volonté d'être conforme à la justice de notre province ;

Déclarons ledit Byakuyaboy coupable d'esclavagisme et le condamnons à une amende de dix écus et à un remboursement de un écu à la victime Bosdepalaga ; ce dernier point sera vérifié par le juge d'application des peines. Ah non ! La victime est décédé. Donc le remboursement de un écu est annulé.

Nous excusons pour le retard quant à cette affaire tardivement achevée.

Per fas et nefas !
Le 12 août 1456.