Le 8 août 1456
Accusé : Sieur Zenzibar
Accusateur : La prévosté de Castillon, en la personne du sergent Saberblue
Victime : Dame Salade
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer

/* Le Procureur ouvrit un nouveau dossier concernant une affaire d’esclavagisme */

Votre Honneur,

Le 28 juillet dernier, le sergent Saberblue, de la prévosté castillonaise, a remarqué l’embauche par l’accusée de dame Salade …
/* s’interrompt. Relit ses notes. Deux fois. */
Eh bien, oui, dame Salade, pour un salaire de 15 écus, au lieu des 16 exigés pour les compétences demandées.
Après envoi des courriers de rigueur, une conciliation a semble t’il été tentée, mais sans être menée à terme.

Je rappelle les textes de loi :

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Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :

Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté

Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
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/* se tourne vers l’accusé */

Sieur Zenzibar,
Vous êtes accusé d’esclavagisme.
Vous avez le droit de rester en liberté pendant la durée de votre procès.
Vous avez le droit, pour préparer au mieux votre défense, de requérir l’assistance de l’avocat de votre choix. Je vous invite également à consulter le Corpus Juris Civilis, disponible à chacun en notre Gargote.

La parole est à l’accusé !

/* Zenzibar se lève de son tabouret et se dirige vers la barre */

Votre Honneur,

C'est effectivement vrai, j'ai embauché Dame Salade à 15 écus au lieu de 16 et je suis prêt à lui donner dédommagement.
Il s'agit en effet d'une regrettable erreur de ma part. Je passe en effet beaucoup de temps à la forge pour fournir la mairie en haches et je passe peu de temps pour les formalité administratives. J'ai donc rédigé mon annonce fatigué et je n'ai pas remarqué que je payais 15 écus pour 15 de caractéristiques.
Ceci est d'autant plus regrettable que je recherchais un employé non qualifié.
Je suis pourtant tout à fait disposé à indemniser Dame Salade de l'écu manquant.
J'ai été contacté dans ce sens par Sergent Saberblue qui m'a indiqué une procédure pour l'indemnisation.
J'ai donc respecter sa procédure et mis sur le marché, à l'attention de Dame Salade, une miche de pain à 8 euros que je lui aurais racheté 11 euros (si mes souvenirs sont bons). Cependant après plusieurs jours sur le marché ma miche a été racheté par une tierce personne et non pas par Dame Salade.

J'en appelle donc à la compréhension du Tribunal qui sauras reconnaitre ma bonne foi, ainsi que ma volonté de vouloir indemniser Dame Salade de l'écu manquant. Je conteste cependant la méthode d'indemnisation qui est grossiere et approximative. Si la Cour dispose d'un moyen permettant simplement et efficacement de réparer ce petit préjudice je m'y plierais avec joie.

/* Zenzibar rejoint son tabouret et ecoute attentivement le reste du procès*/

Votre Honneur, voilà donc mon tour de me tromper. C'est 3 écus et non 1 que l'accusé doit à la victime.
Je requiers contre l'accusé, qui reconnait les faits et semble prêt à se plier à une conciliation, une amende de 1 écu pour le principe.
Je requires également le remboursement de sa victime à hauteur de 5 écus pour le préjudice subit, par le moyen le plus simple dont la cour dispose, malheureusement :
- mise en vente par la victime d'une miche de pain à 11 écus et 60 deniers.
- achat par l'accusé de la dite miche de pain.

/* Zenzibar se lève et se dirige rapidement vers la barre */
Votre Honneur,

Décidement nous nous trompons tous sur les trois écus !

/* Baisse la tête et prend un air un peu honteux */
Pour l'amende soit,

/* Zenzibar se reprend visiblement choqué du montant du remboursement */
Je suis d'accord pour rembourser à hauteur de trois écus la victime, mais pas à hauteur de 5 écus apres tout j'ai mis en vente ma miche durant deux jours sans que la victime ne se manifeste, cela prouve que le préjudice subit est inexistant, j'estime donc avoir a rembourser la différence de 3 écus ni plus ni moins.

D'ailleurs j'en profite pour signaler que ce mode de dédommagement et plus simple que celui qui m'a été proposé, pour rappel je devais mettre en vente une miche rachetée par la victime qui devait la remettre en vente et je devais ensuite la racheter.

C'est tout votre Honneur,

/* Zenzibar va se rasseoir */

je confirme la procédure de conciliation qui n'a pas été finalisée maldré sa tentative.

/* saberblue quitta sa chaise et se rendit a la barre */

de part ma présence confirme que la procédure de conciliation n'a pas été finalisée malgré sa tentative de mise en place .

J'en profite également pour corriger une erreur qui s'est glissée dans vos notes ,les compétences de dames salade demandaient un salaire de 18 et non de 16

/* Sur ce le sergent retourna a sa place */

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
hmmm... Bon, on recommence, alors : accusé, vous rembourserez la victime de 3 écus, selon la procédure proposée par le procureur. Vous avez 8 jours pour vous entendre avec Dame Salade sur ce point, et renvoyer au procureur la preuve de la transaction.
Je vous condamne en plus à l'écu d'amende symbolique.

La justice a tranché.

KLONK!