Procès ayant opposé dounette à la mairie de Castillon.
dounette était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : petitpierre
Nom du juge : tetedefer
Date du verdict : 17/07/1456
Lieu concerné par l'affaire : Castillon
Le 8 août 1456
Accusée : Dame Dounette
Accusateur : La prévosté de Castillon, en la personne du sergent Saberblue
Victime : Sieur Halo43190
Procureur : Sieur Petit Pierre
Juge : Sa Seigneurie Tête de Fer
/* Le Procureur ouvrit un nouveau dossier concernant une affaire d’esclavagisme */
Votre Honneur,
Le 13 juillet dernier, le sergent Saberblue, de la prévosté castillonaise, a remarqué l’embauche par l’accusée de sieur Halo43190 pour un salaire de 20 écus, au lieu des 22 exigés pour les compétences demandées.
Après envoi des courriers de rigueur, il n’a reçu aucune réponse.
Je rappelle les textes de loi :
-------------------------------
Corpus Juris Civilis, Livre 4, Op. 2, Art. 1 :
Toute personne rémunérant un employé pour un salaire inférieur à celui fixé par l'arrêté comtal sur les salaires sera considéré comme esclavagiste et pourra être traduit devant la justice du comté
Grille de salaires applicables en Périgord-Angoumois :
- de 0 à 6 de carac. --> 15 écus.
- de 7 à 14 de carac. --> 18 écus.
- de 15 à 19 de carac.--> 22 écus.
--------------------------------
/* se tourne vers l’accusée */
Dame Dounette,
Vous êtes accusée d’esclavagisme.
Vous avez le droit de rester en liberté pendant la durée de votre procès.
Vous avez le droit, pour préparer au mieux votre défense, de requérir l’assistance de l’avocat de votre choix. Je vous invite également à consulter le Corpus Juris Civilis, disponible à chacun en notre Gargote.
La parole est à l’accusée !
9/08:
Je plaide certe j'ai embauchée à un salaire en dessous du code mais je ne le savais pas. j'ai donc voulus ratrappée ma faute en vendant la miche de pain mais ce n'est pas la bonne personne qui l'a achetée. de plus j'ai due prendre une retraite ce qui ne m'a pas permis de suivre l'affaire. étant donné les circonstances je plaide coupable de négligence dans cette affaire et j'en appel à votre indulgence tout en sachant que ce que j'ais fais est impardonnable
Dame Dounette,
Si vous aviez pris la peine de répondre au sergent Saberblue, cette affaire aurait pu se régler autrement.
Cependant vous reconnaissez les faits, et faites amende honorable.
Votre Honneur, je requiers contre l'accusée une amende de 5 écus.
il est tout à fait exact que si j'avais donnée suite au sergent Saberblue;cette affaire aurai pus ce réglée autrement.C'est pourquoi je suis coupable d'esclavagisme et aussi de négligence. donc je m'en remet à votre jugement sans essayée de me soustraire car je suis totalement coupable.
/* le sergent s'avanca a la barre et pris la parole */
a la date du 13 juillet , un courrier a été envoyé a dame dounette suite a l'embauche frauduleuse de sire halo, je n'ai a ce jour pas recu de réponse de sa part et sire halo non plus malgré plusieurs tentatives .
/* sur ces mots saberblue rejoignit sa place*/
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
/* Le juge regardait l'accusée, se demandant si elle était bien réelle. Il plissa les yeux pour savoir s'il y avait là quelque mirage, mais non : elle parlait, répondait au procureur, qui faisait comme si elle était bien de chair et d'os.
Il se gratta la barbe vigoureusement, fit signe à l'huissier qui se pencha vers lui */
- Huissier, c'est bien l'accusée, qui est là?
- oui, Messire
- et... euh... elle est accusée d'esclavagisme, c'est ça?
- oui, Messire.
- Et elle est venue?
- euh... oui, Messire. Pourquoi, cela pose un problème?
- ah, euh... non non non, c'est un plaisir! enfin, je veux dire, c'est normal, quoi. Mais bon, c'est inhabituel, non?
- inhabituel? euh... normalement, non, Messire.
- ah, bon... soit... merci, huissier...
/* Tête de fer se tourna vers l'accusée : */
Accusée, vous reconnaissez les faits, et faites montre de repentance, c'est bien! c'est très bien! bon, ne recommencez plus, hein! sinon... sinon!
Vous êtes condamnée à 5 écus d'amende, selon le réquisitoire de l'accusation.
Au revoir, Madame, revenez qu... non, ne revenez plus, hein! sinon... euh... sinon!
KLONK!